Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20200123 07 RH tableau effectifs modif 2020
Document publié le Jeudi 23 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20200123 07 RH tableau effectifs modif 2020)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Culture et patrimoine,
CCEDA
CC 23/01/2020
(07)
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES « ENTRE DORE ET ALLIER »
29 avenue de Verdun
63190 LEZOUX
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE
_________
REUNION DU 23 JANVIER 2020
_________
L’an deux mille vingt, le 23 janvier, le Conseil de la Communauté de Communes « Entre Dore et Allier » s’est réuni, en session ordinaire, au Bâtiment intercommunal à Lezoux, après convocations légales en date du 15 janvier 2020, sous la présidence de Monsieur Florent MONEYRON.
Etaient présents :
M. Michel MAZEYRAT Mme Sylvie ROCHE
Mme Josiane HUGUET Mme Monique FERRIER M. Jean-Baptiste GIRARD Mme Isabelle BRACALE M. Didier MATRAS M. Julien THELLIER M. Jean-Philippe AUSSET M. Florent MONEYRON Mme Aline ROCHE Mme Nicole BOUCHERAT M. Daniel PEYNON M. Didier BLANC
Mme Monique ROUGIER M. Bernard FRASIAK Mme Marie-France MARMY M. René FAVY
Mme Catherine MORAND M. Yannick DUPOUÉ M. Guillaume FRICKER Mme Laurence GONINET VOTE : En exercice : 36 Présents : 22 / Représentés : 12 Votants : 34
Votaient par procuration :
M. René GODIGON (à M. Jean-Baptiste GIRARD)
Mme Agnès LAVEST (à M. Didier MATRAS)
Mme Annick FOREST (à M. Daniel PEYNON)
Mme Déolinda BOILON (à Mme Monique ROUGIER)
M. Alain COSSON (à Mme Marie-France MARMY)
M. Christian BOURNAT (à M. Guillaume FRICKER)
M. Bruno BOSLOUP (à Mme Josiane HUGUET)
M. Thierry TISSERAND (à Mme Isabelle BRACALE)
Mme Élisabeth BRUSSAT (à M. Julien THEILLIER)
M. Bernard SAXER (à Mme Nicole BOUCHERAT)
M. Cyrille COURTY (à M. Didier BLANC)
M. Daniel DUVERT (à Mme Laurence GONINET)
Absentes :
Mme Sophie CARRÉ
Mme Marie-France BARRIER
Les Délégués formant la majorité des membres en exercice, il a été procédé, conformément à l’article L.211.4 du Code des Communes, immédiatement après l’ouverture de la séance, à la nomination d’un secrétaire pris au sein du Conseil. Monsieur Guillaume FRICKER, ayant obtenu, à bulletins secrets, la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées.
Objet : RESSOURCES HUMAINES – TABLEAU DES EFFECTIFS – MODIFICATION 2020 CCEDA
CC 23/01/2020
(07)
2
RESSOURCES HUMAINES – TABLEAU DES EFFECTIFS –
MODIFICATION 2020
************
- VU la loi N°84-53 du 26/01/1984 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et notamment son article 34 ;
- CONSIDERANT qu’il conviendra de solliciter l’avis du CTP et éventuellement de modifier la délibération ;
- CONSIDERANT la montée en puissance des compétences et effectifs de la CCEDA et les derniers recrutements ;
Monsieur le Président rappelle à l’Assemblée qu’il appartient au conseil communautaire de fixer l’effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaire au fonctionnement des services, même lorsqu’il s’agit de modifier le tableau des emplois pour permettre des avancements de grade. En cas de suppression d’emploi, la décision est soumise à l’avis préalable du comité technique paritaire.
