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Procès Verbal - PV CM du 16 fevrier
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Nauphary.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 16 fevrier)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Travail et emploi,
S-VERBA)
REUNIO!
ÜCONSEIL
MUNICIPA
Eundin
vrier
2026
à
20h30
L'an
deux
mil
vingt-six
et
le
lundi
seize
février,
à
20h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Bernard
PAILLARES,
Maire.
Présents
: 13
PAILLARES
Bernard,
ALBERT
Mathieu,
PECQUENARD
Caroline,
LORMIERES
Philippe,
MALY
Véronique,
MAYMAT
Philippe,
SERNY
Philippe,
MONTELS
Nathalie,
LACAM
Sébastien,
RISPE
Laurence,
LOMBRAIL
Sébastien,
BELDA
Laure,
FORESTIé
Edouard
Absentes
excusées
: 4
DEL
RIO
Sandy
donne
pouvoir
à SERNY
Philippe,
GIRARD
Natacha
donne
pouvoirà MAYMAT
Philippe,
LECOINTE
Marie-leanne,
BODOT
Damien
Absente
non
excusée
: 1
DIAZ
Sandrine
Monsieur
le Maire
constate
que
le quorum
est
atteint.
Il fait
procéder
à la signature
de
la feuille
d'émargement.
Il convient
de
désigner
un
secrétaire
de
séance.
Monsieur
LORMIERES
Philippe
a été
élu
secrétaire
de
séance.
I! soumet
à
l'approbation
des
élus
le procès-verbal
du
conseil
municipal
du
26 janvier
2026.
Aucune
observation
n'étant
formulée,
le
procès-verbal
du
26
janvier
2026
est
approuvé
à
l’unanimité. ORDRE
DU
JOUR
:
1-
Approbation
du
compte
financier
unique
(CFU)
2025
: budget
COMMUNE
2-
Approbation
du
compte
financier
unique
(CFU)
2025
: budget
CCAS
3-
Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
exercice
2025
: budget
COMMUNE
4-
Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
exercice
2025
: budget
CCAS
5-
Attribution
des
subventions
communales
pour
l’année
2026
6-
Délibération
portant
création
d’un
emploi
permanent
d'agent
de
maîtrise
principal
à temps
complet
1% juillet 2026
7-
Questions
diverses
DELIBERATION
2026-02-01
: APPROBATION
DU
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
(CFU)
2025
: BUDGET
COMMUNE Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
les
articles
L.1612-12,
L.1612-13,
L.2121-31
et
D.1612-1 ;
-
l'instruction
budgétaire
et comptable
M57
applicable
aux
communes;
-
le Compte
Financier
Unique
(CFU)
de
l'exercice
2025
du
budget
principal
de
la commune
;
1 -
le
rapport
de
présentation
du
CFU
2025
-
l'avis
du
comptable
public;
Considérant
e
que
le Compte
Financier
Unique
retrace
l’ensemble
des
opérations
budgétaires
et comptables
de
l'exercice
2025
;
e
qu’il
se
substitue
au
compte
administratif
et
au
compte
de
gestion
;
+
que
le Conseil
municipal
doit
se
prononcer
sur
la gestion
de
l’ordonnateur
et sur
la tenue
des
comptes
du
comptable
public;
Monsieur
le
Maire
présente
le
Compte
Financier
Unique
(CFU)
2025
du
budget
principal
de
la
commune
qui
peut
se
résumer
ainsi :
e
Section
de
fonctionnement
:
o
Dépenses
: 1 048
495.62
€
o
Recettes:
1247
676.73 €
o
Résultat
de
l’exercice
: 199
181.11
€
o
Reprise
résultats
antérieurs
: 100
302.01
€
o
Résultat
de
clôture
: 299
483.12
€
e
Section
d'investissement
:
o
Dépenses
: 614
181.95
€
Recettes:
725
913.28
€
Résultat
de
l'exercice
: 111
731.33
€
Reprise
résultats
antérieurs
: - 105
693.19
€
Résultat
de
clôture
: 6038.14
€
Restes
à réaliser
:
111
471.00
€
Résultat
de
clôture
: 117
509.14
€
O0 O©O © © © ©
Résultat
de
clôture
de
l'exercice
2025
Investissement
: 117
509.14
€
Fonctionnement
: 299
483.12
€
Résultat
global
de
clôture
: 416
992.26
€
Au
vu
de
cette
présentation,
Monsieur
le
Maire
propose :
-
d'arrêter
les
résultats
de
l'exercice
2025
tels
que
présentés
au
CFU
2025,
-
de
reconnaître
la sincérité
des
restes
à réaliser.
