Déliberation - 5 juin 1

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Déliberation - 5 juin 1 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Nançay. Lien du pdf (Déliberation - 5 juin 1)Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Transports, DÉPARTEMENT DU CHER – COMMUNE DE NANÇAY

COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUIN 2026

Réuni le vendredi 05 juin deux mil vingt-six à dix-huit heures, au club house de tennis de Nançay en raison des travaux à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Alain URBAIN, Maire, le Conseil Municipal a délibéré sur les questions suivantes :

Étaient présents : Mesdames BERT, BOUGIS, DESSENS, FONTENY, GAUVIN, MARY, Messieurs, PERRIER, PRÉTEUX, RAGOBERT, THEULOT, URBAIN, VANDENABEELE, VILLERET,

Étaient excusés : /

Étaient absents : Madame NOULHIANE et Monsieur BAILLY

DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE LEURS SUPPLÉANTS EN VUE DE L’ÉLECTION DES SÉNATEURS

Le maire a invité le conseil municipal à procéder à l’élection des délégués et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs le 27 septembre 2026.

Le maire a indiqué que conformément à l’article L. 284 du code électoral, le cas échéant, l’article L. 290 - 1 ou L. 290-2, le conseil municipal devait élire : 3 délégués et 3 suppléants. Monsieur VANDENABEELE Hervé, Madame MARY Roseline et Monsieur RAGOBERT Philippe ont

été élus délégués.

Monsieur PERRIER Michel et Mesdames DESSENS Myriam et BERT Paula ont été élus suppléants.

ÉLECTION DÉLÉGUÉ SUPPLÉANT AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRANSPORTS SCOLAIRES

Vu la délibération du 24 avril 2026, nommant Madame Roseline MARY en qualité de délégué titulaire, Considérant que le conseil municipal doit élire un suppléant au sein du syndicat intercommunal de transport scolaire, le conseil, après avoir en délibéré, a désigné, à l’unanimité, Madame Aude-Marie GAUVIN.

ÉLECTION CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS

Dans le cadre de ses missions d’information et de sensibilisation des habitants et du conseil municipal, le correspondant incendie et secours peut, sous l’autorité du maire :

-participer à l’élaboration et la modification des arrêtés, conventions et documents opérationnels, administratifs et techniques du service local d’incendie et de secours qui relève, le cas échéant, de la commune,

-concourir à la mise en œuvre des actions relatives à l’information et à la sensibilisation des habitants de la commune aux risques majeurs et aux mesures de sauvegarde,

-concourir à la mise en œuvre par la commune de ses obligations de planification et d’information préventive

-concourir à la définition et à la gestion de la défense extérieure contre l’incendie de la commune ; Le correspondant informera périodiquement le conseil municipal des actions qu’il mènera dans son domaine de compétence.

Le conseil municipal désigne Monsieur Philippe PRÉTEUX en tant que correspondant titulaire incendie secours et Madame Roseline MARY en tant que suppléant.INFORMATIONS

Le Maire signale :

- L’inauguration de l’antenne 4G qui a eu lieu le jeudi 04 juin 2026, en présence de la Ministre déléguée chargée de l’intelligence artificielle et du numérique, Anne Le Hénanff. - Du 1er juin au 3 juillet 2026, le dossier d’enquête publique relatif à l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal, à la définition de périmètres délimités des abords des monuments historiques, et à l’abrogation des plans d’alignement sur routes départementales est consultable en Mairie.

- Madame Roseline MARY fait un retour sur la réunion de l’association Régionale de fleurissement à laquelle elle a participé le mardi 02 juin 2026 à Vierzon.

- Des terrains non entretenus sont signalés, des courriers vont être envoyés. - Que les chiens doivent être tenus en laisse.

Le Maire,