Il propose à l’Assemblée d’approuver le tableau des effectifs de la communauté de communes établi au 1er mars 2020 comme suit :
AGENTS TITULAIRES
CADRES
D’EMPLOI/GRADE
CATEG
ORIE
FONCTION Emplois
Crées
Emplois
pourvus
NB h
si
Temps
non
compl
et
FILIERE TECHNIQUE :
INGENIEUR
PRINCIPAL
A Responsable des services 1 1 TC
ADJOINT
TECHNIQUE
C Technicien SPANC 1 1 TC
TECHNICIEN /
ADJOINT
TECHNIQUE
B/C Technicien SPANC 1 A
POURVOIR
TC
TECHNICIEN B Support / technique 1 A POURVOIR
TC
FILIERE ADMINISTRATIVE :
ATTACHE A Chargé de mission économie –
environnement
Chef service urbanisme
2 1 TC
REDACTEUR B 1 NON TC
REDACTEUR
PRICIPAL 1ère
B Chargé de mission tourisme /
Culture / communication
1 1 TC CCEDA
CC 23/01/2020
(07)
3
CLASSE
ADJOINT
ADMINISTRATIF
PRINICPAL 2nde
CLASSE
C 1 NON TC
ADJOINT
ADMINISTRATIF
PRINCIPAL 1ère
classe
C Compta 1 1 TC
ADJOINT
ADMINISTRATIF
C Accueil secrétariat
Instructeur ADS
2 2 TC
FILIERE CULTURELLE :
BIBLIOTHECAIRE A Responsable politique
documentaire MDA
1 1 TC
ASSISTANT DE
CONSERVATION
DU PATRIMOINE
PRINCIPAL 2nde
classe
B Animateur du réseau des
bibliothèques MDA
Médiateur culturel MDA
Animateur multimédia MDA
4 3 TC
ADJOINT DU
PATRIMOINE
C Agent d’accueil – jeunesse MDA
Agent d’accueil – Administratif
MDA
Agent d’accueil MDA
Animateur multimédia innovation
MDA
4 4 TC
FILIERE SOCIALE
ASSISTANT SOCIO-
EDUCATIF
B Animatrice / Responsable du PAPE 1 1 TC
EDUCATEUR DE
JEUNES ENFANTS
B Animatrice du PAPE 1 NON TC
EDUCATEUR DE
JEUNES ENFANTS
B Animatrice du PAPE 1 NON
50%
A SUPPRIMER
EDUCATEUR DE
JEUNES ENFANTS
B Animatrice du PAPE 1 NON TC
AGENT SOCIAL C Animatrice PAPE 2 1 TC FILIERE ANIMATION
ANIMATEUR B Médiatrice des publics MDA 1 1 TC
AGENTS NON TITULAIRES
FONCTION CATEGORIE SECTEUR CADRE
D’EMPLOI/GRADE
POUR REMUNERATION
Si pourvu
contrat
Agent d’accueil et
d’animation
C Tourisme Adjoint administratif 2nde
classe
A SUPPRIMER
Gestionnaire de
l’aire d’accueil des
gens du voyage
C Technique
Social
Adjoint technique de 2nde
classe
A SUPPRIMER
Remplaçant du
gestionnaire de
l’aire d’accueil des
gens du voyage
C Technique
Social
Adjoint technique de 2nde
classe
A SUPPRIMER
Directeur de la
médiathèque
A Culturelle Bibliothécaire CDI CCEDA
CC 23/01/2020
(07)
4
Bibliothécaire
Numérique
B Culturelle Assistant de conservation du
patrimoine principal
A SUPPRIMER
Technicien
SPANC
B Technique Technicien A SUPPRIMER
Animatrice PAPE B social Educateur de jeunes enfants CDD 1 an
Monsieur le Président précise que les crédits nécessaires à la rémunération des emplois pourvus seront à inscrire au budget 2020.
Après en avoir délibéré, le conseil de la communauté de communes APPROUVE le tableau des effectifs tel que présenté ci-dessus à l’unanimité.
Pour extrait certifié conforme,
Fait et publié à Lezoux, le 27 janvier 2020
Signé par Florent MONEYRON, Président.