Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2012 01
Conseil Municipal - 2013 02
Arrêté - 2012 04
Conseil Municipal - 2011 02
Conseil Municipal - 2011 03
Conseil Municipal - 2009 2
Conseil Municipal - 2014 02
Conseil Municipal - 2023 4
Conseil Municipal - 2010 03
Conseil Municipal - 2012 03
Conseil Municipal - 2012 02
Document publié le Jeudi 5 avril 2012 par la commune de Pontfaverger-Moronvilliers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2012 02)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Fiscalité,
BULLETIN MUNICIPAL
Réunion du Conseil Municipal du 5 avril 2012
C O M M U N E D E P O N T F A V E R G E R - M O R O N V I L L I E R S
Dans ce numéro :
Réunion du Conseil Municipal
Analyse de l’eau
Mot du maire
Opération village propre
Déminage
Elections
Ecole maternelle
Judo Club
Brocante
Etat civil 2011
Secours Populaire
Bibliothèque
ADMR
Conseil municipal
Présents :
CARANJOT Jean-Luc
COURGNAUD Jackie
FORTIER Eric
GIRARD Denis
GOUAULT Dominique
LUBIATO Luigino
PICARD Jean
PIGNOLET Didier
PREVOT Thierry
RANNOU Francis
SEVERS Dominique
SIMONNET Marina
THOMAS Maryvonne
VISPI Raphaël
Absent excusé :
BESSON Dominique
Commission voirie et urbanisme - Le
conseil municipal décide de créer une
commission qui aura un rôle de
consultation et de constatation sur les
constructions se créant sur la commune :
MM. Jackie COURGNAUD-Eric
FORTIER-Denis GIRARD-Luigino
LUBIATO-Jean PICARD-Thierry
PREVOT, sont nommés.
SIEM - Le maire donne lecture de la
demande d’appui du SIEM qui
rencontre des problèmes avec les
services d’ORANGE dans l’application
de la convention pour les travaux de
génie civil qui avait été signée avec
FRANCE TELECOM. Le conseil
municipal donne son accord pour la
signature d’une délibération en ce sens.
LUZEAL - Le mair e donne lectur e
de l’arrêté du 9/02/2012 instituant des
prescriptions complémentaires
applicables à la société.
Document unique - Evaluation des
risques professionnels-Le maire
expose à l’assemblée qu’à l’instar des
entreprises, les communes sont
astreintes à des obligations légales très
strictes en matière de prévention des
risques professionnels. Il convient donc
de faire établir un diagnostic de ces
risques, appelé document unique. Le
conseil municipal décide d’accepter la
proposition de la Sté POINT ORG
SECURITE pour un montant TTC de
1 309,62 €.
Subventions - les subventions
suivantes sont allouées:
Ass. Pêche et pisciculture 500,- €
Tr’Hilaire 51 650,-€
Amis des Bêtes 80,-€
Mission locale 1 591,-€
Jeunes sapeurs pompiers 100,- €
Comptes administratifs - Le conseil
municipal approuve les comptes de
gestion présentés par le receveur
municipal ainsi que les comptes
administratifs de l’exercice 2011
1. de la commune
excédent global de 1 411 129,67 €
2. du CCAS
excédent de 4 667,62 €
3. du budget assainissement
excédent de 62 457,91 €
4. du budget « espace commercial »
déficit de 627 367,99 €
Soit un excédent cumulé
de 850 887,21 €
Vote des 4 taxes locales - Vu l’analyse
financière établie par les services du
Trésor Public, le conseil municipal décide
de ne pas augmenter les taux d’imposition
communaux pour 2012.
