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Procès Verbal - PV DU 04 JUILLET 2024
unknown - livret habitat degrade
Déliberation - Deliberations au 10112022
Procès Verbal - PV DU 22 MARS 2024 1
Procès Verbal - PV DU 08 NOVEMBRE 2024
Document publié le Vendredi 8 novembre 2024 par la commune de Saint-Mars-d'Outillé.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 08 NOVEMBRE 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Sécurité sociale,
PROCES
VERBAL
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
8
NOVEMBRE
2024
COMMUNE
DE
SAINT-MARS
D'OUTILLÉ
Le
huit
novembre
deux
mille
vingt-quatre
à
vingt
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Saint-Mars-d’Outillé,
sont
réunis
dans
la
salle
du
Conseil
Municipal
sise
1
rue
Nationale,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire
le jeudi
31
octobre
2024,
conformément à
l’article
L.
2121-7,
L.2121-9,
L.2121-10
et
L.2121-11
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(C.G.C.T).
Date
de
convocation : le
jeudi
31
octobre
2024
Date
d'affichage
de
la convocation
: le jeudi
31
octobre
2024
Étaient
présents
: mesdames
et
messieurs,
Alain
BRIONNE,
Jean-Mark
FAFIN,
Isabelle
GUILLOT,
Hélène
HERGOUALC'H,
Laurent
HUREAU,
Geneviève
JESTIN,
Rudy
JOANICO,
Géraldine
LALANNE,
Yves
NIVAULT,
Didier
REY,
Laurent
TAUPIN,
Stéphanie
PHILIPPE
et
Nordine
VALLAS ;
Etaient
absents
excusés
: Karine
ANDROUIN,
Sophie
BASLY
(donne
pouvoir
à
M.
JOANICO),
Estelle
BONNET
(donne
pouvoir
à M.
NIVAULT),
Alexandre
GODIN
(donne
pouvoir
à M.
FAFIN),
et
Nicolas
PLED
{donne
pouvoir
à
Mme
JESTIN)
Était absente :
Cécile CHAUVEAU
DÉSIGNATION
DU
SECRETAIRE
DE
SÉANCE
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les
articles
L 2121-15
à
L 2122-17;
Conformément
aux
dispositions
de
l'article
L2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Monsieur
Fafin
a été
élu
secrétaire
de
séance.
L'ordre
du jour est
le suivant
:
1-
Approbation
du
procès-verbal
du
11
octobre
2024.
2-
Communauté
de
communes
:
2.1.
Conseil
communautaire
;
2.2.
Convention
de
mise
à
disposition
du
service
de
voirie
et
du
matériel,
avenant
n°1.
3-
Environnement
:
3.1.
Etude
de
faisabilité
pour
la valorisation
de
la zone
humide
; choix
du
prestataire.
4-
Aménagement
du
territoire
:
4.1.
Validation
du
marché
pour
la réfection
de
l'éclairage
public;
4.2.
Validation
du
marché
des
jeux.
5-
Finances
:
5.1.
Décision
modificative
n°
3 au
Budget
principal
2024;
5.2.
Sortie
de
l'inventaire.
6-
Personnel
communal
:
6.1.
Chèques
cadeaux
pour
les fêtes
de
fin
d'année. 7-
Urbanisme
8-
Comptes-rendus
de
Commissions
communales
9-
Informations
et
questions
diverses
1-
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
précédente.
1.1.
Conseil
du
11
octobre
2024
DELIBERATION
2024-089
Le
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
11
octobre
est soumis
à l'approbation
de
l'assemblée
délibérante. Entendu
le
rapport
de
Monsieur
le
Maire,
Le conseil
municipal,
après
délibération,
à la majorité
avec
les abstentions
de
Mme
Philippe
et M.
Fafin,
et
par
pouvoir
M.
Godin,
et
le vote
contre
de
M.
Vallas,
Approuve
le
procès-verbal
de
la
séance
du
11
octobre
2024.
M.
le
Maire
interroge
les
élus
qui
se
sont
abstenus
ou
ont
voté
contre
quant
à
la
motivation
de
leur
décision. M.
Vallas
affirme
qu’il
a déjà
informé
le conseil
des
raisons
qui
le
motivent
à voter
globalement
contre,
il
ne
souhaite
pas
ici s'exprimer
davantage
sur
ce
sujet.
M.
Fafin
explique
que
le procès-verbal
n’est
pour
lui pas fidèle
à ce qui
est
dit et donc
à ce qu'il aurait
écrit.
Mme
Philippe
exprime
le même
sentiment.
2-
Communauté
de
Communes
du
Sud-Est
Manceau
:
2.1.
Conseil
communautaire
Monsieur
le
Maire
fait
un
point
sur
les
sujets
abordés
lors
du
conseil
communautaire
du
15
octobre
dernier.
-
Choix
du
dispositif
relatif
à
la
mise
en
place
d’une
redevance
spéciale
pour
le
service
de
collecte
et
de
traitement
des
déchets
non
ménagers.
M
Le
Maire
rappelle
qu'il
s’agit
des
déchets
qui
sont
produits
par
les
professionnels
du
territoire
et
que
la
commune
est
concernée
par
cette
redevance.
Aujourd’hui
elle
n'existe
pas
et
sera
mise
en
place
à partir
du 1° juillet
2025.
Elle
sera
due
dès
le
premier
litre.
M.
Rey
demande
si cette
facturation
sera
au
volume
ou
au
poids.
M.
