Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - crcm 2007 08 28
Déliberation - crcm 2007 04 10
Compte-Rendu - crcm 2007 05 21
Compte-Rendu - crcm 2007 03 09
Déliberation - crcm 2007 11 26
Compte-Rendu - crcm 2007 01 16
Compte-Rendu - crcm 2007 10 02
Procès Verbal - crcm 2007 09 17
Compte-Rendu - crcm 2006 06 13
Compte-Rendu - crcm 2004 02 06
Compte-Rendu - crcm 2007 06 12
Document publié le Jeudi 4 janvier 2007 par la commune de Rolampont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm 2007 06 12)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
COMMUNE DE ROLAMPONT
COMPTE-RENDU
SÉANCE DU 12 JUIN 2007
-----------
L'AN DEUX MILLE SEPT, LE 12 JUIN A VINGT HEURES TRENTE, LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par Monsieur le maire le 5 juin 2007, s'est assemblé sous la présidence de M. Michel Gallissot.
Étaient présents : M. Michel GALLISSOT, maire, Mme RUEL, M. DELIN, adjoints ; MM. BALLAND, BOUVIER, Mme GÉRARD, maires-délégués ; Mmes ROBIN, DUCRET, RANC, Mlle DIOT, MM. THOMASSIN, DEHAN, VOILLEQUIN, PELLETIER, RACLOT, conseillers municipaux.
Excusé : M. Patrick GALLISSOT, conseiller municipal.
Absents : Mme GÉRARD, maire-délégué, Mlle BROCHOT, M. HERBERT, conseillers municipaux.
M. le maire ouvre la séance à 20 heures 35. Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil. Mlle DIOT ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
N°0 Adoption du procès-verbal de la séance du 21 mai 2007.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°1 Achat d’une parcelle de terrain. Section ZI n°8.
Adopté par 13 voix POUR, 1 ABSTENTION.
N°2 Subvention au bénéfice de l’association Foyer rural de Rolampont (chantier de jeunes 2007.) Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°3 Subvention au bénéfice de l’association CAR Foot (Informatique-Ligue.) Adopté à l’UNANIMITÉ
N°4 Acceptation du retrait des communes de Bonnecourt, Peigney, Lecey, Maatz, Les Loges, Voncourt et Voisines du Syndicat mixte des transports du Pays de Langres.
Adopté à l’UNANIMITÉ
L’ORDRE DU JOUR ÉTANT ÉPUISÉ M. LE MAIRE LÈVE LA SÉANCE LE 12 JUIN 2007 A 22 HEURES.
Le maire,
Michel Gallissot
Affiché en mairie le 16 juin 2007