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Document publié le Lundi 7 octobre 2024 par la commune de Saint-Herblain.
Lien du pdf (Déliberation - Delib du CM du 7 octobre 2024 N° 2024 157)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Justice et droit,
L'an deux mil vingt-quatre, le lundi 7 octobre à 14h00, le Conseil Municipal de SAINT-HERBLAIN, dûment convoqué le mardi 1 octobre, s'est réuni en session ordinaire, Salle du Conseil, à la Mairie de Saint-Herblain, sous la présidence de Monsieur Bertrand AFFILÉ, Maire. ÉTAIENT PRÉSENTS : Bertrand AFFILÉ, Marcel COTTIN, Farida REBOUH, Dominique TALLÉDEC, Guylaine YHARRASSARRY, Christian TALLIO, Frédérique SIMON, Eric COUVEZ, Marine DUMÉRIL, Driss SAÏD, Myriam GANDOLPHE, Jérôme SULIM, Hélène CRENN, Jocelyn GENDEK, Sarah TENDRON, Baghdadi ZAMOUM, Virginie GRENIER, Nelly LEJEUSNE, Jean-Pierre FROMONTEIL, Liliane NGENDAHAYO, Evelyne ROHO, Alain CHAUVET, Jean-Benjamin ZANG, Françoise DELABY, Léa MARIÉ, Laurent FOUILLOUX, Nadine PIERRE, Christine NOBLET, Jean-François TALLIO, Simon BRUNEAU, Éric BAINVEL, Vincent OTEKPO, Primaël PETIT, Amélie GERMAIN, Matthieu ANNEREAU, Alexandra JACQUET, Bernard FLOC'H, Catherine MANZANARÈS, Sébastien ALIX EXCUSÉS AYANT DONNÉ PROCURATION : Joao DE OLIVEIRA pouvoir à Driss SAÏD, Jocelyn BUREAU pouvoir à Hélène CRENN, Mohamed HARIZ pouvoir à Guylaine YHARRASSARRY, Newroz CALHAN pouvoir à Eric COUVEZ QUORUM : 22 SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Frédérique SIMON DÉLIBÉRATION : 2024-157 OBJET : SUBVENTIONS FONDS HERBLINOIS DE SOUTIEN FINANCIER POUR LA LOCATION DE LA SALLE DE LA CARRIERE DÉLIBÉRATION : 2024-157 SERVICE : DIRECTION CITOYENNETE ET USAGERS OBJET : SUBVENTIONS FONDS HERBLINOIS DE SOUTIEN FINANCIER POUR LA LOCATION DE LA SALLE DE LA CARRIERE RAPPORTEUR : Sarah TENDRON Souhaitant encourager et accompagner les associations herblinoises ou intervenant en direction des herblinois qui organisent des évènements de grande envergure, la Ville de Saint-Herblain a créé un fonds de soutien aux projets à la Carrière de 50 000 euros par an. - l’association doit être régie par la loi du 1 er juillet 1901 et avoir son siège social à Saint-Herblain, ou réunissant une majorité d’Herblinois ou ayant des actions sur le territoire herblinois. - à la date du dépôt du projet, l’association doit avoir au moins un an d’existence, à compter de la date de publication de sa création au Journal Officiel de la République Française. Le Fonds herblinois de soutien financier pour la location de la salle de la Carrière fait l’objet d’un règlement. Le projet présenté concerne la deuxième édition de l’évènement des Marais et des Bosses organisé par l’association herblinoise Outdoor Club Herblinois, le dimanche 17 novembre 2024. Cette course a pour enjeux le dynamisme de territoire (course en équipe, challenge entreprise, course pour enfants) mais aussi la solidarité avec une course pour vaincre la mucoviscidose. Afin d’améliorer le confort des coureurs et la qualité de l’animation de la course, l’association souhaite louer cette année la grande salle de la Carrière en plus de la zone du bar et des sanitaires. Le devis proposé par le gérant de la salle de la Carrière s’élève à 3 900 € TTC. Il est proposé au Conseil Municipal : - d'accorder à l’association OCH - Outdoor Club Herblinois qui a sollicité l'intervention financière de la ville, la subvention au titre du Fonds herblinois de soutien financier pour la location de la salle de la Carrière pour un montant total de 3 900 €. Vie associative Imputation 65748.024.64004 Association Type de subvention Valorisation (référence 2023) Subvention demandée 2024 Subvention proposée 2024 OCH - Outdoor Club Herblinois Fonds herblinois de soutien financier pour la location de la salle de la Carrière 20 € 3 900 € 3 900 € Le Conseil, après délibéré, adopte la présente délibération à l'unanimité. Saint-Herblain le : 07/10/2024 La secrétaire de séance Le Maire Frédérique SIMON Bertrand AFFILÉ Transmise en Préfecture le : 10/10/2024 Publiée sur le site de la commune de Saint-Herblain le : 10/10/2024