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Procès Verbal - 2022 117 pv
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ruy-Montceau.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2022 117 pv)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
06/12/2022
Reçu
en
préfecture
le
06/12/2022
Publié
le 08/09/2023
S
L Gr
ao
ID
: 038-213803489-20221121-2022_117-DE
COMMUNE DE RUY-MONTCEAU
SEANGE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
NOVEMBRE
2022
Délibération
n°2022 (17
COMPLEMENT
D'ŒUVRES
SOGIALES
POUR
LES
FETES
DE
L’'ANNEE,
L'an
deux-mil-vingt-deux
le vingt
et un
du
mois
de
novembre
à dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Ruy-Montceau
(Isère),
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Denis
GIRAUD.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 27
Date
de
la convocation
: 15
novembre
2022
Quorum
: 14
Présents:
Denis
GIRAUD,
Jean-Luc
VERIJAT,
Christine
GAGET,
Enguerrand
BONNAS,
Eric
SCHULZ,
Karine
PLATEAU,
Marie-Pierre
FERLET,
Véronique
REBOUL,
Virginie
MARIN,
Aristide
RICCIARDONE,
Olivier
MARIE-
CLAIRE,
Guy
RABUEL,
Jacqueline
RABATEL,
Jean-Jacques
HYVER,
Lilian
RENAUD,
Madeleine
HANUS,
Régine
COLOMB,
Pascal
FARIN,
Elisabeth
SKRZYPCZAK,
Jean-Marc
SAÏNO.
Excusés
: Frédérick
CHATEAU
(pouvoir
à Aristide
RICCIARDONE),
Mireille
BARBIER
(pouvoir
à Denis
GIRAUD),
Karen
ANDREIS
(pouvoir
à
Karine
Plateau),
Stéphane
VEYET
(pouvoir
à
Virginie
MARIN),
Sandrine
CHAVENT
{pouvoir
à Olivier
MARIE-CLAIRE),
Didier
de
BELVAL
(pouvoir
à Christine
GAGET).
Absent:
Elidia
BERENFELD
Nombre
de
membres
présents
ou
ayant
donné
pouvoir
: 26
Secrétaire
de
séance
: Karine
PLATEAU
Le
Maire
propose
à
l’Assemblée
soit
de
rétablir
le
traditionnel
repas
de
Noël
des
agents
soit
de
reconduire
le
principe
d'octroi
d’une
carte
cadeau
d’une
valeur
de
50€
en
faveur
des
agents
communaux
titulaires,
stagiaires
et
contractuels
en
fonction
sur
le
mois
de
décembre
ainsi
qu'aux
agents
communaux
retraités.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
DECIDE
D’ATTRIBUER
une
carte
cadeau
d’une
valeur
de
50
€
utilisable
chez
des
commerçants
de
la
commune
en
faveur
des
agents
communaux
titulaires,
stagiaires
et
contractuels
en
fonction
au
mois
de
décembre
2022
ainsi
qu’aux
agents
communaux
retraités.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance,
le
6
décembre
2022
Le
Maire,
Denis
GIRAUD
Affiché le 07/12/2022
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l'autorité
territoriale,
cette
démarche
suspendant
le délai
de
recours
contentieux.
Conseil
municipal
de
Ruy-Montceau
_ Séance
du
21
novembre
2022
Délibération
n°2022_117