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Document publié le Lundi 27 janvier 2020 par la commune de Cutry.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 363 view)
Thèmes du document : Travail et emploi, Logement, Institutions publiques,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 JANVIER 2020
COMPTE RENDU
Le 27 janvier 2020, le Conseil Municipal de la Commune de CUTRY s’est réuni, au lieu ordinaire de ses
séances, sous la présidence de Monsieur Jean HUARD, Maire.
Le Conseil décide de renouveler le bail de location de la maison sise 1 rue du Pâquis, à compter du 1°
février 2020, pour une durée de 3 ans et fixe le prix du loyer mensuel à 915.54 euros.
Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée les contrats de travail « Parcours Emploi Compétences »
signés avec les agents employés dans les différents services communaux, d’une durée de 20 heures
hebdomadaires. Le conseil autorise ces agents, à temps non complet, à effectuer des heures
complémentaires en fonctions des besoins de service.
Le Président présente le séjour proposé aux adolescents de la commune, souhaitant s'engager dans
les chantiers jeunes CAF, en 2020.
Cette contrepartie « Loisirs » aura lieu à BARCARES du 15 au 22 août 2020.
Le conseil :
> Autorise le maire à signer le contrat de réservation du séjour avec GROUPES VACANCES
> Décide d'engager un animateur et fixe la rémunération forfaitaire à 300 euros
> Fixe la participation des familles à 230 euros par jeune.
L'assemblée décide la création d’un contrat « Parcours Emploi Compétences », pour une durée de 20
heures hebdomadaires, à compter du 1° mars 2020, affecté à l’entretien des locaux. Elle autorise le
maire à signer la convention avec l'Etat et le contrat de travail avec le salarié.
Le Président rappelle le contrat de travail signé avec un agent depuis le 9 septembre 2019 et précise
que les 20 heures hebdomadaires ne suffisent plus à faire face à un accroissement temporaire
d'activités de service. Le conseil autorise le maire à signer un avenant au contrat afin de modifier le
temps de travail du salarié à 35 heures hebdomadaires à compter du 1° mars 2020.
La séance est levée à 21 heures
Le Maire