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Arrêté - DEL2024 114 du 3 septembre 2024 AFL Octroi de la g
Déliberation - DEL2025 146 du 4 mars 2025 AFL Octroi de la garant
Procès Verbal - 20240903 pv
Document publié le Mardi 3 septembre 2024 par la commune de Domazan.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20240903 pv)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Institutions publiques,
M. DONNET Louis, maire
À
Mme CAPELLI Aurélie, Mme COLLOMB Valérie, Mme CREPEL Christine, M. CROUZET André, M DIJON Benoit, M. FABRE Benoit, Mme GAFFET Muriel, M. LOUCHE Robin, M. MANGIN Jean-Baptiste, Mme REUTER Dominique, M. SENOT Laurent, Mme STEEMERS Pascale
À Domazan le 04/09/2024
Objet : Procès-verbal du Conseil municipal
Du 3 septembre 2024 à 18h30
Madame, Monsieur, Cher (ou Chère) collègue, je vous prie de trouver le procès-verbal du Conseil du 3 septembre
le Conseil municipal de la commune de Domazan s’est réuni en séance ordinaire à la mairie, sous la présidence de Louis DONNET, Maire.
Date de la convocation : 23/08/2024
Présents : 10 /13 : Mme CAPELLI Aurélie, M DIJON Benoit, M. MANGIN Jean-Baptiste, M. SENOT Laurent, Mme STEEMERS Pascale, M. Louis DONNET, M. FABRE Benoit, Mme GAFFET Muriel, Mme CREPEL Christine, M. LOUCHE Robin,
Absents : 3 /13 : Mme REUTER Dominique, M. CROUZET André, Mme COLLOMB Valérie
Conformément à l'article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales M. LOUCHE Robin a été nommé secrétaire
Nombre de votants : 10 Pour : 10 Contre : 0 Abstention : 0
1. Approbation du PV du 11 juillet 2024 : favorable
2. Point urbanisme et DIA
Monsieur le maire fait état des arrivées et du traitement des documents d’urbanisme, pas de DIA
3. ECOLE
3.1 Marché 2023-05 : avenant lot 10 (délib DEL2024-113)
Le Conseil accepte l’avenant 1 sur le lot 10 proposé par Monsieur le Maire et valide la finalisation du marché tel que soumise.
3.2 Contrat d’emprunt pour fin des travaux (délib DEL2024-114 à DEL2024-116) Afin de finaliser le paiement des travaux de l’école, le Conseil accepte la proposition financière d’emprunt tel que : - Prêt relai de 400 000€ auprès de l’Agence France Locale sur 3 ans
- Prêt Edurénov de 400 000€ auprès de la Caisse des Dépôts et des Consignations (Banque des Territoires) sur 30 ans
3.3 Point sur les travaux
Madame CAPELLI et Monsieur le Maire font part de l’état d’avancement des travaux ainsi qu’un point sur la rentrée.
4. Questions diverses
4.1 Recensement : Monsieur le Maire rappelle que l’INSEE en appui des services communaux procèdera au Recensement et à l’Enquete famille début 2025. Il est recherché 3 personnes pour un contrat du 6 janvier au 28 février 2025 pour parvenir à ce travail.
4.2 Travaux Quartier Aires Vieilles : le Conseil discute autour des actions qui ont été faites auprès du lotisseur, quant aux nuisances sonores engendrées par les travaux en cours. Les solutions prises démontrent un soulagement de ces nuisances pour les riverains.
4.3 Inaugurations :
4.3.1 : Œuvre de Forgerons réalisée lors de la Nuit des forgerons : vendredi 22 novembre en soirée 4.3.2 : Ecole : début 2025
4.4 Festivités
4.4.1 : Revivre : 19 octobre 2024
4.5 Cimetière : il est rappelé que le règlement établi en 2017 s’applique à toute démarche par les concessionnaires. Un toilettage est prévu prochainement.
Le/La secrétaire de séance Le Maire,
Louche Robin Louis DONNET
L’ordre du jour étant épuisé et plus personne ne souhaitant prendre la parole, Monsieur le Maire clôt le présent conseil municipal.
Sauf précision contraire les délibérations sont prises à l’unanimité.
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