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Procès Verbal - 2024 098 pv 2
Procès Verbal - 2022 108 pv
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ruy-Montceau.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2022 108 pv)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
nvoyé
en
préfecture
le
06/12/2082
eo
Reçu en prés
é Le
DE
ID
: 088-218003489-2022)
1:
G8-DE
Pa Auy-Montoeau
ET
COMMUNE
DE
RUY-MONTCEAU
eleG
09
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
NOVEMBRE
2012
Délibération
n°2022_108
ATTRIBUTION
DES
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
2022
L'an
deux-mil-vingt-deux
le vingt
et un
du
mois
de
novembre
à dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Ruy-Montceau
{Isère},
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Denis
GIRAUD.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 27
Date
de
la
convocation
: 15
novembre
2022
Quorum
: 14
Présents:
Denis
GIRAUD,
Jean-Luc
VERIAT,
Christine
GAGET,
Enguerrand
BONNAS,
Eric
SCHULZ,
Karine
PLATEAU,
Marie-Pierre
FERLET,
Véronique
REBOUL,
Virginie
MARIN,
Aristide
RICCIARDONE,
Olivier
MARIE-
CLAIRE,
Guy
RABUEL,
Jacqueline
RABATEL,
Jean-Jacques
HYVER,
Lilian
RENAUD,
Madeleine
HANUS,
Régine
COLOMB,
Pascal
FARIN,
Elisabeth
SKRZYPCZAK,
Jean-Marc
SAÏNO.
Excusés
: Frédérick
CHATEAU
(pouvoir
à Aristide
RICCIARDONE),
Mireille
BARBIER
(pouvoir
à Denis
GIRAUD),
Karen
ANDREIS
{pouvoir
à
Karine
Plateau),
Stéphane
VEYET
(pouvoir
à
Virginie
MARIN),
Sandrine
CHAVENT
{pouvoir
à
Olivier MARIE-CLAIRE),
Didier
de
BELVAL
(pouvoir
à Christine
GAGET),
Absent
: Elidia
BERENFELD
Nombre
de
membres
présents
ou
ayant
donné
pouvoir
: 26
Secrétaire
de
séance
: Karine
PLATEAU
MM.BONNAS
et
MARIE-CLAIRE
ne
participent
pas
à ce
point
en
raison
de
leurs
responsabilités
dans
des
associations
concernées
par
la
présente
décision.
Après
examen
par
la commission,
il est
proposé
d'attribuer
les
subventions
suivantes
pour
2022
:
2021
2022
associations
montant
|
bonus
covid
montant
Amicale
boule
de
Ruy
100
100
100
Amicale
randonneurs
de
Ruy-Montceau
200
100
200
Association
education
paroissiale
320
100
320
Atelier
Ozide
300
100
300
Ciub
des
joyeux
retraités
200
100
200
La
savate
Ruymontoise
140
100
140
Association
Delphine
Neyret
200
200
Minois
Ruymontois
600
100
600
Association
radiesthésistes
du
Nord
Isère
30
20
SOU
des
écoles
de
Montceau
150
100
150
Amitié
rando
150
100
150
Basket
club
de
Ruy-Montceau
1
100
50
1
100 Envoyé
en
préfecture
le
06/12/2022
Couleur
et
toile
80
Reçu
en préfecture le 06/12/2022
Fédération
nationale
anciens
combattants
180
Publié le 08/09/2023
S
Lo
Le
petit
atelier
80
ID : 088-218808489-20221 121-2022) 108-DE
Montceau
evasion
180
100
180
Montceau
la forme
200
100
200
2021
2022
associations
montant
|
bonus
covid
montant
SOU
des
écoles
de
Ruy
300
100
300
ACCA
Ruy-Montceau
270
100
270
Amicale
des
donneurs
de
sang
100
100
Ephata
200
100
200
Bibliothèque
association
centre
hospitalier
100
100
Amicale
personnel
communal
230
100
230
DDEN
union
de
l'Isère
15
15
Le
souvenir
Français
200
200
Pétanque
de
Ruy
100
100
100
Association
à but
humanitaire
350
Oratori
Hip
Hop
300
Tennis
club
de
Ruy-Montceau
300
100
300
US
foot
Ruy-Montceau
2
200
50
2 200
8
225
2
000
8
845
M.RENAUD
indique
que
selon
lui,
les
totaux
sont
faux.
M.
SCHULZ
lui
fait
remarquer
qu’il
convient
de
tourner
la
page
pour
prendre
en
connaissance
l'intégralité
des
chiffres.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
[Ne
peuvent
participer
au
vote
Messieurs
BONNAS
et
MARIE-CLAIRE
; Pour
: 24
voix]
ATTRIBUE
ces
subventions.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance,
le
6
décembre
2022
Le
Maire,
Denis
GIRAUD
Affiché
5
le 07/12/2022
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d'un
recours
devant
le tribunal
administratif
de
Grenoble
dans
le délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l'autorité
territoriale,
cette
démarche
suspendant
le délai
de
recours
contentieux.
Conseil
municipal
de
Ruy-Montceau
_ Séance
du
21
novembre
2022
Délibération
n°2022_108