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unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - 2 ODJ
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Famille,
ORDRE DU JOUR DIRECTION DE L’ADMINISTRATION GENERALE
COMMUNAUTAIRE
Service des Assemblées
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 12/12/2024
Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 14/11/2024
Projets de délibérations
ADMINISTRATION GENERALE
Rapporteur Jean PAPADOPULO
01. COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT EN VERTU DE LA DELIBERATION 20_10_15_341 DU 15 OCTOBRE 2020
02. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU EN APPLICATION DE LA
DELIBERATION 20_10_15_340
BATIMENTS COMMUNAUTAIRES ET INNOVATIONS CONSTRUCTIVES Rapporteur Daniel GAUDE
03. APPROBATION DE L’AVENANT 3 A LA CONVENTION DE MANDAT A LA SPLA SARA POUR LA CONSTRUCTION DU NOUVEAU CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT DEPARTEMENTAL
CYCLE DE L'EAU
Rapporteur Fabien DURAND
04. SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF- MODIFICATION DES REDEVANCES DE L’AGENCE DE L’EAU
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET COMPETITIVITE TERRITORIALE Rapporteur Patrick NICOLE-WILLIAMS
05. CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE ET D’ENTRETIEN RELATIVE AU JALONNEMENT DU PARC INTERNATIONAL DE CHESNES
MUTUALISATION
Rapporteur Alain MARY
06. ADOPTION DU SCHEMA DE MUTUALISATION 2024-2027
PETITE ENFANCE
Rapporteur Anne CHAUMONT-PUILLET
07. REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION D'ATTRIBUTION DES PLACES EN CRECHE
08. REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT
(EAJE) ET SES ANNEXES
09. REGLEMENT FINANCIER CONTRAT DE PRELEVEMENT AUTOMATIQUE POUR LES FRAIS DE
GARDE EN CRECHE
10. PRISE DE LA COMPETENCE "SERVICE PUBLIC PETITE ENFANCE (SPPE)" 2 / 5
11. MODIFICATION DE L'INTERET COMMUNAUTAIRE DE LA COMPETENCE "ACTION SOCIALE
D'INTERET COMMUNAUTAIRE" SUR LE VOLET PETITE ENFANCE
RENOUVELLEMENT URBAIN ET HABITAT
Rapporteur Cyril MARION
12. APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC L’ADIL POUR ACCOMPAGNER LES MENAGES A L’ACCESSION SOCIALE - ANNEE 2025
13. APPROBATION DE LA CONVENTION DE PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV’PIG (2025-
2027)
14. MODALITES D’INTERVENTION DE LA CAPI EN FAVEUR DU SOUTIEN A LA PRODUCTION
DE LOGEMENT SOCIAL ET DE L’ACCESSION SOCIALE POUR L’ANNEE 2025
15. MODALITES D’INTERVENTION DE LA CAPI POUR LA REHABILITATION DU PARC SOCIAL
EN 2025
16. PROLONGATION DE LA CONVENTION INTERCOMMUNALE D’ATTRIBUTION DE LA CAPI
17. PROLONGATION DU PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE ET
D’INFORMATION DES DEMANDEURS DE LA CAPI
18. APPROBATION D’UNE CHARTE D’ACCOMPAGNEMENT A LA RENOVATION ENERGETIQUE
DES COPROPRIETES DANS LE CADRE DU PROGRAMME D’INTERET GENERAL CAPI
POLITIQUE DE LA VILLE, EMPLOI ET INSERTION
Rapporteur Roland BORGHI
19. APPROBATION DE L’AVENANT N°4 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC (GIP) REUSSITE EDUCATIVE NORD-ISERE
20. MISSION LOCALE NORD-ISERE - APPROBATION D’UNE CONVENTION D’OBJECTIFS POUR
L’ANNEE 2025
POLITIQUES SPORTIVES
Rapporteur Aurélien LEPRETRE
21. MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LA PISCINE A. MILLIAT AU CSBJ NATATION ET A LA GYMNASTIQUE VOLONTAIRE DE BOURGOIN-JALLIEU
PROTECTION ET VALORISATION DES ESPACES NATURELS
Rapporteur Guillaume VIAL
22. RESERVE NATURELLE REGIONALE DE L'ETANG DE SAINT-BONNET - APPROBATION DU PLAN DE GESTION ET DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2025
RAYONNEMENT CULTUREL ET ARTISTIQUE
Rapporteur Carine KOPFERSCHMITT
23. CONVENTION PORTANT RENOUVELLEMENT D’UN CURSUS DE PREPARATION A L’ENTREE DANS LES ETABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DE LA CREATION ARTISTIQUE
24. ORCHESTRE DES JEUNES DE L’ARC ALPIN – CONVENTION A INTERVENIR AVEC
L’ORCHESTRE DES PAYS DE SAVOIE, LES VILLES DE GRENOBLE, ANNECY ET CHAMBERY ET LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION PORTE DE L’ISERE
25. CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA SMAC LES ABATTOIRS ET LA CAPI POUR LE
CONSERVATOIRE HECTOR BERLIOZ - PROJET GROUPE MARTHE ANNEE 2024/2025 3 / 5
26. TARIFICATION POUR LA VENTE DE PRODUITS DERIVES SOUVENIRS FABRIQUES PAR LE
VELLEIN SCENES DE LA CAPI
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur Anne CHAUMONT-PUILLET
27. MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS
28. INSTAURATION DU FORFAIT MOBILITES DURABLES
29. RAPPORT ANNUEL 2024 DE SITUATION SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE DES FEMMES
ET DES HOMMES
STRATEGIE FINANCIERE, JURIDIQUE ET PATRIMONIALE
Rapporteur Jean-Pierre GIRARD
30. ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2024 DEFINITIVES
31. ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2025
32. DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE DEFINITIVE 2024
33. DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE 2025
34. BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N°3
35. BUDGET ANNEXE - PLATEFORME CONSTRUCTION DURABLE - DECISION MODIFICATIVE
N°2
36. MODIFICATION DES AP/CP DANS LE CADRE DE LA DECISION MODIFICATIVE N°3 DE 2024
37. INSCRIPTION DES CREDITS DE PAIEMENTS 2025 DES AP/CP AVANT LE VOTE DU BUDGET
2025
38. OUVERTURE DES CREDITS EN INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF
2025 - BUDGET PRINCIPAL
39. OUVERTURE DES CREDITS EN INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF
2025 - BUDGET ANNEXE EAU
40. OUVERTURE DES CREDITS EN INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF
2025 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT
41. OUVERTURE DES CREDITS EN INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF
2025 - BUDGET ANNEXE TRANSPORTS
42. OUVERTURE DES CREDITS EN INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF
2025 - BUDGET ANNEXE LE VELLEIN
43. OUVERTURE DES CREDITS EN INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF
2025 - BUDGET ANNEXE DU GOLF
44. VERSEMENT D’UNE SUBVENTION D’EQUILIBRE DU BUDGET GENERAL AU BUDGET
ANNEXE DU THEATRE DU VELLEIN – ANNEE 2024
45. CESSION DE LA PARCELLE AH 238 A VAULX-MILIEU A MESSIEURS MOSCONI ET BULAND 4 / 5
46. CESSION A LA COMMUNE DE VILLEFONTAINE D'UN ESPACE VERT SITUE IMPASSE DES
PICOTIERES (AO 323 ET AO 326) POUR L'INSTALLATION D'UNE AIRE DE JEUX
47. CONSTITUTION D'UNE OBLIGATION REELLE ENVIRONNEMENTALE AU PROFIT DE LA
COMMUNE DE VAULX-MILIEU
48. CONCESSION LONGUE DUREE DE PLACES DE STATIONNEMENT AVEC LA COMMUNE DE
BOURGOIN-JALLIEU POUR LE CONSERVATOIRE HECTOR BERLIOZ
49. CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AUX FINS DE REALISATION D'UNE
ZONE DE NIDIFICATION DE L'OEDICNEME CRIARD PAR LA SCI VENDOME OUTLET (MESURES COMPENSATOIRES POUR L'EXTENSION D'UN PARKING COMPLEMENTAIRE POUR THE VILLAGE) - VAULX-MILIEU
50. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MOYENS CONCLUE ENTRE LA CAPI ET LE GIP
REUSSITE EDUCATIVE NORD-ISERE POUR L’ANNEE 2024
STRATEGIE TERRITORIALE D'AMENAGEMENT
Rapporteur Jean-Pierre GIRARD
51. APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL DE L’ELU MANDATAIRE SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ISERE AMENAGEMENT – EXERCICE 2023
52. APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL DE L’ELU MANDATAIRE SOCIETE PUBLIQUE LOCALE
SARA AMENAGEMENT – EXERCICE 2023
Rapporteur Patrick MARGIER
53. APPROBATION DE L’AVENANT 2 A LA CONVENTION DE MANDAT A LA SARA POUR L’AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU QUARTIER DE LA GARE, COMMUNE DE BOURGOIN-JALLIEU
54. APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL DE L’ELU MANDATAIRE SOCIETE D'ECONOMIE
MIXTE SARA DEVELOPPEMENT – EXERCICE 2023
55. APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE 2023 PRESENTE
PAR LA SPLA SARA AMENAGEMENT - RECONVERSION DU SITE BONNA SABLA SUR LA COMMUNE DE NIVOLAS VERMELLE
56. ZAC DE CHESNES NORD - APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE
LOCALE 2023
57. ZAC DE FONDBONNIERE - APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA
COLLECTIVITE LOCALE 2023
58. ZAC DE LA MALADIERE - APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE
LOCALE 2023
59. ZAC DE PIERRE LOUVE - APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE
LOCALE 2023
60. ZAC DE SAINT-BONNET CENTRE - APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA
COLLECTIVITE LOCALE 2023
61. ZAC DE SAINT-BONNET LE HAUT - APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA
COLLECTIVITE LOCALE 2023 5 / 5
62. ZAC DE SAINT-HUBERT - APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE
LOCALE 2023
63. ZAC DU PARC TECHNOLOGIQUE - APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA
COLLECTIVITE LOCALE 2023
64. ZAC DU PARC TECHNOLOGIQUE 2 « PORTE DE L’ISERE » - APPROBATION DU COMPTE-
RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE 2023
65. ZAC RAMSEYER DU QUARTIER DE LA GARE DE BOURGOIN-JALLIEU - APPROBATION DE
LA CONVENTION DE PARTENARIAT SITES PILOTES - PROGRAMME ACTION CŒUR DE VILLE ENTRE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS, LA VILLE DE BOURGOIN-JALLIEU ET LA CAPI
66. ZAE DU RUBIAU - APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE
LOCALE 2023
VOIRIES, ESPACES PUBLICS ET ECLAIRAGE
Rapporteur Dominique BERGER
67. COMMUNE DE RUY-MONTCEAU – CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS EN MATIERE DE VOIRIE – ACTUALISATION DU MONTANT DU FONDS DE CONCOURS POUR L’ANNEE 2024
68. COMMUNE DE SAINT-SAVIN – CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS EN MATIERE DE
VOIRIE – NOUVELLE ACTUALISATION DU MONTANT DU FONDS DE CONCOURS POUR L’ANNEE 2024
ADMINISTRATION GENERALE
Rapporteur Jean PAPADOPULO
69. ADHESION A L'ASSOCIATION CIRC'AURA