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Déliberation - 2024 08 Armoripark Modification du reglement interieur Annule et remplace
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Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Loisirs,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
- DEPARTEMENT
DES
COTES
D’ARMOR
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
BÉGARD
SEANCE
DU 22 FÉVRIER
2024
Nombre
de
conseillers
en
exercice :
27
Nombre
de
conseillers
présents
à la séance :
20
Nombre
de
conseillers
absents
:
7
Nombre
de
conseillers
ayant
donné
procuration :
5
Nombre
de
votants
:
25
Date
de
la convocation
:
15
février
2024
Date
d’affichage
;
15
février
2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-deux
février,
à dix-sept
heures
et trente
minutes,
le
conseil
municipal
de
BÉGARD,
dûment
convoqué
s’est
assemblé
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
CLECH
Vincent,
Maire.
Présents : CLECH
Vincent, BOURDON
Yves (17h46), BOÉTÉ
Cécile, LE GALL
Maël, CASANAVE-
LAULIVE
Maryse,
BICZO
Sylviane,
PIRON
Valentina
(17h49),
TASSEL
Stéphane,
ANTHOINE
Julien
(17h53),
BODEVEUR
David,
THEFO
Laurence,
LE
DRET
STEUNOU
Christelle,
LE
GUEVELLOU
Marjorie,
BENECH
Pauline,
LE
HERVÉ
Thomas,
BONIZEC
Christel,
HERVÉ
Gildas,
BRIAND
Sandrine,
DAUPHIN
Jean-Claude,
DODOKAL
Karine
Absents
: LE
COQ
Laurent,
LE
FLOCH
Éric,
LE
LUYER
Martine,
HADJADIE
Valérie,
GUILLAUME
Hervé,
GOURHANT
Pierrick,
MARCHAND
Cinderella
Procurations
:
LE
COQ
Laurent
à
CLECH
Vincent,
LE
FLOCH
Éric
à
CASANAVE-LAULIVE
Maryse,
GUILLAUME
Hervé
à
BENECH
Pauline,
GOURHANT
Pierrick
à
HERVÉ
Gildas,
MARCHAND
Cinderella
à DAUPHIN
Jean-Claude
Secrétaire
de
séance
: DAUPHIN
Jean-Claude
N°2024/08
Armoripark
Modification
du
règlement
intérieur
Annule
et
remplace
la
délibération
n°2023/38
du
31
mars
2023
Vu
la délibération
n°2023/38
en date
du
31
mars
2023,
approuvant
le règlement
intérieur
du
parc
de
loisirs
« Armoripark
»,
Considérant
qu’il
est nécessaire
d’apporter
des
modifications
au
règlement
intérieur,
Vu
l'avis
de
la
commission
« Loisirs,
animation
et
citoyenneté
»
en
date
du
13
novembre
2023,
Entendu
l’exposé, Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
avec :
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
25
Votes
Pour
:
25
Votes
Contre
:
0
Abstention
:
0
RAPPORTE
la
délibération
n°2023/38
du
31
mars
2023
;
ADOPTE
le règlement
intérieur
du parc
de loisirs, tel qu’annexé
au présent
à la présente
délibération.
Fait
et
délibéré,
les
lieu, jour,
mois
et
an
susdits.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Vincent
CLECH
Jean-Claude
À