Taupin
répond
que
la
redevance
sera
établie
selon
le
volume
déposé.
Pour
la
commune,
les
grosses
productions
sont
à la
cantine,
à
la
salle
polyvalente
et
à la salle
des
fêtes.
Il faudra,
pour
la cantine,
l’inclure
dans
la négociation
du
renouvellement
de
la DSP
pour
la restauration
scolaire
en
2025.
Mme
Philippe
demande
si cela
changera
les modalités
d’accès
à la déchetterie.
M.
Le
Maire
informe
que
les
professionnels
y auront
toujours
accès
et
que
cela
ne
changera
rien
pour
les
particuliers.
-
Renouvellement
de
la
convention
Petite
enfance
pour
le
multi-accueil
de
Ruaudin
; -
Demande
de
prolongation
de
la
durée
de
la
Convention
Territoriale
Globale
(CTG)
auprès
de
la
Caisse
d’Allocations
Familiales
de
la
Sarthe.
Il s'agit
de
prorogée
d’une
année
la
CTG
qui
doit
se
terminer
au
31/12/2025,
elle
court
donc
jusqu’au
31/12/2026.
-
Demande
de
subvention
LEADER
dans
le cadre
du
projet
de
tourisme
équestre
pour
49
785€.
M.
le
Maire
précise
que
cela
permettra
de
prendre
en
charge
80%
des
frais
liés au
poste
de
chargé
de
mission.
-
Convention
de
servitude
de
réseau
avec
la
commune
de
Saint
Mars
d’Outillé
dans
le
cadre
de
l'aménagement
de
la ZAC
Route
de
Brette-les
Pins.
M.
le
Maire
rappelle
que
la commune
a validé
cette
même
convention
lors
du
dernier
conseil.
M.
Brionne
informe
que
les
travaux
avancent
bien.
Le
bitume
devrait
être
effectué
le
13/11
et
la
livraison
est prévue
début
janvier.
M. Taupin
explique
que
pour ces travaux,
le conseil
communautaire
a également
validé
un avenant
avec
TELELEC
qui
a en
charge
la mise
en
place
des
réseaux
télécom
et
l'éclairage.
-
Evolution
tarifaire
du
contrat
groupe
d'assurance
statutaire.
C'est
la
proposition
n°2
qui
est
retenue
(augmentation
des
jours
de
franchises,
de
20
jours
à
30
jours,
accompagnée
d’une
évolution
du
taux
de
cotisation
de5.44%
de
la masse
salariale
à compter
du
1° janvier.)
-
Proposition
de
contrat
de
groupe
prévoyance
à compter
du 1° janvier
2025.
M.
Le
Maire
rappelle
que
la commune
avait
été
amenée
à se
prononcer
également
sur
ce
sujet.
La
CDC
opte
pour
un
taux
à 95%
avec
une
prise
en
charge
de
70%.
M.
Brionne
informe
qu'il
va
assister
à
une
visioconférence
pour
présenter
le
dossier
d'aménagement
de
la
bretelle
d'autoroute
à
l’entrée
du
péage
de
Parigné
L'Evêque
à
Vinci-
Autoroute
(Cofiroute)
2.2.
Convention
de
mise
à
disposition
du
service
de
voirie
et
du
matériel,
avenant
n°1
DELIBERATION
2024-090
Pour
rappel,
le
service
communautaire
de
voirie
est
mis
à disposition
des
communes
membres
à
raison
d’une
quotité
d'heures
de
travail
annuel
maximum.
Cette
mise
à
disposition
donne
lieu
à
un
remboursement
sur
la
base
d’un
coût
unitaire
de
fonctionnement,
fixé
en
fonction
du
matériel
utilisé
(ou
dans
le cas
de
la seule
mise
à disposition
d’un
agent).
Afin
de
répondre
à la demande
d’utilisation
du
tracteur
des
espaces
verts
par
les communes
pour
la tonte
des
petits
chemins
communaux
ou
chemins
pédestres,
la
communauté
a
acquis
un
tracteur
John
Deere
pour
compléter
la
liste
du
matériel
avec
lequel
le
service
communautaire
est
mis
à disposition.
Pour
l’année
2025,
la grille tarifaire
permettant
de
déterminer
le coût
unitaire
de
fonctionnement
(article
6 de
la convention)
a été
modifiée
comme
suit
:
€ HT
/heure
€ TTC
/heure
Tracteur
CLASS
ARION
420
50,00
€
60,00
€
Tracteur
CLASS
ARION
440
54,17
€
65,00
€
Tracteur
JOHN
DEERE
37.50€
45.00
€
Camion
MAN
58,33
€
70,00
€
Camion
DAF
58,33
€
70,00
€
Tractopelle
NEW
HOLLAND
53,33€
64,00
€
Agent
seul
25.00
€
30.00
€ Par
ailleurs,
la Communauté
de
Communes
du
Sud-Est
Manceau
a acquis
un
broyeur
à végétaux
qui
peut
être
mis
à disposition
des
communes.
Celui-ci
permettra
aux
communes
de
broyer
leurs
déchets
verts
et
limitera
par
conséquent
les
apports
dans
les
déchetteries
communautaires.
Il sera
mis
à disposition
gratuitement.
Ilest
donc
proposé
au
conseil
municipal
de
valider
la proposition
de
modification,
par
avenant
n°1.
M.
Brionne
précise
que
sur
les
330
heures
prévues,
220
heures
sont
pour
entretenir
les
fossés
hydrauliques.