Monsieur
le
Maire
se
retire
de
la
séance.
Entendu
le
présent
exposé
et
après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
:
arrête
les
résultats
de
l'exercice
2025
tels
que
présentés
au
CFU
2025
*
reconnaît
la sincérité
des
restes
à réaliser
+
constate
la concordance
entre
les
écritures
de
l’ordonnateur
et celles
du
comptable
public.
dit
que
le résultat
de
l’exercice
sera
repris
lors
du
vote
du
budget
primitif
2026
14
VOIX
POUR
- 0
VOIX
CONTRE
—
0 ABSTENTION DELIBERATION
2026-02-02: APPROBATION
DU
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
(CFU)
2025:
BUDGET
CCAS Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
les
articles
L.1612-12,
L.1612-13
etL.2121-31; le
Code
de
l’action
sociale
et
des
familles
;
l'instruction
budgétaire
et comptable
M57
applicable
aux
CCAS
;
le Compte
Financier
Unique
(CFU)
2025
du
CCAS;
le
rapport
de
présentation
du
CFU
2025;
l'avis
favorable
du
comptable
public ;
Considérant
que
le Compte
Financier
Unique
retrace
l’ensemble
des
opérations
budgétaires
et comptables
de
l’exercice
2025
;
qu'il
se
substitue
au
compte
administratif
et
au
compte
de
gestion
;
que
le
Conseil
d'administration
est
appelé
à
se
prononcer
sur
la
gestion
de
l’ordonnateur
et
sur
la tenue
des
comptes
du
comptable
public;
Monsieur
le
Président
du
CCAS,
présente
le
Compte
Financier
Unique
2025
du
budget
CCAS
qui
peut
se
résumer
ainsi
:
Section
de
fonctionnement
- Dépenses
: 583.01
€
- Recettes
: 633.34
€
- Résultat
de
l'exercice
: 50.33
€
- Reprise
résultats
antérieurs
: 6 768.49
€
- Résultat
de
clôture
: 6 818.82
€
Section
d'investissement
Néant
Résultat
de
clôture
de
l'exercice
2025
Fonctionnement
: 6 818.82
€
Au
vu
de
cette
présentation,
Monsieur
le
Président
propose :
d'arrêter
les
résultats
de
l’exercice
2025
tels
que
présentés
au
CFU
2025,
Monsieur
le
Président
se
retire
de
la
séance.
Entendu
le présent
exposé
et après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
d'administration
:
arrête
les
résultats
de
l’exercice
2025
tels
que
présentés
au
CFU
2025,
constate
la
concordance
entre
les
écritures
de
l’ordonnateur
et
celles
du
comptable
public.
Dit
que
le résultat
de
l'exercice
sera
repris
lors
du
vote
du
budget
primitif
2026
+
3
VOIX
POUR
- 0
VOIX
CONTRE— O0 ABSTENTION 3 DELIBERATION
2026-02-03:
AFFECTATION
DU
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
EXERCICE
2025:
BUDGET
COMMUNE
Le
CONSEIL
MUNICIPAL
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
PAILLARES
Bernard,
MAIRE.
Après
avoir
examiné
le compte
financier
unique,
statuant
sur
l'affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice,
Constatant
que
le compte
financier
unique
fait
apparaître
:
- un
excédent
de
fonctionnement
de
:
299
483,12
€
- un
déficit
de
fonctionnement
de :
0,00
€
- Décide
d'affecter
le résultat
de
fonctionnement
comme
suit :
AFFECTATION
DU
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
Résultat
de
fonctionnement
A
Résultat
de
l'exercice
précédé
du
signe
+ (excédent)
ou
- (déficit)
199
181,11
€
B_
Résultats
antérieurs
reportés
ligne
002
du
compte
financier
unique,
précédé
du
signe
+ (excédent)
ou -
(déficit)
100
302,01
€
C
Résultat
à affecter
= A+B
(hors
restes
à réaliser)
299
483,12
€
(Si C
est
négatif,
report
du
déficit
ligne
002
ci-dessous)
D
Solde
d'exécution
d'investissement
6 038,14
€
E
Solde
des
restes
à
réaliser
d'investissement
(4)
111
471,00
€
Besoin
de
financement
F
=D+E
0,00
€
AFFECTATION
=
C
=G+H
299
483,12
€
1) Affectation
en
réserves
R
1068
en
investissement
190
000,00
€
G
=
au
minimum,
couverture
du
besoin
de
financement
F
2)
H
Report
en
fonctionnement
R 002
(2)
109
483,12
€
DEFICIT
REPORTE
D
002
(5)
0,00
€
16
VOIX
POUR
- 0
VOIX
CONTRE
— 0 ABSTENTION
DELIBERATION
2026-02-04:
AFFECTATION
DU
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
EXERCICE
2025
:
BUDGET
CCAS
Le
Conseil
d'administration
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
PAILLARES
Bernard,
Président.
