Compte-Rendu - mk5q5y0rmg7t746

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Compte-Rendu - mk5q5y0rmg7t746 Document publié le Vendredi 16 octobre 2015 par la commune de Montvalent. Lien du pdf (Compte-Rendu - mk5q5y0rmg7t746)Thèmes du document : Logement, Eau et assainissement, Environnement, Compte rendu du Conseil Municipal de Montvalent

du 16 octobre 2015

Présents: Catherine Calvy, Monique Bourgade, Françoise de Lépinay, Guilhem Clédel, Rémi Cochard, Charles Lotillière, Raymond Tauxes, Pascal Wattebled, Jean-Louis Zénéré.

Absentes : Agnès Chaufour pouvoir donné à Monique Bourgade, Laetita Van Hoorebeke pouvoir donné à

Catherine Calvy.

Début de séance à 20 heures.

Lecture et approbation du compte rendu du dernier conseil municipal.

Agenda des dernières semaines

21 septembre: réunion CAUVALDOR, commission finance à Saint Projet.

22 septembre: réunion SCoT commission Habitat Logement.

23 septembre: réunion voirie au pôle de Martel.

26 septembre: inauguraton de la maison de santé d’Alvignac. Tout est aménagé pour accueillir 2 dentistes, L ostéopathe et un psychologue. Il manque 2 médecins généralistes.

28 septembre: réunion SIEA à Alvignac. Définition du prix de l’eau. Ex pour un ménage qui consomme 120 m3 d’eau par an, l’augmentation représente 10 euros par an.

e ler octobre: réunion à Creysse avec la D.D.T de Cahors sur le droit du sol (permis de construire...)

e 2 octobre: réunion au SYDED pour la sensibilisation au compostage.

e 4 octobre: congrès des maires à Cahors.

e 5 octobre: présentation du PDH (plan départemental pour l’habitat), Ses études seront intégrées au

SCoT.

e 6 octobre: réunion à la mairie de Montvalent pour la révision des listes électorales. Radiation de 05 électeurs et inscription de 3 nouveaux.

e 6 octobre: commission habitat-logement à Montvalent avec société Polygone et Lot Habitat.

Présentation pour du logement social

e 6 octobre: réunion de la commission finance au pôle de Martel.

e 8 octobre: formation pour le recensement. Un agent recenseur sera recruté. Françoise de Lepinay est nommée coordinatrice, responsable de cette mission.

e 8 octobre: réunion PLU à Montvalent. La demande de modification n’est pas recevable du fait que le PLU actuel a plus de 9 ans. Une demande de dérogation a été demandée à la DDT, maïs pour linstant il y a refus (loi des 9 ans). La commune va prendre contact avec la préfecture.

e 8 octobre: création d’un comité de pilotage à Martel pour l’accueil des réfugiés. Habib Fenni est responsable de l’opération. Une demande a été effectuée auprès du nouvel évêque de Cahors sur la possibilité d’utiliser le premier étage du presbytère de Martel innoccupé depuis plusieurs années. Un autre appartement au-dessus de l’ancienne mairie serait également disponible, ce qui offrirait la possibilité d’accueillir 2 familles. L'objectif du département est d’offtir l’hospitalité à 70 personnes.

+ 9 octobre: L’épicerie “o p’tit oubli” fermera définitivement fin novembre. e 13 octobre: réunion commission urbanisme à la mairie pour expliquer aux membres de la commission les soucis engendrés par le fait que le PLU a plus de 10 ans.

e 16 octobre: Monsieur le Ministre Bernard Cazeneuve est venu visiter le centre des Maitres-chiens de

Gramat.

Délibérations:

e 1-Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service d’eau potable 2014.

Vote oui à l’unanimité,

2-Opération “commune 100% compostage” organisée par le Syded du Lot, Vote NON à l'unanimité.

3- Suppression du CCAS communal.Vote NON à l’unanimité.

Point sur les dossiers en cours:

° Eglise: Ouverture des plis le 21 octobre à la mairie suite à l’appel d’offre pour les différents travaux à mener, Elaboration d’un tableau récapitulatif par l'architecte.

e PCS:en cours.

e Salle polyvalente: devis établi par l’APIE de Souillac. Pose de 185 m2 de carrelage (fourni par la Mairie). Coût 2126.60 euros. Dégraissage du sol avant double encollage. L’APIE propose la dépose des plaintes en bois et la pose de plinthes en carrelage pour 500 euros supplémentaires, Il est demandé qu’un primaire d'accrochage soit réalisé avant la mise en oeuvre. La visite d’un chantier réalisé par l’APTE est épalement sollicitée.

Autres informations et questions diverses:

e L’impression de la Gazette de Montvalent sera confiée, à compter du n°15, à la nouvelle Imprimerie Gramatoise. Coût: 40 euros HT pour 250 exemplaires.

Présence de public :

e Questions posées par M. Gérard Philippe (Le Vignou):

1- Ilse fait préciser les démarches à effectuer en mairie pour procéder au brûlage des déchets verts. Il lui est répondu qu’un formulaire disponible en mairie est à rempli. Lorsqu’il est validé par l'instance municipale, le brûlage est possible.

2- Il se plaint des nombreuses chutes de pression d’eau au Malbernat depuis le remplacement des surpresseurs. Réponse: le remplacement des surpresseurs a nécessité la réfection de toute l'installation électrique qui est plus sensible aux décharges électriques lorsqu’il y a des orages. Une étude est en cours pour remédier à cette situation.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h45,

Prochain Conseil Municipal vendredi 27 novembre à 20 heures.

Secrétaire de séance: Jean-Louis Zénéré

Tous les compte-rendu sont consultables en mairie ou sur Le site de la commune,