Il
informe
d’ailleurs,
que
suite
aux
inondations,
la
rectification
des
fossés
à
Outillé
a
été
effectuée
dans
la semaine.
M.
le
Maire
rappelle
la nécessité
de
les
entretenir
régulièrement
Vu
la convention
de
mise
à disposition
du
service
communautaire
de
voirie
à
la Commune
de
Saint-Mars
d’Outillé,
L'article
6
«
Modalités
financières
de
la
mise
à
disposition
»
de
la
convention
de
mise
à
disposition
du
service
voirie
est
modifié
comme
suit
:
Le
service
est
mis
à
disposition
de
la
commune
à
raison
d’une
quotité
de
330
heures
de
travail
maximum
par
an.
La
quotité
précisée
à
l'alinéa
précédent
pourra,
en
tant
que
de
besoin,
être
modifiée
d’un
commun
accord
entre
les parties,
et ce en
fonction
de
l’évolution
de
leurs
besoins
respectifs.
En
contrepartie,
la
Commune
s'engage
à
rembourser
la
Communauté
de
Communes
des
charges
de
fonctionnement
engendrées
par
cette
mise
à disposition.
Chaque
heure
de
travail
constitue
une
unité
de
fonctionnement
au
sens
de
l'article
D5211-
16
du
CGCT.
La
commune
bénéficiaire
de
la
mise
à
disposition
rembourse
alors
la
Communauté
de
Communes
sur
la
base
du
recours
réel
au
service.
La
communauté
tient
pour
cela
un
état
récapitulatif
des
interventions
effectuées.
Le
remboursement
effectué
par
la Commune
fait
l’objet
d’un
versement
semestriel
au
réel.
Une
régularisation
pour
solde
pourra
intervenir
en
N+1
si
toutefois
des
travaux
étaient
demandés
en
décembre
et qu’ils
n'avaient
pas
pu
faire
l’objet
d’une
facturation
en
année
N
». Le
conseil
municipal,
après
délibération,
à l’unanimité,
Approuve
l'avenant
n°
1 à
la
convention
de
mise
à
disposition
du
service
communautaire
de
voirie
;
Autorise
M.
le
Maire
à le signer.
3-
Environnement
:
3.1.
Zone
humide,
étude
de
faisabilité
pour
la
valorisation
: choix
du
prestataire
La
commune
est
maintenant
propriétaire
de
la
zone
humide.
Le
SMSEAU
l'accompagne
pour
la
phase
suivante.
Il s’agit
de
l'étude
de
faisabilité
pour
la valorisation
de
la zone.
Un
cahier
des
charges
a été
conçu
et
diffusé
auprès
de
bureaux
d'étude
spécialisés
dans
ce
domaine.
Trois
bureaux
ont
répondu.
Les
prix
étant
très
disparates,
une
négociation
a été
menée
quant
au
prix
et
aux
prestations
proposées. CPIE
OUEST'AM
HYDROCONCEPT
Phase
1 : état
des
lieux
19
241.36€
13
140.00€
7 560.00€
Phase
2 :
proposition
d'aménagement
12 412.00
6 000.00€
3 780.00€
Total
TTC
31
653.36€
19
140.00€
11
340.00€
La
société
OUEST'AM
avait
fait
une
première
proposition
à 25
000€.
Le
CPIE
a son
bureau
à la
Flèche.
M.
le
maire
propose
de
retenir
le bureau
OUEST'AM
qui
a fait
une
offre
qui
correspond
complétement
au
cahier
des
charges
quant
à
l’étude
environnementale,
et
la
phase
de
proposition
d'aménagement.
A
contrario,
le
bureau
Hydroconcept
(qui
fait
partie
du
groupe
Safège)
propose
des
levés
topographiques
qui
ne
correspondent
pas
à
la
demande
du
CCTP.
L'analyse
du
site
est
vue
uniquement
sous
l'angle
de
la
démarche
ERC
dans
le
cadre
de
travaux
importants
et
l’étude
est
globalement
très
axée
sur
des
travaux
sur
le
cours
d'eau,
il n’y
a
pas
de
réelle
prise
en
compte
de
la volonté
de
valorisation
pédagogique
de
la
zone
humide.
Les
études
doivent
se
dérouler
sur
9 mois.
M.
Fafin
demande
si l’on
a une
réponse
quant
à la personne
qui
a fauché
la zone.
M.
le
Maire
répond
qu’il
s’agit
des
agents
de
la CDC
mais
que
ce
n’est
pas
une
commande
qu’il
a leur
a été
faite. M.
Fafin
s'étonne
que
la CDC
ait
ainsi
décidé
d'elle-même
de
faucher
cette
parcelle
(récemment
acquise
par
la
commune),
d'autant
que
cela
risque
de
ne
pas
faciliter
l'inventaire
des
plantes
(prévue
dans
l’état
des
lieux
de
l'étude).
M.
le
Maire
précise
que
cette
étude
est
éligible
aux
subventions
par
l'agence
de
l’eau.
Le
conseil
municipal,
après
délibération,
à l'unanimité
Décide
de
retenir
le
bureau
OUESTAM
pour
travailler
sur
l'étude
de
faisabilité
pour
la
valorisation
de
la
zone
humide
;
Valide
le devis
à hauteur
de
19
140€
TTC
proposé
par
ledit
bureau
;
Autorise
M.
le
Maire
à signer
tous
les documents
afférents
à cette
affaire.
4-
Aménagement
du
territoire
:
4.1.
