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Document publié le Mercredi 4 janvier 2006 par la commune de Rolampont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm 2006 08 08)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Assurance,
Affiché en mairie le 9 août 2006
COMMUNE DE ROLAMPONT
COMPTE-RENDU
SÉANCE DU 8 AOUT 2006
-----------
L'AN DEUX MILLE SIX, LE 8 AOUT A VINGT HEURES TRENTE, LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par Monsieur le maire le 1 er août 2006, s'est assemblé sous la présidence de M. Michel Gallissot.
Étaient présents : M. Michel GALLISSOT, maire ; Mme RUEL, M. DELIN, adjoints ; Mme GERARD, MM. BALLAND, BOUVIER, maires-délégués ; Mmes DUCRET, ROBIN, RANC, MM. Patrick GALLISSOT, PELLETIER, THOMASSIN, DEHAN, RACLOT, VOILLEQUIN, conseillers municipaux.
Absents : Mlle DIOT, Mlle BROCHOT, M. HERBERT, conseillers municipaux,
M. le Maire ouvre la séance à 20 heures 30.
Les Conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil.
Mme RANC ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
N°0 Adoption du procès-verbal de la séance du 13 juin 2006.
Adopté à l’UNANIMITÉ
N°1 Lotissement communal. Approbation du modificatif n°2 au permis de lotir. Adopté à l’UNANIMITE.
N°2 Approbation d’indemnités de sinistre.
Adopté à l’UNANIMITE.
N°3 Marché bâtiment sapeurs-pompiers. Lot n°8 Peinture. Approbation de l’offre & engagement de l’entreprise.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N° 4 Sortie de l’usine-relais de l’actif.
N°5 Vente de peupliers.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
- Décision municipale n°06-02
L’ORDRE DU JOUR ÉTANT ÉPUISÉ M. MAIRE LÈVE LA SÉANCE LE 8 AOUT 2006 A VINGT-DEUX HEURES DIX MINUTES.
Le maire,