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Déliberation - 2024 55 Designation dun nouveau membre caisse des ecoles Annule et remplace delib 2020 37 du 21 07 2020
Document publié le Lundi 8 juillet 2024 par la commune de Bégard.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 55 Designation dun nouveau membre caisse des ecoles Annule et remplace delib 2020 37 du 21 07 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation,
Envoyé
en
préfecture
le
08/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
08/07/2024
pubiéle
8 JUIL 2024
ID
: 022-212200042-20240701-2024DELIB55-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
- DEPARTEMENT
DES
COTES
D'ARMOR
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
BÉGARD
SEANCE
DU
1‘
JUILLET
2024
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
27
Nombre
de
conseillers
présents
à la
séance
:
20
Nombre
de
conseillers
absents
:
7
Nombre
de
conseillers
ayant
donné
procuration
:
4
Nombre
de
votants
:
24
Date
de
la
convocation
:
25
juin
2024
Date
d'affichage
;
25
juin
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
premier
juillet,
à
dix-neuf
heures,
le
conseil
municipal
de
BÉGARD,
dûment
convoqué
s’est
assemblé
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
CLECH
Vincent,
Maire.
Présents
:
CLECH
Vincent,
BOURDON
Yves
(19h04),
BOÉTÉ
Cécile,
CASANAVE-LAULIVE
Maryse,
BICZO
Sylviane,
LE
FLOCH
Eric,
PIRON
Valentina,
HADJADJE
Valérie,
GUILLAUME
Hervé,
ANTHOINE
Julien
(19h05),
BODEVEUR
David,
THEFO
Laurence,
LE
DRET
STEUNOU
Christelle,
LE
GUEVELLOU
Marjorie,
BENECH
Pauline,
LE
HERVÉ
Thomas,
HERVÉ
Gildas,
BRIAND
Sandrine,
TOUDIC
Marie-Evelyne,
DAUPHIN
Jean-Claude
Absents
:LE
GALL
Maël,
LE
COQ
Laurent,
LE
LUYER
Martine,
TASSEL
Stéphane,
BONIZEC
Christel,
DODOKAL
Karine,
MARCHAND
Cinderella
Procurations
:
LE
COQ
Laurent
à
CLECH
Vincent,
TASSEL
Stéphane
à
THEFO
Laurence,
BONIZEC
Christel
à HERVÉ
Gildas,
DODOKAL
Karine
à DAUPHIN
Jean-Claude
Secrétaire
de
séance
:ANTHOINE
Julien
N°2024/55
Institution
et
Vie
Politique
Désignation
d’un
nouveau
membre
au
sein
du
comité
de
la
caisse
des
écoles
Annule
et
remplace
la
délibération
n°2020/37
du
21
juillet
2020
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
le
Code
de
l'Education
;
Vu
la
composition
du
comité
de
la
Caisse
des
Ecoles
décidée
par
délibération
n°2020/36
du
21
juillet
2020 ;
Vu
la
délibération
n°2020/37
du
21
juillet
2020,
procédant
à
l'élection
des
représentants
élus
au
sein
du
comité
de
la
Caisse
des
Ecoles
;
Considérant
la
démission
de
Monsieur
Pierrick
GOURHANT
de
ses
fonctions
de
conseiller
municipal,
élu
siégeant
au
sein
du
comité
de
la
caisse
des
écoles,
il
convient
de
pouvoir
à son
remplacement.
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Maire, Envoyé
en
préfecture
le
08/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
08/07/2024
Publié
le
J
.
0
ID
: 022-212200042-20240701-2024DELIB55-DE
Le
conseil
municipal,
après
en avoir délibéré
avec
:
Nombre
de
subtages
exprimés
:
24
Votes
Pour
:
24
Votes
Contre
:
0
Abstention
:
0
RAPPORTE
la délibération
n°2020/37
du 21 juillet 2020,
DECIDE
de
procéder
à l’élection
à main
levée
d’un
nouveau
membre
pour
siéger
au
sein
du
comité
de
la
Caisse
des
Ecoles,
DESIGNE
Madame
Marie-Evelyne
TOUDIC
comme
nouveau
membre
titulaire
pour
siéger
au
sein
du
comité
de
la
Caisse
des
Ecoles,
PRESIDENT
: Le
Maire,
Monsieur
Vincent
CLECH
DELEGUES
|
Laurent
LE
COQ
de
| Marjorie LE GUEVELLOU
RE
| Julien ANTHOINE
|
| Marie-Evelyne TOUDIC
Fait
et délibéré,
les
lieu, jour,
mois
et an
susdits.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Maire,
|
Le
secrétaire
de
séance,
Vincent
CLECH
Julien
ANTHOINE