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Compte-Rendu - crcm 2006 06 13
Document publié le Mercredi 4 janvier 2006 par la commune de Rolampont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm 2006 06 13)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Affiché en mairie le 15 juin 2006
COMMUNE DE ROLAMPONT
COMPTE-RENDU
SÉANCE DU 13 JUIN 2006
-----------
L'AN DEUX MILLE SIX, LE 13 JUIN A VINGT HEURES TRENTE, LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par Monsieur le maire le 7 juin 2006, s'est assemblé sous la présidence de M. Michel Gallissot.
Étaient présents : M. Michel GALLISSOT, maire ; M me RUEL, MM. PELLETIER, DELIN, adjoints ; MM. BALLAND, BOUVIER, maires-délégués ; M mes DUCRET, ROBIN, RANC, M lles DIOT, MM. Patrick GALLISSOT, THOMASSIN, DEHAN, HERBERT, VOILLEQUIN, conseillers municipaux. Excusés : M. RACLOT, M lle BROCHOT (procuration à M. Voillequin), conseillers municipaux, Absente : M me GERARD, maire-délégué.
M. le Maire ouvre la séance à 20 heures 30. Les Conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil. M lle DIOT ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
Liste préparatoire du jury d’assises 2007 - Tirage au sort -
Page Ligne Nom Date & lieu de naissance Domicile
76 6 Michèle Morlet 08.03.1958, Langres (52) Rolampont, 4 rue Ch. de Gaulle
41 10 Jean Fourot 18.05.1931, Rolampont (52) Rolampont, avenue de Verdun
54 8 Mauricette Humblot, ep. Simonnet 11.01.1942, Rolampont (52) Rolampont, rue des Espargis
88 6 Martine Ravier, ep. Dufresnes 01.02.1961, Chaumont (52) Lannes, 16 rue Basse
31 3 Patrick Dieusaert 22.10.1959, Linseulles (59) Tronchoy, 6, impasse de l’Ayé
62 9 Yannis Liiri 24.04.1972, Langres (52) Rolampont, 6/5, rue de la Gare
N°0 Adoption du procès-verbal de la séance du 11 avril 2006.
Adopté à l’UNANIMITÉ
N°1 Subventions octroyées par la commune pour l’année 2006.
Adopté par 16 voix POUR & 1 CONTRE.
N°2 Approbation de la modification des statuts de la Communauté de communes de l’Etoile de Langres. Adopté par 16 voix POUR & 1 ABSTENTION.
N°3 Approbation de la modification des statuts du Syndicat d’électrification de la région de Langres (article 3 – Siège social).
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N° 4 Programme Médiathèque de proximité. Demande d’aide de l’Etat (Drac). Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°5 Décision modificative n°1/2006 Budget Lotissement 2006.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
- Décision municipale n°06-01.
L’ORDRE DU JOUR ÉTANT ÉPUISÉ M. MAIRE LÈVE LA SÉANCE LE 13 JUIN 2006 A VINGT-DEUX HEURES VINGT MINUTES.
Le maire