Eclairage
public
Lors
du
dernier
conseil,
Mme
Guillot
avait
informé
les
élus
que
la
commune
ne
percevrait
pas
de
subvention
pour
la réfection
du
parc
de
l'éclairage
public.
Cependant,
une
enveloppe
de
80
000€
avait
été
prévue
sur
le
budget
2024.
Un
premier
devis
à
hauteur
de
7 356€
avait
été
signé
afin
d'exécuter
au
plus
vite
la
partie
concernant
les
voies
d'accès
au
complexe
sportif
et
à
la
salle
polyvalente.
Il
reste
donc
72
644€.
Il est
proposé
de
valider
le devis
de
l’entreprise
TELELEC
à
hauteur
de
71
986€80,
sans
autre
consultation
conformément
à la loi ASAP
en vigueur
jusqu'au
31
décembre
2024.
M.
Brionne
précise
que
les
travaux
liés
au
premier
devis
n’ont
pas
encore
été
effectués.
Il'explique
que
tous
les
travaux
à effectuer
pour
l’ensemble
de
la commune
avait
été
répertoriés
et
listés
par
Charly
Borde.
Le
choix
a été
fait
pour
cette
tranche
en
fonction
des
urgences
et géographiquement.
Mme
Philippe
s'étonne
que
la commission
n'ait
pas
été
consultée.
M.
Brionne
explique
que
c’est
un
sujet
qui
avait
été
évoqué
dans
le
passé
et compte
tenu
des
subventions
non
obtenues,
le périmètre
a été
réduit
et le devis
réactualisé. Mme
Philippe
souhaite
comprendre
ce
qui
fait
la différence
de
prix
entre
les
installations.
Il lui
est
répondu
que
cela
varie
en
fonction
de
la
hauteur
des
mats.
Mme
Lalanne
souhaite
savoir
qu'elle
est
la destination
des
anciens
lampadaires.
M.
le
Maire
lui
répond
qu'ils
sont
recyclés.
M.
Brionne
précise
que
l'éclairage
public
est
éteint
à 21h.
Mme
Lalanne
explique
qu’il
y a un
paradoxe
entre
économie
d'énergie
et
sécurité.
M.
le Maire
interroge
M
Brionne
sur
le système
qui
est
prévu
pour
la salle
polyvalente
et
le gymnase.
M.
Brionne
informe
que
cette
partie
sera
raccordée
à l’horloge
du
secteur.
M.
Taupin
dit
qu’il
faudrait
que
cela
soit
sur
des
détecteurs
pour
que
les gens
qui
sortent
plus
tard
soient
éclairés
et
à
l'inverse
que
cela
ne
fonctionne
pas
lorsqu'il
n'y
a
personne.
Mme
Philippe
demande
si des
détecteurs
sont
prévus
pour
tous
les
points.
M.
le
Maire
rappelle
que
cela
est
plus
cher.
M.
Fafin
propose
que
cela
soit
vu
en
commission
voirie.
Il faudrait
déterminer
quels
secteurs
seraient
équipés
avec
des
détecteurs.
M.
Le
Maire
s'interroge
sur
l’urgence
à signer.
Il lui est
répondu
que
la loi ASAP
se termine
au
31/12/2024.
Après
il faudra
faire
une
consultation.
M.
Vallas
précise
que
le coût
est
de
2400€
pour
une
installation
avec
détecteur.
M.
Hureau
dit
qu'il
serait
bien
que
cela
soit
un
détecteur
autour
du
restaurant
et
du
parking.
M.
Taupin
souhaite
qu’autour
du
gymnase
l’horloge
soit
décalée
à 23h.
Il'est
décidé
que
la
commission
travaille
sur
ce
sujet
et
rapporte
ses
travaux
lors
du
conseil
municipal
de
décembre
pour
une
décision
lors de
cette
séance.
Aucune
délibération
n’est
donc
prise
ce jour.
4.2.
Jeux
de
la Plaine
DELIBERATION
2024-092
Lors
du
dernier
conseil,
M.
Hureau
avait
présenté
les différents
devis
pour
l'installation
des jeux
à la Plaine.
Ilest
proposé
de
valider
l'offre finalisée
à hauteur
de
37
087€28
HT
soit
en
TTC
44
504€74.
Pour
rappel,
seront
installés
une
balançoire,
un
parcours
funambule
et
une
petite
cabane
avec
mur
d'escalade
pour
les
plus
petits.
Pour
les
plus
grands,
se
sont
une
pyramide
et
une
tyrolienne
qui
seront
mises
en
place.
M.
Hureau
avait
également
précisé
que
si
la
pose
était
bien
comprise
en
revanche
le
terrassement
et
les
copeaux
ne
l’étaient
pas.
ILest
précisé
que
les
travaux
pourraient
commencer
le
9
décembre
pour
une
durée
d’une
semaine
à
2
semaines
en
fonction
de
la météo.
Le
conseil
municipal,
après
délibération,
à l'unanimité
Valide
le devis
Produlic
pour
la somme
44
504€77
TTC
Autorise
M.
le
Maire
à signer
tous
les documents
afférents
à ce
dossier
5-
Finances
: 5.1.
Décision
modificative
n°
3 au
Budget
principal
2024
DELIBERATION
2024-093
Lors
de
l'élaboration
du
budget,
n'avait
pas
été
envisagée
l'étude
de
faisabilité
pour
la
zone
humide.