Budgets 2012 - Après en avoir pris
connaissance, l’assemblée à l’unanimité
accepte les propositions de budgets
équilibrés comme suit :
1. Budget principal M14
Fonctionnement 1 004 849,-€
Investissement 2 659 794,-€
2. C.C.A.S.
Fonctionnement 18 667,-€
3. Assainissement M49
Fonctionnement 75 685,-€
Investissement 152 416,-€
4. Budget « Espace commercial »
Fonctionnement 832 240,-€
Zone artisanale - Le maire expose à
l’assemblée qu’il est nécessaire
d’effectuer des travaux supplémentaires
pour la création d’une voie dans la zone
artisanale. Le conseil municipal approuve
l’avenant n°1 au marché de travaux de la
Sté EUROVIA pour un montant de
20 728,-€ HT soit 24 90,69 € TTC.
L’analyse de l’eau en date du 21 février 2012 conclut que l’eau d’alimentation est conforme aux normes en vigueur pour l’ensemble des paramètres mesurés. RAPPEL DES PROCEDURES A OBSERVER EN CAS DE DECOUVERTE D’ENGINS DE GUERRE OU D’OBJETS SUSPECTS
Ne pas s’en approcher, ni les toucher
Repérer précisément l’endroit de la découverte
Rester discret pour éviter d’attirer les curieux
Appeler la Mairie qui préviendra la Préfecture, la Gendarmerie ou le Service Déminage
LE MOT DU MAIRE
Au-delà des chiffres purs et durs des documents présentés en réunion et portés à votre connaissance (voir en pre-
mière page), voici ce qui ressort de l’analyse comparative de la situation financière de la commune de Pontfaver-
ger-Moronvilliers établie par les services du Trésor Public, par rapport aux communes comparables du départe-
ment :
Une participation effective des Pontfabriciens inférieure de 50 % par rapport aux participations des habi-
tants des autres communes dans les produits de fonctionnement. En clair, des taux d’imposition restreints.
Des charges de fonctionnement réelles inférieures à la moyenne de 35 % y compris les charges de person-
nel inférieures de 25 %.
Des dépenses d’équipement supérieures de 30 %, couvertes par des excédents de fonctionnement et des
dettes bancaires cinq fois plus importantes.
Cette analyse montre en effet que nous différons notre dette vers l’avenir (investissements, terrain, réseau, voirie,
espace commercial) et que l’on peut être rassuré sur les bons indices du fonctionnement de notre commune pour
le moment sans avoir à vous solliciter pour faire face aux investissements réalisés.
Francis RANNOU.
OPÉRATION VILLAGE PROPRE
Vous êtes tous conviés
PETITS et GRANDS, JEUNES et AÎNÉS
SAMEDI 14 AVRIL à 8 H 30
Sur la place de la Mairie
pour une matinée de nettoyage de printemps sur le territoire de Pontfaverger-M. et aux abords du village.
Cet acte environnemental organisé dans la convivialité et la bonne humeur sera clôturé par une tombola gratuite (nombreux cadeaux) et suivi d’un apéritif barbecue offert par la commune.
Ne pas oublier de mettre une tenue adéquate à la météo et à l’environnement. Des gants et des sacs poubelles vous seront attribués.
ELECTIONS
Vous êtes indisponibles le jour de l’élection, exercez votre droit de vote par procuration. Quelles sont les démarches :
présenter votre demande auprès de la Gendarmerie
vous munir d’une pièce d’identité
la présence de votre mandataire n’est pas obligatoire, mais, il doit être inscrit sur
la même liste électorale que vous.
Les élections présidentielles se dérouleront les 22 avril et 6 mai 2012, de 8 H à 18 H Le judo à Pontfaverger-M. a le vent en poupe en cette année 2012.
Dimanche 19 février se déroulaient les championnats de la Marne à
Vitry-le-François.
- Catégorie : minimes filles : Johanna DISTILLOS se classe 3ème.
- Catégorie : minimes garçons + 73 kg : Hugo BOYOT se classe 2ème.
Tous les deux se qualifient aux championnats de Champagne.
Johanna a 13 ans et Hugo 14, ils pratiquent le judo à Pontfaverger-M. depuis l’âge de 6 ans. Félicitations à nos deux élèves
Décidément le judo club de Pontfaverger-M. est à la fête.
