Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - 2
unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - 2
unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - 2
unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - 2
unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - 2
unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - OD
unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - 2
unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - OD
unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - OD
unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - OD
unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - 2 ODJ
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - 2 ODJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Mode, textile et habillement,
ORDRE DU JOUR DIRECTION DE L’ADMINISTRATION GENERALE
COMMUNAUTAIRE
Service des Assemblées
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 13/03/2025
Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 13/02/2024
Projets de délibérations
ADMINISTRATION GENERALE
Rapporteur Jean PAPADOPULO
01. COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT EN VERTU DE LA DELIBERATION 20_10_15_341 DU 15 OCTOBRE 2020
02. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU EN APPLICATION DE LA DELIBERATION
20_10_15_340
RENOUVELLEMENT URBAIN ET HABITAT
Rapporteur Cyril MARION
03. PREMIER ARRET DU PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT DE LA CAPI SUR LA PERIODE 2025-2030
STRATEGIE FINANCIERE, JURIDIQUE ET PATRIMONIALE
Rapporteur Jean-Pierre GIRARD
04.RAPPORT ET DEBATS SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2025
CYCLE DE L'EAU
Rapporteur Fabien DURAND
05. TAXE POUR LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) : FIXATION DU PRODUIT 2025
RAYONNEMENT CULTUREL ET ARTISTIQUE
Rapporteur Jean PAPADOPULO
06. DOTATION DE FONCTIONNEMENT POUR LES ABATTOIRS ANNEE 2025 - VERSEMENT DU 1ER ACOMPTE DE LA DOTATION ANNUELLE
STRATEGIE NUMERIQUE, NOUVEAUX USAGES ET POLITIQUES CONTRACTUELLES SUPRA COMMUNAUTAIRES
Rapporteur Christine SADIN
07. CENTRALE D’ACHATS RESAH – FOURNITURE INSTALLATION MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE D’UNE INFRASTRUCTURE INFORMATIQUE EN PCA ET DE SAUVEGARDE