En
fonction
du
choix
du
conseil
quant
au
bureau
d'étude,
il est
nécessaire
de
passer
une
décision
modificative
pour
ajouter
cette
dépense.
Les
demandes
de
subventions
avaient
été
élaborées
sur
un
estimatif
à
25
000€.
Il serait
alors
possible
de
passer
la décision
modificative
suivante
:
-
DI203
OP
28
+17
100€
-
RI1322
+4
785€
(subvention
de
la région)
-
RI1228
+
12
315€
(subvention
de
l'agence
de
l'eau
= 50%)
M.
le
Maire
précise
que
les chiffres
ont
évolué
par
rapport
à
la notice
envoyée
aux
conseillers
municipaux
pour
coller
avec
la dernière
proposition
de
l'agence
OUEST'AM.
Vu
l'instruction
budgétaire
et comptable
M57
;
Vu
le vote
du
budget
principal
en
date
du
22
mars
2024
;
Le conseil
municipal
après
délibération,
à l'unanimité
;
Valide
la proposition
de
la décision
modificative
n°3
pour
le
budget
principal
de
la commune
de
Saint
Mars
d’Outillé
telle
que
proposée
ci-dessus
;
Autorise
Mr
le Maire
à
procéder
aux
écritures
comptables
afférentes.
5.2.
Sorties
de
l’inventaire
DELIBERATION
2024-094
Suite
à
l'acquisition
de
nouvelles
tables
pour
la
cantine
scolaire,
le
bureau
municipal
propose
de
donner
les
anciennes
tables.
Elles
sont
lourdes
et
non
réutilisables
pour
la collectivité.
M.
le
Maire
souhaite
qu'elles
soient
données
en
priorités
aux
associations
de
la collectivité.
M.
Hureau
précise
que
les
chaises
sont
gardées
par
la collectivité.
Il invite
les
élus
à aller
voir
le
nouveau
matériel
à
la
cantine.
Les
tables
sont
plus
légères
et
sur
roulettes
afin
d’être
plus
ergonomiques
pour
les
agents
qui
font
le
ménage
et
la cantinière.
M.
Niveau
informe
qu'effectivement
les
associations
comme
«
Les
Turbulents
»
ont
toujours
besoin
de
plus
de
tables.
Le
conseil
municipal
après
délibération,
à
l'unanimité
;
Décide
de
céder
à
titre
gracieux
les
14
tables
inutilisables
par
la
collectivité.
Elles
seront
données
en
priorité
aux
associations
communales
Autorise
M.
le Maire
à procéder
aux
écritures
comptables
afférentes.
6-
Personnel
communal
:
6.1.
Chèques
cadeaux
pour
les fêtes
de
fin
d'année
DELIBERATION
2024-095
La commune
a pour
coutume
d'offrir des
chèques
cadeaux
à l’occasion
des
fêtes de
fin d'année
aux
agents.
Le
montant
du
chèque
cadeau
doit
être
conforme
aux
usages.
En
2024,
le
montant
maximal
d'un
chèque
cadeau
s'élève
à
193
€
par
salarié
et
par
événement.
Les
chèques
cadeaux
peuvent
se
cumuler
à
la seule
condition
: respecter
la limite
de
5 %
du
plafond
mensuel
de
la Sécurité
Sociale.
En
2023,
le conseil
avait
attribué
100
€ par
agent
présent
dans
l'effectif
au
1*
décembre
2023
et ayant
une
ancienneté
de
6
mois
dans
la collectivité. M.
le
Maire
explique
qu’en
2024,
le CIA
(Complément
d'Indemnité
Annuel)
sera
également
mis
en
place.
Il explique
qu’il
est fonction
du
grade
et
de
l'entretien
annuel
de
chaque
agent.
La
commission,
composée
de
Mme
Lalanne,
Mme
Guillot
et
lui-même,
a travaillé
sur
la
répartition
possible
suivant
des
critères
qui
avaient
été
définis
par
délibération
en
2022.
Un
premier
travail
a permis
de
définir
des
tranches
avec
des
taux
d'octroi
à
25%,
50%
et
75%.
M.
Fafin
interroge
quant
à la perception
d’un
13°"
mois
par
les
agents.
M.
le
Maire
explique
qu'il
n’y en
a
pas.
M.
Vallas
demande
quel
est
le
retour
des
agents
quant
à cette
distribution
de
chèques
cadeaux.
M.
le
Maire
dit qu'ils
sont
très
attendus.
Mme
Guillot
se
prononce
pour
l'octroi
de
cet
avantage.
M.
le
Maire
précise
qu’un
devis
à 2 300€
a été
fait.
M.
Rey
demande
si la somme
prévue
est
la
même
que
l’année
précédente
? Il considère
que
les agents
de
la
fonction
publique
territoriale
sont
très
mal
payés
et
serait
donc
favorable
pour
leur
octroyer
le
maximum
légal.
M.
le
Maire
ne
souhaite
pas
aller dans
ce
sens.
M.
Rey
souhaite
qu’on
aide
les
agents
et
n'ai
pas
d'accord
sur
le fait de
juger
les
agents.
Mme
Guillot
rappelle
que
le
CIA
est
attribué
en
fonction
de
l'entretien
et
que
cette
évaluation
est
fixée
selon
un
cadre
défini.
Mme
Guillot
réaffirme
que
les
critères
du
CIA
sont
définis
pour
que
personne
ne
soit
à zéro
euro.
