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unknown - Communauté de communes - Savanes - Liste des deliberations CC du 28 juin 2024
Document publié le Vendredi 28 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Savanes - Liste des deliberations CC du 28 juin 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Humanitaire,
Etat de présence des élus
Secrétaire de séance : Madame Annick ANDRE
Conseillers communautaires présents :
François RINGUET, Céline REGIS, Fidélia BOCAGE, Yves VANG, André-Roland BERTHIER, Gaëtan STANISLAS, Pierre-Richard AUGUSTIN, Rodolphe HORTH, Annick ANDRE, Patrick COSSET, Frédéric LLADERES, Michelle ORIZONO HORTH, Martine PAPAIX
Absents excusés ayant donné procuration :
Véronique JACARIA à Gaetan STANISLAS
Sylvio BOCAGE à Fidélia BOCAGE
Rosange CARENE à Pierre-Richard AUGUSTIN
Absents excusés :
Eliette BEAUFORT, Valéria COELHO MACIEL JUILLERAT, Jean-Raymond HORTH, Diana JAMES, Alex MADELEINE, Célia TARQUIN
Absents non excusés :
Michel-Ange JEREMIE, Françoise BRUNO FREDOC, Lauric SOPHIE, Jean-Etienne ANTOINETTE, Jean-Robert CHOCHO, Nicolas CHUN HONG CHEUNG, Loriane DECHESNE, Francine GANE, Johanna HORTH, Candida MARTINEZ, Davy RIMANE, Alain YANG, Céline ZULEMARO.
DELIBERATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 JUIN 2024 – 2ème convocation
SALLE DE DELIBERATIONS DE LA MAIRIE DE KOUROU
PRESIDENCE : Monsieur François RINGUET Numéro de
délibération
Date de
convocation
Date de
séance Intitulé de la délibération Décision
24/06/2024 28/06/2024 Approbation des procès-verbaux relatifs aux séances du Conseil Communautaire du 4 et du 9 avril 2024
Approuvé à l’unanimité des membres présents
24_CC_2024_CCDS 24/06/2024 28/06/2024 Actualisation du tableau des représentants de la CCDS auprès des organismes extérieurs
Adopté à l’unanimité des membres présents
25_CC_2024_CCDS 24/06/2024 28/06/2024 Modification de la composition de la commission MAPA Adopté à l’unanimité des membres présents
26_CC_2024_CCDS 24/06/2024 28/06/2024 Adhésion de la CCDS à l’association des Elus, Santé Publique et Territoires (ESPT)
Adopté à l’unanimité des membres présents
27_CC_2024_CCDS 24/06/2024 28/06/2024 Adhésion de la CCDS à la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS)
Adopté à l’unanimité des membres présents
28_CC_2024_CCDS 24/06/2024 28/06/2024 Création d’un Groupement de Commandes permanent dans le cadre de la mutualisation des achats de
fournitures et de services
Adopté à l’unanimité des membres présents
29_CC_2024_CCDS 24/06/2024 28/06/2024 Adhésion à la Centrale d’Achat du Réseau des Acheteurs Hospitaliers (RESAH)
Adopté à l’unanimité des membres présents 30_CC_2024_CCDS 24/06/2024 28/06/2024 Création d’emplois non permanent pour faire face aux besoins liés à l’accroissement saisonnier d’activité
Adopté à la majorité des membres présents
31_CC_2024_CCDS 24/06/2024 28/06/2024 Création d'emplois et adaptations fonctionnelles Adopté à l’unanimité des membres présents
32_CC_2024_CCDS 24/06/2024 28/06/2024 Mise à jour du tableau des emplois CCDS Adopté à l’unanimité des membres présents
33_CC_2024_CCDS 24/06/2024 28/06/2024 Actualisation des taux et des critères de promotion pour les avancements de grade
Adopté à l’unanimité des membres présents
34_CC_2024_CCDS 24/06/2024 28/06/2024 Mise à jour des autorisations spéciales d'absence CCDS Adopté à l’unanimité des membres présents
35_CC_2024_CCDS 24/06/2024 28/06/2024 Participation financière de la CCDS au Salon International de l’Agriculture 2024 – CAG
Adopté à l’unanimité des membres présents
36_CC_2024_CCDS 24/06/2024 28/06/2024 Requalification de l’action « Réhabilitation du plateau sportif » d’Iracoubo inscrite au fonds de concours 2019
Adopté à l’unanimité des membres présents
37_CC_2024_CCDS 24/06/2024 28/06/2024 Rénovation énergétique du local ELDO Adopté à l’unanimité des membres présents 38_CC_2024_CCDS 24/06/2024 28/06/2024 Aménagement des sites naturels des savanes et des plans d’eau – phase 2
Adopté à l’unanimité des membres présents
39_CC_2024_CCDS 24/06/2024 28/06/2024 Passation de contrat avec l’éco-organisme ECOLOGIC dans le cadre de la filière des articles de bricolage et de
jardin/articles de sport et loisirs
Adopté à l’unanimité des membres présents
40_CC_2024_CCDS 24/06/2024 28/06/2024 Organisation de la 6ème édition de la Coupe de football des Savanes
Adopté à l’unanimité des membres présents
41_CC_2024_CCDS 24/06/2024 28/06/2024 Projets d’animation de la Maison de l’Habitat des Savanes pour l’année 2024
Adopté à l’unanimité des membres présents
42_CC_2024_CCDS 24/06/2024 28/06/2024 Attribution de subvention à l’Association AC’WALA Adopté à l’unanimité des membres présents
43_CC_2024_CCDS 24/06/2024 28/06/2024 Attribution de subventions à l’Association SOYANA Adopté à l’unanimité des membres présents
44_CC_2024_CCDS 24/06/2024 28/06/2024 Attribution de subventions à l’Association SOLIDARITÉS DES SENIORS DE KOUROU
Adopté à l’unanimité des membres présents
45_CC_2024_CCDS 24/06/2024 28/06/2024 Attribution de subventions à l’Association LES CONNARDS LAQUÉS
Adopté à l’unanimité des membres présents 46_CC_2024_CCDS 24/06/2024 28/06/2024 Attribution de subvention à l’Association LE GELDAR DE KOUROU HANDBALL
Adopté à l’unanimité des membres présents
47_CC_2024_CCDS 24/06/2024 28/06/2024 Attribution de subvention à l’Association GYM PLAISIR Adopté à l’unanimité des membres présents
48_CC_2024_CCDS 24/06/2024 28/06/2024 Attribution de subvention à l’Association COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE GUYANE
Adopté à l’unanimité des membres présents
49_CC_2024_CCDS 24/06/2024 28/06/2024 Contribution aux animations sportives de la commune de Sinnamary
Adopté à l’unanimité des membres présents