Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEC 2025 207 Organisation par UP EVENTS MUSIC d
Déliberation - DEC 2025 285 Organisation par LES CONCERTS DE PO
Déliberation - DEC 2025 19 Organisation d un concert de musique
Déliberation - DEC 2024 4 Organisation d un concert de musique
Déliberation - 22 DEC 245 Organisation par l ass. LES CONCERTS
Déliberation - 22 DEC 211 Organisation par C La Compagnie d un
Déliberation - DEC 2023 220 Organisation par le CENTRE DE CREA
Déliberation - DEC 2024 225 Organisation par UP EVENTS MUSIC d
Déliberation - DEC 2025 101 Organisation par V.M.C MUSIQUES ET
Déliberation - DEC 2025 239 Organisation par LE CONCERT IMPROMP
Déliberation - 22 DEC 248 Organisation par l association WIM PERCUSSION d un concert de la fanfare antillaise le 18 decembre 2022 au marche de Noel place Salvador Allende
Document publié le Dimanche 18 décembre 2022 par la commune de Bonneuil-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - 22 DEC 248 Organisation par l association WIM PERCUSSION d un concert de la fanfare antillaise le 18 decembre 2022 au marche de Noel place Salvador Allende)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Loisirs,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
ville
de
.
En
qe
.
BON
N
E
U
Ï LÉ
- Liberté
—
Egalité
—
Fraternité
-
M
BB
7
rue
d’Estienne
d’Orves
— CS
70027
Sur
Mame
94381
BONNEUIL-SUR-MARNE
cedex
N°22/DEC/248
DÉCISION
DU
MAIRE
ORGANISATION
PAR
L'ASSOCIATION
WIM
PERCUSSION,
D'UN
CONCERT
DE
LA
FANFARE
ANTILLAISE,
LE
18
DECEMBRE
2022
DANS
LE
CADRE
DU
MARCHE
DE
NOËL,
PLACE
SALVADOR
ALLENDE
Le
Maire
de
BONNEUIL
SUR
MARNE,
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
la
délibération
n°
2021-01-04
du
Conseil
Municipal
du
24
janvier
2021
modifiée,
accordant
pour
la
durée
du
mandat,
délégation
au
Maire
et
autorisant
l'application
des
dispositions
des
articles
L.2122-17
à
L.2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
le
budget
de
l'exercice
en
cours
;
VU
le
projet
de
contrat
avec
l'ASSOCIATION
WIM
PERCUSSION
-—
14
allée
des
Roses
94170
LE
PERREUX-SUR-MARNE
;
DÉCIDE
Article
1°’
: Il est
décidé
l’organisation
d'un
spectacle
intitulé
«
FANFARE
ANTILLAISE
»,
le
dimanche
18
décembre
2022
à
10
heures
30,
place
Salvador
Allende
dans
le
cadre
du
marché
de
Noël.
Article
2
: Il est
retenu
pour
ce
faire
l'ASSOCIATION
WIM
PERCUSSION,
pour
un
montant
total
de
prestations
arrêté
à
la
somme
de
2.434,94
€.
Monsieur
le
Maire,
ou
son
représentant,
est
autorisé
à
signer
le
contrat
susvisé,
à
passer
pour
ce
faire,
ainsi
que
toutes
les
pièces
pouvant
s’y
rapporter.
Article
3
: La
dépense
correspondante
sera
imputée
sur
les
crédits
de
fonctionnement
du
budget
de
l'exercice
en
cours.
Article
4
: ||
sera
rendu
compte
de
la
présente
décision
lors
de
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
BONNEUIL-SUR-MARNE,
le
9
décembre
2022.
Certifié
exécutoire
par
le Maire,
=.
Compte
tenu
de
sa
tangraisSee
Si
Préfecture
le
1
4
DEL.
2022
Et
de
sa
publication
le
.
1077
Pour
le
Maire
et par
délégation
:
La
Directrice
Générale
des
Services
Nathalie
BOURGEOIS