Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM 2024 03 26 Delib Divers 1
Déliberation - CM 2024 10 03 Delib Divers
Déliberation - CM 2024 06 24 Delib Divers
Déliberation - CM 2023 10 09 Delib Divers
Déliberation - CM 2023 12 11 Delib Divers
Déliberation - CM 2023 04 03 Delib Divers
Procès Verbal - CM 2024 03 26 PV approuve
Déliberation - CM 2022 12 16 Delib Divers 1
Déliberation - CM 2023 01 27 Delib Divers
Déliberation - CM 2023 01 13 Delib Divers
Déliberation - CM 2024 03 26 Delib Divers
Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune de Parnes.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2024 03 26 Delib Divers)
Thèmes du document : Transports, Démocratie, Union Européenne,
Délibération
Motion
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 26 MARS 2024
Présents : Messieurs Pascal LAROCHE, Franck FERET, Michel ARDANA, Frédéric RICHEVAUX, Patrice
MALLEMONT, Bruno VUILLERMOZ, Madame Catherine CROSNIER
Absents : Monsieur Stéphane BOURI a donné pouvoir à Monsieur Pascal LAROCHE
D2024-01 :
D2024-02 :
D2024-03 :
D2024-04 :
D2024-05 :
D2024-06 :
D2024-07 :
D2024-08 :
M2024-01 :
D2024-09 :
D2024-10 :
Messieurs Patrice BOISSEL, Jean-Luc DUMONTIER, Landry LEPAGE,
LISTE DES DELIBERATIONS
Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
Votes pour : 7 Votes contre : D Abstentions : O
M le Maire est autorisé à signer la convention tripartite entre Maître Johanna LADOUCE
(déontologue), la CCVT et la commune.
Approbation du compte financier unique (CFU)
Vote effectué en l'absence de M. le Maire
Votes pour : 6 Votes contre : 0 Abstentions : 0
Le compte financier unique est approuvé.
Affectation du résultat
Votes pour : 8 Votes contre : 0 Abstentions : O0
L'affectation du résultat 2023 est approuvée.
Vote du budget 2024
Votes pour : 8 Votes contre : 0 Abstentions : O
Le budget 2024 est voté.
Taux des impôts locaux
Votes pour : 8 Votes contre : 0 Abstentions : O
Le maintien des taux des impôts locaux est voté.
Désignation de l’architecte pour les travaux de restauration de l’autel de la Vierge
Votes pour : 8 Votes contre : O0 Abstentions : O
L'agence NASCA est chargée du suivi des travaux.
Autorisation à donner au Maire pour demander des subventions pour la restauration
de l’autel de la Vierge
Votes pour : 8 Votes contre : 0 Abstentions : O
M. le Maire est autorisé à effectuer des démarches en vue de l’obtention de subventions pour les
travaux de restauration de l'autel de la Vierge.
Adhésion à la convention cadre unique relative aux missions et services facultatifs du
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Oise
Votes pour :8 Votes contre : 0 Abstentions : O
L’adhésion est acceptée.
Motion concernant le projet éolien à Eragny-sur-Epte
Votes pour : 8 Votes contre : 0 Abstentions : O0
Le conseil donne un avis défavorable au projet. Il n’autorise pas le M le Maire à signer tout
document ou à engager toute démarche inhérente à cette affaire.
Refacturation des actes d’urbanisme instruits par le service IADS de la CCVT : nouvelle
convention
Votes pour : 8 Votes contre : O0 Abstentions : O
La refacturation par la CCVT de l'instruction des actes d'urbanisme est approuvée et M. le maire
est autorisé à signer la convention.
Adhésion au groupement des commandes pour l’achat d'énergies coordonné par le
SE60
Votes pour : 8 Votes contre : 0 Abstentions : O
L'adhésion de la commune au groupement d'achat d'énergies coordonné par le SE60 pour
lacheminement et la fourniture en électricité des sites de puissance < ou = 36kVa. REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL MARDI 26 MARS 2024
QUESTIONS DIVERSES :
1. Préparation des élections européennes
M. Laroche rappelle que les élections européennes auront lieu le dimanche 9 juin prochain. || n'y aura qu'un seul tour. Chaque élu est invité à se rendre disponible pour la tenue du bureau. En
cas d'impossible, il revient à l'élu de ce faire remplacer par une personne inscrite sur les listes électorales du village.
2. Travaux routiers
La société AXAM TP, consultée pour la réparation des routes de la commune, a fourni plusieurs devis pour un montant total de 20 592,00 € TTC
3. Panneau « j'aime mon village »
M. Feret transmet les contacts d’un fournisseur pour effectuer un devis
4. Circulation
M. Vuillermoz remonte au conseil les doléances de plusieurs habitants concernant le
stationnement gênant de véhicules au hameau d’Aincourt.
5. Véolia
Plusieurs élus déplorent avoir été ces jours-ci contactés à de nombreuses reprises par la société Véolia pour signaler une coupure d'eau. M. le maire a signalé le problème à l'entreprise.
Agendas
Elections européennes : Dimanche 9 juin 2024