M.
le
Maire
affirme
que
chaque
agent
est
responsable
de
sa
carrière
et
que
chacun,
à
son
niveau,
peut
évoluer. M.
Rey
demande
si une
enquête
sur
le
bien
être
est
effectuée.
M.
le
Maire
explique
que
l'enquête
en
question
ne
concerne
que
la CDC
du
Sud
Est
Manceau
Mme
Guillot
renchérie
qu’elle
fait
suite
à des
problématiques
particulières
à cette
collectivité.
M.
le
Maire
précise
qu’il y a des
agents
en
souffrance
à la CDC.
Il explique
que
pour
la commune
il y a aussi
des
agents
en
arrêt
mais
que
ce
sont
des
arrêts
liés à des
maladies.
M.
Hureau
affirme
que
pour
les
agents
qui
font
du
ménage
le
bien
vieillir peut
être
compliqué.
M.
le
Maire
propose
de
passer
au
vote
quant
à l'octroi
de
chèque
cadeaux
à hauteur
de
100€.
Considérant
que
les
prestations
d'action
sociale,
individuelles
ou
collectives,
sont
attribuées
indépendamment
du
grade,
de
l'emploi
ou
de
la manière
de
servir
(art.
L 731-3
du
CGFP),
Considérant
qu'une
valeur
peu
élevée
de
chèques
cadeaux
attribués
à l'occasion
de
Noël
n'est
pas
assimilable
à
un
complément
de
rémunération,
Considérant
que
l'assemblée
délibérante
reste
libre
de
déterminer
les
types
d'actions,
le
montant
des
dépenses,
ainsi
que
les
modalités
de
leur
mise
en
œuvre,
Vu
le code
général
de
la fonction
publique,
notamment
les articles
L 731-1
à 5,
Vu
les
règlements
URSSAF
en
matière
d'action
sociale,
Vu
l'avis
du
Conseil
d'Etat
du
23
octobre
2003
(n°
369315),
Le
conseil
municipal
après
délibération,
à
l'unanimité
; Décide
d'attribuer
des
chèques
cadeaux
aux
agents
suivants
: -
Titulaires,
- Stagiaires,
-
Contractuels
(CDI)
- Contractuels
(CDD),
dès
lors que
le contrat
est égal
ou
supérieur
à 6 mois
et
présence
dans
la collectivité
au
1°
décembre
2024.
Autorise
Mr
le
Maire
à procéder
aux
écritures
comptables
afférentes.
7-
Décisions
du
maire
prises
dans
le cadre
de
ses
délégations
:
DATE
DE
TIERS
OBJET
IMPUTATION
HT
TTC
|
GNATURE
DESMOS
Prestation
nettoyage
rue
nationale
611
2516
3019,2
11/10/2024
PROLIANS
Fournitures
60632
50,79
60,95
16/10/2024
CLIM
&MA
Pont
de
diode
- restaurant
l'Ardoise
615228
593,03
711,62
15/10/2024
COUTELLE
Remplacement chapeaux de toiture+
615221
360
432
|15/10/2024
ardoises
SAVOIRSPLUS
Fournitures
école
maternelle
60672
319,86
383,86
28/10/2024
SAVOIRSPLUS
Fournitures
école
maternelle
60672
191,81
202,36
28/10/2024
LIBRAIRIE
BL:
livres
bibliothèque
2188 |
16
1250
31/10/2024
THUARD PENET
Regard
pour
la Vivanciere
2188 |
24
138,62
166,34
03/09/2024
DISTRICO
Traverses
parterre
verger
2188 |
26
209,66
251,6
16/05/2024
WDMP
Tablier
- école
maternelle
2188 |
131
204
28/10/2024
NATHAN
Puzzles
- école
maternelle
2188
|
131
190,4
28/10/2024
HYPER U
Ékcommance tradieéeale
2188
|132|
199,98
|
23994
|
28/10/2024
élémentaire
IKEA
Mobilier
- école
élémentaire
2188
|
132
1059,98
1271,99
28/10/2024
M.
le
Maire
précise
que
la
prestation
de
nettoyage
a été
exécutée
sur
la
Place
des
commerces
et
la
Rue
Nationale.
C’est
un
nettoyage
à l’eau
chaude
qui
a été
fait.
M.
Joanico
interroge
quant
à
la fréquence
idéale
de
ce
genre
de
prestation.
M.
le Maire
explique
que
cela
n’a jamais
été effectué
mais
que
l'idéal est de
le faire tous
les 3 ou
4 ans
maximum. M.
Brionne
précise
que
l'intervention
au
restaurant
de
l’Ardoise
concerne
la grande
salle.
M.
Hureau
explique
que
les
meubles
Ikéa
seront
livrés.
M.
Brionne
informe
que
le
nombre
de
pigeons
est
en
baisse
mais
qu’il
en
reste
une
soixantaine. Urbanisme
:
Déclaration
d’Intention
d’aliéner
(DIA)
un
bien
situé
dans
le périmètre
de
péremption
urbain
(DPU)
:
-
Dossier
reçu
le
4
novembre
2024
:
parcelles
cadastrées
AH
LE
151(3a80ca),
ah
133
(96ca)
et
AH
©
7
138
(14a),
situées
5
Résidence
des
:*
Pins
et
Place
d'Armes
; Bien
estimé
à 110
000€.
<
Pins
Mans
Pour
ce
bien,
la commune
a
renoncé
à
EU
\
L
son
droit
de
préempter.