Hugo BOYOT (à droite sur la photo), avec son billet en poche pour
concourir aux championnats de Champagne, termine 2ème le dimanche 18 mars , toujours dans la catégorie minime. De tous ses combats il en gagne 3 par ippon ! Hugo est qualifié pour les inter ligue le 27 mai.
Jean Mège (ton professeur premier degré, 3ème dan) ainsi que tout le club de Pontfa sont derrière toi !
ECOLE MATERNELLE DE PONTFAVERGER-M
CARNAVAL
Vendredi 13 Avril
2012
14 h 15 : départ de l'école maternelle
14 h 30 : passage à l'école primaire
14 h 45 : les enfants vous proposeront danses et chansons sur la place de la mairie
TOMBOLA DE LA KERMESSE
En vue de l'organisation d'une tombola, les parents d'élèves passeront à votre domicile afin de récolter des lots (alimentaires, jouets...) Du 16 Avril au 1er Juin 2012 inclus
Si vous n'êtes pas disponible et si vous désirez faire un don, trois dépôts sont à votre disposition:
- les deux boulangeries
- l'école maternelle
Les fonds récoltés permettront de financer des projets éducatifs ou des sorties scolaires pour les élèves de l'école maternelle.
D'avance, nous vous remercions pour votre soutien et votre générosité.
KERMESSE
Nous vous invitons à participer à la kermesse de l'école maternelle:
Samedi 16 Juin 2012 à 15 h 15
Au programme : danses des élèves, stands pour les enfants, tombola,
buvette et vente de gâteaux
VENEZ VOUS AMUSER ET PASSER UNE AGRÉABLE JOURNÉE
Nous vous rappelons que tous les bénéfices récoltés, lors de chaque mani- festation, sont reversés à la coopérative scolaire.
VENEZ NOMBREUX
POUR LES ADMIRER
RAPPEL : BROCANTE de la section football
1er JUILLET 2012
Les inscriptions ont commencé au café « Le Pontfa »
Heures d’ouverture : de 10 H à 12 H et de 15 H à 19 H 30 (sauf le mercredi)
Des feuilles seront déposées dans les magasins locaux.
Attention : dès que l’avenue de la Gare sera complète nous clôturerons les inscriptions. ABRAHAM Maxime
ADAM Camille
BARBRY Enoah
CLAUDE Tom
DELICADO Chloé
DELOZANNE Thibault
DEMONGEOT Charline
DIHARCE Flora
DURIN Alice
DUSUEL Aylin
GAIN Axel
GOFFI Emma
GUERIN Paul
GUIOT Léo
MANIEN Anna
MATHIEU Macéo
MEULEWATER Samuel
PROVIGNON Lorenzo
ROSE Mathys
SAGOT Gabrielle
VELARD Jade
BONY Fabien et ROLLAND Christelle
BRAYET Thierry et BART Tania
CHAPPAT André et LEROY Lydie
ORDITZ Yannick et GALLOIS Amélie
ROBERT Eric et MAUROY Morgane
AMELOT Gilbert
BERGÉ Bernard
BOGGIAN Primo
BOGGIAN Secondo
CAETANO Jean
CAZÉ Pierre
CLAUDEL Josiane
LADOUCE Claudine
LADOUCE Pierre
ROCK Yvette
TOURAIS Yolande
ETAT CIVIL 2011
La bibliothèque municipale sera
fermée la semaine du 23 au 29
avril 2012
La Bibliothèque Départementale de Prêt de la Marne met
son catalogue en ligne.
Vous pouvez le consulter à l’adresse suivante « http://
bdp.marne.fr/ ». Si vous êtes intéressés par un ou plusieurs
ouvrages, notez ces références et communiquez les à la
responsable de la bibliothèque qui se chargera de la de-
mande.
L’ADMR remercie
sincèrement toutes
les personnes pour l’accueil chaleureux qui
a été fait à ses bénévoles et ses salariés lors
de leurs journées « Vente de fleurs ».