Après
avoir
examiné
le
compte
financier
unique,
statuant
sur
l'affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice,
Constatant
que
le compte
financier
unique
fait
apparaître : - un
excédent
de
fonctionnement
de
:
6 818,82
€
- un
déficit
de
fonctionnement
de
:
0,00
€
Décide
d'affecter
le résultat
de
fonctionnement
comme
suit :
AFFECTATION
DU
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
Résultat
de
fonctionnement
À
Résultat
de
l'exercice
précédé
du
signe
+ (excédent)
ou
- (déficit)
B_
Résultats
antérieurs
reportés
50,33 €
ligne
002
du
compte
financier
unique,
précédé
du
signe
+ (excédent)
ou
- (déficit)
6 768,49
€
C
Résultat
à affecter
= A+B
(hors
restes
à réaliser)
(Si C
est
négatif,
report
du
déficit
ligne
002
ci-dessous)
D
Solde
d'exécution
d'investissement
E
Solde
des
restes
à réaliser
d'investissement
(4)
Besoin
de
financement
F
AFFECTATION
=
C
1) Affectation
en
réserves
R
1068
en
investissement
G
=
au
minimum,
couverture
du
besoin
de
financement
F
2)
H
Report
en
fonctionnement
R
002
(2)
DEFICIT
REPORTE
D
002
(5)
=D+E =G+H
15
VOIX
POUR
- 0
VOIX
CONTRE
— 0 ABSTENTION
6 818,82
€
0,00 € 0,00
€
6 818,82
€
0,00
€
6 818,82 €
0,00 €
DELIBERATION
2026-02-05
: ATTRIBUTION
DES
SUBVENTIONS
COMMUNALES
POUR
L'ANNEE
2026
Monsieur
le
Maire
présente
au
conseil
municipal
les
demandes
de
subventions
faites
par
les
diverses
associations
communales
et
divers
organismes,
pour
l’année
2026.
Il
indique
que
la
commission
des
finances
s’est
réunie
le
mardi
10
février
2026,
pour
étudier
ces
demandes. Après
étude,
il propose
d'attribuer
les subventions
suivantes
:
Nom
de
l'association
Montant
ACCA
St-Nauphary
100.00
ACCA
St-Nauphary
(subvention
exceptionnelle
PEDT)
100.00
Amicale
des
parents
d'élèves
100.00
Amicale
des
parents
d'élèves
(subvention
exceptionnelle
PEDT)
100.00 Amicale
des
Anciens
Combattants
100.00
Association
Lo
Réviscol
100.00
Association
Les
Joyeux
Anciens
170.00
Association
St-No
Livres
100.00
Association
St-No
Livres
(subvention
exceptionnelle
PEDT)
100.00
Comité
des
fêtes
de
Charros
1050.00
Comité
des
fêtes
de
Saint-Nauphay
1 900.00
Gym
Club
de
St-Nauphary
100.00
SPA
du
Ramier
967.00
SNAC
Omnisport
5
300.00
SNAC
Omnisport
(subvention
exceptionnelle
PEDT
pour
le SNAC
Pétanque)
100.00
SNAC
Omnisport
(subvention
exceptionnelle
PEDT
pour
le
SNAC
Basket)
100.00
St-Nauphary
Vélo
Sport
100.00
A.LP.A.D.A.V
400.00
Association
les
belles
montées
100.00
TOTAL
11
087.00
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire,
et après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
:
- _
Décide
d'attribuer
les
subventions
citées
ci-dessus,
soit
pour
la somme
totale
de
11
087
€ pour
l’année
2026
- _
Précise
que
cette
somme
sera
inscrite
au
budget
communal
2026
au
compte
65748.