:
8-
Comptes-rendus
des
commissions
communales
:
e
Finances:
Mme
Guillot
informe
le conseil
municipal
qu'une
commission
se
tiendra
le 25
novembre
à 18h.
M.
le Maire
précise
qu'il
s'agira
de
réfléchir
sur
les diverses
tarifications
de
la commune
pour
l’année
2025.
Mais
aussi
que
ce
sera
l’occasion
d’avoir
une
réflexion
sur
la
DETR
2026.
e
Travaux
et urbanisme
: M.
Brionne
en
est
le rapporteur
L'arrêté
de
subvention
au
titre
de
la DETR
2024,
pour
les travaux
de
voirie
Route
de
Ruaudin,
a été
reçu
en
mairie.
La
commune
a obtenu
un
accord
pour
129
000€
(soit
33%
obtenu
suite
à
la
demande
de
40%
de
subvention). L'entreprise
Chapron
commencera
les travaux
avec
trois
semaines
de
retard.
Cela
démarrera
par
le réseau
d’eaux
pluviales
du
Chemin
de
la Pitardière.
Les
menuiseries
de
la
salle
polyvalente
seront
bientôt
toutes
changées.
C’est
une
finition
de
qualité.
L'entreprise
Sarthe
Peinture
qui
doit
changer
les
murs
de
la grande
salle
n’a
pas
commencé.
M.
le
Maire
souhaite
souligner
que
la couleur
choisie
par
le
conseil
donne
un
joli
résultat.
M.
Brionne
informe
qu'il
avait
été
prévenu
par
Mme
Jeslin
qu’il
n’y
a
pas
d'éclairage
public
entre
la salle
polyvalente
et
la rue
des
AFN.
Cela
devra
être
vu
en
commission.
M.
Brionne
tient
à
féliciter
les
agents
communaux
qui
ont
effectué
un
gros
travail
au
cimetière.
En
revanche
la semaison
de
la pelouse
dans
le carré
« enfants
» et
près
de
la concession
pour
le don
d’organe
va
être
retardée
par
rapport
à la
météo.
L'espace
du
jardin
du
souvenir
a entièrement
été
refait.
Le
chantier
d’insertion
«
Etudes
et chantier
» doit
intervenir
en
janvier
pour
finir
les
allées
dans
l’ancien
cimetière.
Les
bacs
de
rétention
ont
été
nettoyés.
M.
Brionne
mentionne
également
qu’un
saisonnier
est
présent
jusqu’au
15
novembre
afin
de
finir
le plus
gros
du
travail
sur
les
espaces
verts.
La
commission
voirie
se
réunira
le 26
novembre.
Outre
l'éclairage
public
elle
devra
travailler
sur
les travaux
à effectuer
en
2025 :
voirie,
salle
de
danse
en
régie,
parking
à terminer,
etc.
10 e
Environnement
: Mme
Lalanne
en
est
la
rapporteuse
Végétalisation
de
la cour
d'école
: une
réunion
est
prévue
le
19/11
de
15h
à 16h.
M
Hureau
précise
qu’elle
se tiendra
dans
la salle
des
maitres.
Les
élus
de
la commission
scolaire
sont
invités
à y participer.
Il s'agira
de
faire
un
point
des
souhaits
des
utilisateurs.
Le
23
novembre
aura
lieu
la
Fête
du
Verger.
C'est
la
5°"
séance
de
plantation,
qui
se
fera
de
10h
à
12h,
puisque
cette
opération
a commencé
le
26/11/2022
(plantation
en
novembre
et en
mars).
Les
arbres
ont
été
commandés.
Les
agents
sont
chargés
d'aller
les
chercher.
Il faut
souligner
que
les
8
cerisiers
plantés
sont
morts,
15
nouveaux
arbres
seront
plantés.
M.
Hellier
a rendez-vous
avec
Mme
Lalanne
le 21/11
à 9h
pour
la mise
en
œuvre
des
trous.
Il reste
à voir
le côté
festif
avec
Mme
Chauveau.
Les
prochains
rendez-vous
:
le
14
novembre
aura
lieu
la
réunion
pour
la
fête
Eco-Saint-Martienne
et
la
prochaine
commission
sera
le
28
novembre
à 18h30.
Les
Arts
à Saint
Mars
: une
réunion
s’est
tenue
le
6
novembre.
Il y aura
32
exposants.
Les
agents
devront
apporter
90
grilles
à
la
salle
des
fêtes
le
jeudi.
L'installation
se
fera
à
partir
de
10h
le
vendredi.
L'aménagement
pour
l'éclairage
est
prévu
M.
le
Maire
rappelle
que
le vernissage
sera
à 19h
le vendredi
soir.
Pour
le
côté
festif,
les
courses
pour
la
Sangria
et
les
toasts
seront
faites
le
mercredi.
Les
horaires
d'ouverture
de
l'exposition
sont
:
-
Le
samedi
de
10h
à 12h
et
de
14h
à
18h
-
Le
dimanche
de
10h
à 12
h et de
14h
à 17h
Un
repas
convivial
est
prévu
le
dimanche
midi
pour
les
artistes
à
l'Ardoise,
l'apéritif
sera
offert
par
la
commune. Mme
Lalanne
s'interroge
quant
à
la
prise
de
photographies
sur
ce
week-end.
Elle
souhaiterait
que
la
commission
communication
le fasse
car
la photographe
habituelle
ne
sera
pas
présente.
e
Culture
et
Education
: M.
