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Déliberation - N.2025 034 Convention tripartite dutilisation des installations sportives College Departement du Loiret
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Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Loisirs,
Nombre de conseillers
En exercice 29
Présents 24
VILLE DE BRIARE Votants 29
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-cinq, le 24 mars à dix-huit heures, le Conseil Municipal, légalement
convoqué le 14 mars, s’est réuni en salle du Conseil municipal, sous la présidence de
Monsieur BOUGUET Pierre-François, le Maire,
Présents :
Monsieur BOUGUET Pierre-François ; Madame VICHERAT Valérie; Monsieur CHARMETANT
Alain ; Madame NIANG Kiné; Monsieur LHOSTE Laurent ; Madame LAURENT Jacqueline ;
Monsieur GIRAULT Dominique ; Madame SIGNORET Edwige ; Monsieur BANSE Hervé ;
Monsieur DEPARETERE Marcel ; Monsieur GAUDICHON Eric; Monsieur COURTILLAT Claude ;
Madame GUILLOT Jacqueline ; Monsieur MOURAUX Michel ; Madame LAVARENNE Monique ;
Monsieur COQUILLET Jean-François ; Madame BOURGOIN Evelyne; Monsieur GAGNEPAIN
Patrice ; Madame KHEDDAR Haiate; Monsieur FAISY Fabien: Monsieur DENIZOT Gabriel;
Monsieur GARDINIER Frédéric; Madame LECLERC Sylvie ; Monsieur ADOUL Jean-Pierre.
Absents excusés :
Madame GABRIEL Mélanie ; Monsieur DE SAINTE CROIX Stéphane; Madame MARISSAL
Bénédicte ; Madame GUINAND Alexandra, Madame ACIMOVIC Cennet.
Procuration a été donnée à :
Madame GABRIEL Mélanie donne procuration à Madame LAURENT Jacqueline.
Monsieur DE SAINTE CROIX Stéphane donne procuration à Monsieur COURTILLAT Claude.
Madame MARISSAL Bénédicte donne procuration à Monsieur GAUDICHON Eric.
Madame GUINAND Alexandra donne procuration à Madame SIGNORET Edwige.
Madame ACIMOVIC Cennet donne procuration à Madame LECLERC Sylvie.
Madame LAURENT Jacqueline est nommée secrétaire de séance.
Délibération N° 2025-034 : CONVENTION TRIPARTITE D'UTILISATION DES INSTALLATIONS
SPORTIVES (COLLÈGE — DÉPARTEMENT DU LOIRET).
Considérant que la convention relative à l'utilisation des équipements sportifs (Halle de tennis,
plateaux extérieurs, stade, terrain extérieur pour activités de plein air et le gymnase /Dojo...)
par le Collège Albert Camus conclue entre la commune de Briare, le Département et le collège
arrive à son terme le 31 décembre 2025 ;
Considérant que ce partenariat contribue à l’enseignement et à la pratique des activités
physiques et sportives auprès des collégiens du Loiret et permet la mise en œuvre du
programme scolaire tout en favorisant la santé et le bien être des jeunes ;
Considérant qu’il est proposé de renouveler le conventionnement actuel pour une durée de 4
ans soit pour la période 2026-2029;
Accusé de réception en préfecture
045-214500530-20250324-2025-034-DE
Date de télétransmission : 26/03/2025
Date de réception préfecture : 26/03/2025 Considérant que la convention tripartite est établie à compter du 1°’ janvier 2026.
Le Conseil municipal,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité,
AUTORISE le Maire à signer cette convention.
Le 24 mars 2025
La Secrétaire de séance, Le Maire,
Jacqueline LAURENT Pierre-François BOUGUET
Accusé de réception en préfecture
045-214500530-20250324-2025-034-DE
Date de télétransmission : 26/03/2025
Date de réception préfecture : 26/03/2025