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Document publié le Mardi 21 janvier 2025 par la commune de Daix.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 21012025)
Thèmes du document : Ruralité, Démocratie, Institutions publiques,
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JANVIER 2025 – 20 HEURES
N° D’ORDRE OBJET DES DÉLIBÉRATIONS VOTE
RÉUNION DU MERCREDI 21 JANVIER 2025
7.5/2025-010 TERRAIN MULTISPORTS (CITY STADE) – DEMANDES DE SUBVENTIONS
Adoptée à
l’unanimité
7.5/2025-011 ILOT DE FRAÎCHEUR PARC DES TOURELLES - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES
TERRITOIRES RURAUX (DETR)
Adoptée à
l’unanimité
1.6/2025-012 PROJET DE RÉHABILITAITON / EXTENSION DES LOCAUX PÉRISCOLAIRES – LANCEMENT D’UN CONCOURS POUR LE CHOIX D’UN MAÎTRE D’OEUVRE
Adoptée à
l’unanimité
5.7/2025-015 OBJET DU RAPPORT – STATUTS DE DIJON MÉTROPOLE – ACCORD DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA MISE À JOUR DES STATUTS ET
SUR LES TRANSFERTS DE COMPÉTENCES
Adoptée à 9 voix
POUR, 4 voix
CONTRE et 2
abstentions