Hureau
en
est
le rapporteur
Comme
vu
plus
en
amont
dans
la
réunion,
le
mobilier
de
la
cantine
est
arrivé.
Le
choix
des
jeux
a été
fait.
Les
deux
conseils
d'école
ont
eu
lieu
:
M.
le
Maire
informe
que
les
effectifs
en
maternelle
sont
à
la
baisse.
A
la
rentrée
2024,
67
enfants
étaient
inscrits,
l’estimatif
pour
septembre
2025
est
de
61.
Une
fermeture
de
classe
est
à prévoir.
Il en
faudrait
80
pour
éviter
celle-ci.
En
élémentaire
le nombre
d'enfants
reste
stable,
on
passerait
de
161
à 165
en
septembre
2025.
e
Communication
: M.
Fafin
en
est
le
rapporteur
Le
magazine
a été
distribué.
La
prochaine
commission
doit
être
fixée
avec
Mme
Guittet.
Il y a
une
nouvelle
page
Facebook
pour
le
restaurant
«
L'Ardoise
»
9-
Informations
diverses
:
-
Volonté
de
Podeliha
de
vendre
3
logements
locatifs
vacants
situés
5,
7
et
9
rue
des
Rosiers
:
Podeliha
a
reçu
l'accord
de
vente
pour
trois
logements.
Celui
qui
est
occupé
sera
donc
exclu
de
l’acquisition
par
la commune.
-
Travail
d'étudiants
en
école
d'architecture
sur
la
maison
sise
au
33
rue
Nationale
: la
direction
départementale
des
territoires
de
la
Sarthe
a
conclu
un
partenariat
avec
l’école
nationale
supérieure
d'architecture
de
Paris-Belleville
(ENSA-PB).
Une
quinzaine
étudiants
en
master
1
viendront
au
mois
de
février
2025
(2ème
semestre
universitaire)
pour
4 journées.
M
le
Maire
a 11 compris
que
les
étudiants
travailleraient
sur
l'aménagement
urbain
de
la commune
et
y inclurait
une
réflexion
sur
la grande
maison
et
le
hangar
de
la rue
Jules
Lambert.
La
commune
de
Moncé
en
Belin
a également
été
retenue
par
la
DDT.
-
DETR
2025 : l'appel
à projet
se fera
pour
la campagne
2025
du
4/12/2025
au
07/02/2025
(au
lieu
d’une
date
limite
mi-décembre).
La
liste
des
opérations
éligibles
sera
transmise
ultérieurement.
-
Manifestations
:
©
Cérémonie
du
11
novembre
: 11h15
lundi
o
Les
Arts
à Saint
Mars :
«
La
Nature,
c'est
Magique
» vernissage
le
15/11
à 19h
et ouverture
au
public
samedi
16
et dimanche
17
novembre.
Championnat
départemental
de
Cyclo-cross
: dimanche
17
novembre
sur
le site
de
Rochefort
Plantation
au
verger
communal
: samedi
23
novembre
à 10h
Sainte
Barbe
: samedi
30
novembre
à
14h
Marché
de
Noël
: samedi
30
novembre
à
partir
de
14h.
Il est
regrettable
que
celui-ci
soit
en
même
temps
que
celui
de
Brette-les
Pins
(la
date
de
celui-ci
a changé).
M
le
Maire
suggère
que
le défilé
des
pompiers
passe
par
le
marché.
o
Vœux
du
Maire
: vendredi
24 janvier
2025
à 19h30
0 © © o
-
Restaurant
«
L'Ardoise
»
: Le
restaurant
est
ouvert
depuis
le
5/11.
M.
le Maire
rappelle
que
tous
les agents
et
les élus
ont été
conviés
à une
matinée
pour
parler
de
la fresque
du
climat.
Elle
se
tiendra
le 9
novembre
à l'Ardoise.
Mme
Philippe
souhaite
connaitre
l’avancement
du
projet
du
Café
associatif.
M.
le
Maire
indique
que
les
membres
sont
en
train
de
travailler
sur
les
statuts
et
le règlement.
L'ouverture
est
prévue
pour
le
printemps
M.
Vallas
s'étonne
car
il était
dans
le groupe
initial
mais
n’a
pas
été
prévenu
de
la dernière
réunion.
Mr
le
Maire
confirme
qu'il
n’a
envoyé
de
mail
qu'aux
personnes
présentes
lors
de
la
première
rencontre.
Il
s'excuse
et
informe
que
la prochaine
réunion
se
tiendra
le
13
novembre
à 20h.
Mme
Philippe
interroge
quant
à la gestion
des
poubelles
au
Lotissement
de
la Bourdigalle
par
rapport
à la
sortie
de
la future
zone
artisanale.
M.
Brionne
explique
que
cela
ne
changera
pas
et
que
la
sortie
sur
la
route
départementale
a été
validée
par
le
département.
Il
rappelle
également
qu’un
aménagement
piéton
se
fera
le
long
du
fossé,
un
marquage
au
sol
sera
également
effectué.
Les
prochains
conseils
municipaux
se tiendront
:
-
06/12
-
16/01/2025
à 19h
: un
jeudi
car
les élus
souhaitent
pouvoir
assister
aux
cérémonies
des
vœux
des
autres
communes
-
07/03/2025
-
04/04/2025
(vote
des
budgets)
-
15/05
à 19h
-
05/06
à 19h
-
03/07
à 19h
La
séance
est
levée
à 22h22.
Le
Maire,
Lai
Le
Secrétaire,
Jean-Mark
FAFIN
12