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Conseil Municipal - 20081120
Document publié le Jeudi 20 novembre 2008 par la commune de Dommartin-lès-Remiremont.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20081120)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Jeunesse,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du jeudi 20 novembre 2008 à 20 h 30
DÉLÉGATIONS DE CERTAINES ATTRIBUTIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Travaux d’interconnexion des réseaux d’assainissement des Communes de Dommartin les Remiremont et Vecoux.
Monsieur le Maire rappelle que Dommartin est, d’accord avec Vecoux, chef de file en la matière.
Marché de maîtrise d’œuvre
Société Lorraine d’Ingénierie de 54521 LAXOU CEDEX
Montant de son offre s’élevant à 31 740 € HT soit un taux de rémunération de 6,90%. Estimation prévisionnelle des travaux : 459 483 € HT
Etudes géotechniques
SARL Compétence Géotechnique Grand Est 57281 MAIZIERES LES METZ CEDEX Montant de son offre s’élevant à 3 518 € HT
Etudes topographiques
SEL JACQUEL 88203 REMIREMONT CEDEX
Montant de son offre s’élevant à 2 200 € HT
Mission Coordination Sécurité
SARL ACE BTP 52800 NOGENT
Montant de son offre s’élevant à 1 487,55 € HT
AFFAIRES COMMUNALES
1. Ressources Humaines
Lors de la séance du 13 novembre 2008, la commission du personnel communal : • a fixé le régime indemnitaire, compte tenu de l’augmentation du coût de la vie (indice 2,7%) à 5 820 €.
2. Finances et Affaires Economiques
Compte rendu de la commission communale des finances du 8 novembre 2008 - Monsieur le Maire expose en détail l’orientation budgétaire qu’il proposera au Conseil Municipal d’adopter pour 2009. Les priorités retenues sont le projet «Les Blés d’Or », la révision du PLU puis les travaux d’inondabilité et la
conduite d’assainissement Vecoux-Dommartin pour l’essentiel.
Implantation d’entreprises
Le Maire rappelle à l’assemblée le projet de créer sur le site de la Bruche une zone d’activités.
1 Mr Lallemant signale l’initiative de Julien Hantz, benjamin du Conseil qui crée une entreprise.
Redevance pour la distribution de gaz
Délibération fixant le montant de la redevance dûe à la commune par Gaz de France pour l’occupation de son domaine public pour l’année 2009
Montant de la redevance
(Longueur du réseau x 0,035 ) + 100
Le Conseil municipal approuve à l’unanimité.
3. Gestion et entretien du patrimoine
Les Blés d’or
Modification et révision du PLU
Le Maire rappelle que les dossiers peuvent être consultés librement en Mairie.
Gestion des forêts
Le Maire demande le retrait des mesures de toute nature dont les effets ne cessent de dégrader les services de l’ONF aux dépens de la Commune.
La délibération est adoptée (18 voix pour et une abstention)
Terrains Communaux
Location de terrains communaux.
Exposé détaillé des différentes opérations en cours (Mr Genay)
Le compte rendu de la commission des forêts et terrains communaux du 13 novembre 2008 est adopté à l’unanimité.
4. Sport Loisirs et Culture
Le Club des Jeunes
Eu égard aux responsabilités du Maire en la matière, le Conseil Municipal et la MJC étudient le dossier.
Conseil Municipal des Enfants
Mr Butz rapporte les points suivants :
• 5 enfants ont participé au Congrès Départemental à La Bresse (28 octobre) dont le thème était : l’environnement et le développement durable.
• Le 14 novembre, les enfants ont assuré l’inauguration du Salon du Livre organisé par les écoles.
• Le 23 novembre, ils participeront à la vente de rouleaux de papier cadeaux au profit de l’Unicef.
• Les herbiers destinés à l’opération Téléthon sont prêts.
• Les enfants s’organiseront pour le concours des maisons illuminées à l’occasion des fêtes de fin d’année.
Conservation du Patrimoine
A la demande du Maire, Mr Lallemant rappelle notamment que tout don en nature sera
2 transféré de plein droit au musée communal et deviendra propriété inaliénable de la commune. Les personnes qui feront de tels dons ont ainsi la garantie que jamais leur don ne pourra être détourné ou entrainé dans une éventuelle dissolution de l’association elle-même.
Téléthon
Mr Butz expose la liste des opérations prévues à savoir :
• Vendredi 05 décembre :
- à l’école maternelle : vente de petits cœurs
- à l’école élémentaire : rallye sportif organisé par les enfants et réalisation d’un panneau puzzle.
• Samedi 06 décembre : dès 14 h
- à l’Espace Louis Gérard :
Exposition des voitures du Club des Alpines et essai (selon météo)
Ballade à poney avec les Cavaliers de la Licorne
- à la Salle des Fêtes :
Vin chaud, pâtisserie et lâcher de ballons (à 16 h 30) avec la Classe 2011
Vente d’herbiers par le CM des Enfants
Panier garni avec l’Association Familiale
Exposition d’un panneau puzzle par l’école élémentaire.
Porte ouverte à la salle informatique par le club.
Les Artistes du Village
Mr Rocklin annonce 27 participants potentiels
Le Bulletin Municipal 2008
Mr Rocklin rappelle le terme fixé au 13 décembre 2008 pour la réunion des articles et contribution à insérer.
Le site internet de Dommartin les Remiremont
Mr Rocklin fait part de son intention de former les personnels de l’équipe qui gèrera le site et en assurera la pérennité.
5. Social - Aide à la personne - Affaires Scolaires
Conseils d’Ecoles
Mr Butz rend compte :
Conseil d’Ecole du 10 novembre 2008 de l’Ecole Elémentaire
Conseil d’Ecole du 6 novembre 2008 de l’Ecole Maternelle.
AFFAIRES INTERCOMMUNALES
1. Communauté de Communes
Le Maire fait le point des lenteurs dans l’avancement du projet Maxonrupt et du blocage que connaît le dossier des Gens du Voyage.
3 2. Syndicats intercommunaux
Syndicat Mixte du Pays de Remiremont et de ses Vallées
Mr Lallemant rappelle le peu d’utilité du projet d’observatoire économique et le risque financier que fait courir l’adhésion à la Maison de l’Emploi d’Epinal, l’Etat ne semblant pas disposé à financer le fonctionnement du système. Il note un effort fait pour animer la Maison du Pays , à la gare de Remiremont.
Syndicat Mixte départemental d’Electricité des Vosges
Le Conseil approuve à l’unanimité la modification des statuts
Syndicat Intercommunal d’Epuration du Haut des Rangs
Le Maire expose la modification des statuts décidée par le Comité du 5 novembre 2008. Le Conseil adopte à l’unanimité cette modification.
AFFAIRES DIVERSES
Sapeurs Pompiers
Le conseil vote à l’unanimité des félicitations à Mr Christian Rosaye, nommé faisant fonction de Chef de Centre de Dommartin
Poste : des enveloppes pré timbrées à l’effigie du centenaire du bureau de poste de Dommartin sont en vente au bureau de poste
Salle Informatique
Une sono a été acquise aux fins d’améliorer l’animation des séances.
A DOMMARTIN-lès-REMIREMONT, le 4 décembre 2008
Le Secrétaire,
Mr Daniel Lallemant
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