-__
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
toute
pièce
correspondante
15
VOIX
POUR
- 0
VOIX
CONTRE
-— 0 ABSTENTION
DELIBERATION
2026-02-06
: DELIBERATION
PORTANT
CREATION
D'UN
EMPLOI
PERMANENT
D'AGENT
DE
MAITRISE
PRINCIPAL
A
TEMPS
COMPLET
1°
JUILLET
2026
LE
MAIRE
VU
le code
général
de
la fonction
publique
;
CONSIDERANT
qu'aux
termes
de
l’article
L313-1
du
Code
Général
de
la Fonction
Publique,
les emplois
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
l'établissement.
La
délibération
précise
le
grade
ou,
le cas
échéant,
les
grades
correspondant
à l'emploi
créé
;
CONSIDERANT
qu'en
raison
des
besoins
de
la collectivité,
il conviendrait
de créer
un
emploi
permanent
à temps
complet. Monsieur
le
Maire
propose
d'inscrire
au
tableau
des
effectifs
du
personnel
à
compter
du
1°
juillet
2026 Nombre
d'emploi
Grade
Nature
des
fonctions
Temps
de
travail
Niveau
de
recrutement
|
Hebdomadaire
1
Agent
de
maîtrise|
Agent
polyvalent
dans|35h00
principal
les
services
techniques
Les
membres
du
conseil
après
avoir
délibéré
:
=
ACCEPTENT
les
propositions
ci-dessus
dans
les
conditions
précitées
;
CHARGENT
le
Maire,
de
procéder
à
toutes
les
démarches
nécessaires
au
recrutement
de
l'agent
;
DIsENT
que
les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et
les
charges
afférentes
de
l’agent
nommé
dans
l'emploi
sont
disponibles
et
inscrits
au
budget
de
la
collectivité
aux
articles
et
chapitre
prévus
à cet
effet
de
l’année
en
cours.
15
VOIX
POUR
- O0 VOIX
CONTRE
-
O0 ABSTENTION
QUESTIONS
ET
INFORMATIONS
DIVERSES
-
THAU
NICOLE
: DEMANDE
DE
RETRAITE
PROGRESSIVE
Monsieur
le
Maire
informe
le conseil
municipal
que
par
lettre
du
05/02/2026,
Madame
THAU
Nicole,
agent
de
maîtrise
principal
à
la
cantine
scolaire,
a
sollicité
une
réduction
de
son
temps
de
travail
hebdomadaire
à
compter
du
1°
septembre
2026,
dans
le
cadre
d’une
demande
de
retraite
progressive,
et
passer
de
35h/s
à 24h30/s.
-
LOCATION
DU
CABINET
DES
KINES
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la SCM
Kinés
Saint-No
a
fait
savoir
qu’elle
quittait
le
local
sis
au
829
route
d’albi,
au 30
juin
2026.
Monsieur
le
Maire
indique
que
par
courrier
du
27
janvier
2026,
Madame
Nina
STAROPOLI,
kinésithérapeute,
et
Monsieur
SANGOI
Pierre,
kinésithérapeute
l'ont
sollicité
pour
louer
ledit
local,
à
compter
du
1° juillet
2026.
-
ORGANISATION
DE
LA
SEMAINE
SCOLAIRE
Par
courriel
du
12 janvier
dernier,
Monsieur
Cyril
LE
NORMAND,
DASEN
de
Tarn
et
Garonne a
sollicité
Monsieur
le
Maire
quant
à
l’organisation
de
la
semaine
scolaire
à
Saint-Nauphary,
à
compter
de
la
prochaine
rentrée. Monsieur
le
Maire
indique
qu'il
a
reçu
Madame
la
Directrice
d'école,
Monsieur
Teddy
ARZUFFI
et
Monsieur
Rémi
POUZERGUES,
tous
deux
enseignants
à
l'école
élémentaire,
ainsi
que
deux
parents
d'élèves,
le jeudi
O5
février
dernier
pour
discuter
de
cette
organisation.
Monsieur
le
Maire
explique
que
l’organisation
de
la
semaine
scolaire
sur
toutes
les
communes
membres
du
Grand
Montauban
Communauté
d'Agglomération
demeure
inchangée,
à
savoir
4 jours
et
demi
d'école
par
semaine.
