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Procès Verbal - N°+5++13.05.2019
Document publié le Lundi 13 mai 2019 par la commune de Knœringue.
Lien du pdf (Procès Verbal - N°+5++13.05.2019)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Eau et assainissement,
Knoeringue – 13 mai 2019 – Page 155
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PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE KNOERINGUE
DE LA SEANCE DU 13 MAI 2019
LISTE de PRESENCE
Sous la présidence de M. UEBERSCHLAG André, Maire
Présents : MM. GROELLY Patrick, MERTZ Véronique, BURGY Michel, adjoints. MM. DOPPLER Franck, GENG Caroline, GUTZWILLER Laurent, MUNCH Johnny, MUNCH Pascal, RAPP Chantal, SCHLURAFF Nadia.
Le secrétaire de séance : Mme MERTZ Véronique.
Ordre du jour :
Visite sur place des entrées du village, dans le cadre de leur sécurisation (pose de coussins berlinois)
1. Approbation du procès-verbal du 8 avril 2019
2. Affaires financières
3. Travaux
4. Saint Louis Agglomération
5. Urbanisme
6. Divers
1. – APPROBATION du PROCES-VERBAL du 8 avril 2019
Le procès-verbal, expédié à tous les membres, est commenté par Monsieur le Maire. Aucune observation n’étant formulée, il est adopté à l’unanimité.
2. – AFFAIRES FINANCIERES
2.1. – Décision modificative – budget communal
Il convient, afin de corriger la reprise des résultats de clôture de l’exercice 2018 du budget communal, de prévoir une recette d’investissement de 200 000.00 € au compte 1068, que l’on équilibre par une dépense d’investissement du même montant au compte 21752 (installations de voiries), ainsi que présenté dans le tableau ci-dessous : Knoeringue – 13 mai 2019 – Page 156
Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, cette décision modificative.
2.2. – Décision modificative – budget eau et assainissement
Il convient, afin de corriger une erreur de saisie, de créditer en dépenses d’investissement, le compte 1641 (emprunt en euros) de 25 000.00 €, et d’équilibrer la section par une diminution du même montant du compte 2156 (matériel spécifique d’exploitation).
Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, cette décision modificative.
2.3. – Subvention du Syndicat d’Electricité
La convention relative au financement des travaux d’enfouissement des réseaux rue d’Altkirch a été signée. Préalablement à cette signature, une demande de subvention a été faite auprès du Syndicat d’Electricité : une suite favorable lui a été donnée. Enedis participera à hauteur de 40% du montant HT des travaux, soit : 128 307 € x 40% = 51323 €.
3. – TRAVAUX
3.1. – Travaux de réfection de la salle de sport /salle de réunion du sous-sol
Le devis proposé initialement par l’entreprise Sospera est finalement adopté par le Conseil Municipal. Coût des travaux : 11 934.00 € TTC.
3.2. – Station d’épuration
Les travaux d’entretien de la station d’épuration ont été effectués par M. Paul RAPP. Il convenait notamment de remplacer des tuyaux d’aspersion qui présentaient des fuites importantes, et de nettoyer les embouts de ces mêmes tuyaux. Knoeringue – 13 mai 2019 – Page 157
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4. – SAINT-LOUIS AGGLOMERATION
Monsieur le Maire informe les membres présents qu’une réunion relative au SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale) se tiendra le 14 mai prochain.
5. – URBANISME
5.1. – Documents d’urbanisme
Monsieur le Maire présente les différentes demandes déposées en mairie depuis le dernier Conseil Municipal :
Documents d’urbanisme Lieu/Adresse Motif Avis
DP Keller Jean Claude 17, rue d’Altkirch Panneaux solaires Favorable
DP Seginger Roger 1, rue d’Altkirch Clôture Favorable
DP Gutzwiller Laurent 27, rue de Bâle Prolongement du toit de la terrasse
Favorable
DP Kutterer Siegfried 7, rue de Bâle Chauffe-eau par des panneaux solaires
Favorable
6. – DIVERS
6.1. – Battues de chasse
Monsieur le Maire communique les dates des prochaines battues de chasse :
- dimanche 27 octobre 2019
- samedi 16 novembre 2019
- samedi 14 décembre 2019
- dimanche 12 janvier 2019
Ces dates seront communiquées à la population via le bulletin municipal.
6.2. – Location du studio
Le studio de l’ancienne école sera libre à compter du 20 juin 2019. Un appel à location est lancé au niveau de la commune. A l’issue du délai d’un mois, si l’appel est resté sans réponse, une publication sera faite sur les sites internet dédiés.
6.3. – Campagne de fleurissement 2019
Les communes qui souhaitent participer à cette campagne sont invitées à s’inscrire auprès du Conseil National des Villes et Villages fleuris. Knoeringue – 13 mai 2019 – Page 158
6.4. – Abonnement à la fibre optique
Deux devis proposant des offres d’abonnement à la fibre optique ont été adressés à la mairie.
Exenta propose un abonnement à 176 €/mois
Trustinfo propose un abonnement à 146 €/mois.
Le conseil municipal décide de souscrire à l’abonnement proposé par l’Entreprise Trustinfo.
6.5. – Saint Louis Agglomération
SLA met à disposition des sites des déchets verts des communes un broyeur. Il convient de désigner auprès de la commune une personne responsable de cet appareil, et ayant suivi au préalable la formation nécessaire à son utilisation.
6.6. – Aire de jeux
Madame Nadia SCHLURAFF informe les membres du conseil que les cahiers de doléances circulent au sein des familles du village. Le sondage poursuit son cours.
Aucun membre n’ayant à intervenir, Monsieur le Maire clôt la séance à 22h00.
Ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal du 8 avril 2019
2. Affaires financières
3. Travaux
4. Saint Louis Agglomération
5. Urbanisme
6. Divers Knoeringue – 13 mai 2019 – Page 159
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Tableau des signatures pour l’approbation du procès-verbal des
délibérations du conseil municipal de Knoeringue
de la séance du 13 mai 2019
Nom et Prénom Qualité Signature Procuration
UEBERSCHLAG
André
Maire
GROELLY Patrick 1er adjoint
MERTZ Véronique 2ème adjoint
BURGY Michel 3ème adjoint
DOPPLER Franck Conseiller Municipal
GENG Caroline Conseiller Municipal
GUTZWILLER
Laurent
Conseiller Municipal
MUNCH Johnny Conseiller Municipal
MUNCH Pascal Conseiller Municipal
RAPP Chantal Conseiller Municipal
SCHLURAFF Nadia Conseiller Municipal Knoeringue – 13 mai 2019 – Page 160