Monsieur
le
Maire
décide
de
renouveler
l’organisation
actuelle
pour
une
durée
de
trois
ans,
à
savoir
le
maintien
de
l’école
les
lundis,
mardis,
jeudis
et vendredis
et
les
mercredis
matin.
-
ASSEMBLEE
GENERALE
DES
JOYEUX
ANCIENS
L'assemblée
générale
des
Joyeux
Anciens
a eu
lieu
le jeudi
29
janvier
2026,
à
14h30,
dans
la
salle
des
fêtes
de
Charros.
Mme
LEONE
Denise
a été
réélue
Présidente
de
ladite
association.
-
INSTAELATION
D'UNE
ANTENNE
ROUTE
DE
VERLHAC-TESCOU
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’en
date
du
C2
septembre
2025,
if
a
délivré
une
autorisation
à
ATC
France,
pour
l'instaHation
d’une
antenne
de
30
m
de
hauteur,
sur
un
terrain
sis
lieu-dit
Pépérou,
route
de
Verlhac-Tescou.
Ilexplique
qu'il
a rencontré
les
familles
BRY,
GUILPAIN
et
HALGAND,
en
mairie,
le 02
février
2026
qui
se
sont
rendus
compte
de
ce
projet
fin janvier,
et
pour
lequel
ils s'opposent.
Monsieur
le Maire
précise
qu'un
constat
d’huissier
à été
réalisé
par
Mme
Lucie
PAULHE,
clerc
membre
de
l'office
de
commissaires
de
justice
de
Eavaur,
les
21
octobre
2025,
20
novembre
2025
et
23
décembre
2025.
-
CONSEIL
D'ECOLE
DU
12
FEVRIER
2026
Le
conseil
d'école
a
eu
lieu
le
jeudi
12
Février
2026,
à
18h00,
dans
la
cantine
scolaire.
Monsieur
MAYMAT
Philippe
était
présent.
-
TRAVAUX
MARIE
: VERSEMENT
DU
SOLDE
DE
LA
SUBVENTION
DE
L'ETAT
Monsieur
le Maire
indique
que
le solde
de
la subvention
de
l'Etat,
attendue
depuis
le 04
juin
2025,
au
titre
de
la
DSIL,
pour
les
travaux
d'extension
et
de
réhabilitation
de
la mairie,
pour
un
montant
de
111
471,50
€
a
enfin
été
versé
à
la
commune
le
12/02/2026.
-
RECHERCHES
ARCHEOLOGIQUES
: TERRAINS
DE
L'ANCIEN
STADE
Pour
rappel,
l'opération
de
diagnostic
archéologique
a démarré
aujourd’hui
le 16
février
2026.
-
COMMISSION
COMMUNALE
DES
IMPOTS
DIRECTS
{CCID)
2026
Pour
rappel
la Commission
Communale
des
Impôts
Directs
2026
aura
lieu
le vendredi
27
février
2026,
à
10h00.
Y
assisteront
: Commissaires
titulaires:
PAILLARES
Bernard
(président),
MALY
Véronique,
MAYMAT
Philippe,
PECQUENARD
Caroline,
SALAT
André.
Commissaires
suppléants
: ALET
Etienne,
BODOT
Damien.
-
LOTO
DU
SNAC
OMNISPORT
Le
loto
du
SNAC
OMNISPORT,
aura
lieu
le
samedi
21
février
2026,
à
20h30,
dans
la
salle
des
fêtes
du
village.
-
LO
REVISCOL
: BAL
OCCITAN
L'association
Lo
Reviscol
organise
un
bal
occitan
le
samedi
28
février
2026,
à 20h30,
dans
la
salle
des
fêtes
du
village.
-
LO
REVISCOL
: ASSEMBLEE
GENERALE
L'association
Lo
Reviscol
organise
son
assemblée
générale
le
dimanche
1°
mars
2026
à
10h00,
dans
la salle
des
fêtes
du
village.
-
ELECTIONS
MUNICIPALES
2026
Le
premier
tour
des
élections
municipales
aura
lieu
le
dimanche
15
mars
2026,
de
8h00
à
18h00.
Le
tableau
relatif aux
tours
de
garde
est
remis
à chaque
élu
dans
sa pochette.
La
séance
est
levée
à 22h35. Ps
2
Le
Maire,
re
Le
secrétaire
de
séance,
PP
ee
y
AT
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La
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N
Morisieur
Bernard
PAILLARES.
Monsieur
Philippe LORMIERES.