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Compte-Rendu - 78djjnv99urzb6
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montvalent.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 78djjnv99urzb6)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Démocratie,
+ Département
du
Lot
MAIRIE
DE
MONTVALENT
46600 Téléphone
: 05
65
37
32
31
Compte
rendu
du
conseil
municipal
du
27
mai
2021.
L’an
deux
mille
vingt
et
un,
jeudi
27
mai,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Montvalent,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
huis
clos
à
la
salle
polyvalente
la
Croix
Blanche,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Guilhem
CLEDEL,
Maire.
Nombre
de
membre
en
exercice
:11
Présents
:7
:BOUAT
Christian,
BOURGADE
Monique,
CLEDEL
Guilhem,
LANDES
Fabien,
MONTY
Benjamin,
TAUXES
Nadia,
TREILHOU
Marie.
Absents
excusés
: 4
: BOUDET
Victor
donne
procuration
à BOUAT
Christian
LORILLIERE
Charles
donne
procuration
à LANDES
Fabien
WATTEBLED
Pascal
donne
procuration
à CLEDEL
Guilhem
VAN
HOOREBERKE
Laetitia
donne
procuration
à Marie
TREILHOU
Secrétaire
de
séance
: TAUXES
Nadia
En
raison
de
la
situation
sanitaire
actuelle
défavorable
le
conseil
municipal
se
tiendra
à
huis
clos.
Lecture
et
approbation
du
conseil
municipal
Agenda
des
dernières
semaines
Agenda
du
02
avril
2021
au
27
mai
2021
03
avril
2021
: Rendez-vous
nouvelle
personne
pour
location
ancienne
mairie
06
avril
2021
: Vote
du
compte
administratif
2020
+
budget
2021
13
avril
2021
: commission
voirie
CAUVALDOR
14
avril
2021
: commission
agriculture
22 avril
: - rendez-vous
stagiaire
urbanisme
CAUVALDOR
- rendez-vous
société
Eurocape
: thématique
éolien
26 avril
: rendez-vous
géomètre
AGEFAUR
3mai
: conseil
communautaire
04 mai
: rendez-
vous
nouvelle
personne
pour
location
ancienne
mairie
11
mai
: rendez-vous
Cauvaldor
restauration
Lac
de
Lagarrigue
14
mai
: rendez-vous
une
administrée
17
mai
: bureau
communautaire
18
mai
: réunion
des
adjoints
22
mai
: Rendez-vous
APIE
: mur
de
soutènement : 25
mai
: Ecole
élémentaire
de
Martel
: répartition
des
classes
Tous
les
enfants
résidants
à Montvalent
seront
scolarisés
à l’école
élémentaire
de
Martel
pour
la
rentrée
2021-2022.
Aucun
enfant
ne
sera
scolarisé
sur
les
communes
de
BALADOU
ou
de
CUZANCE. 26
mai
: rassemblement
collège
de
Martel
Travaux
et
dossiers
en
cours
- Installation
commerce
local
rue
de
la mairie
:
Installation
prévue
début
Juin
- Restauration
lac
lieu-dit
Lagarrigue
:
Devis
actualisé
avec
l’entreprise
CMC
46
- Installation
d'un
abri
d'élèves
au
lieu-dit
Veyssou
:
Devis
signé
avec
l’entreprise
Terrasse
du
Causse
- Abri
d'élèves
la Croix
Blanche :
Travaux
prévus
les
4 et
5 juin
prochain
- Ancienne
école
: pouvoir
de police
du
Maire
Projet
d'arrêté
de
mise
en péril
- Tableau
des
permanences
élections
départementales
et régionales
- Création
d'une
épicerie
ambulante :
Projet
d’installation
d’une journée
sur
la place
dans
le bourg
et le samedi
matin
sur
le marché
de
Veyssou - Installation
d'une
coiffeuse
itinérante
:
Achat
du
camion
et de
l’équipement
en
cours.
- Demande
d'achat
de
terrains
communaux
au
lieu-dit
Malbernat
Sud
(AO360,
AO192,
AO191)
Demande
d’analyse
auprès
du
service
urbanisme
de
CAUVALDOR.
- Installation
conteneurs
supplémentaires
: restaurant
du
Vieux
Chêne
Installation
des
conteneurs
durant
les mois
de Juillet et d’ Août,
à retirer en septembre
- Mur
de
soutènement
du
Barry
Bas
:
Le
mur
tombe
et les
pierres
s'effritent.
Travaux
à prévoir
mais
compliqué
du
fait de
l’inaccessibilité
du
lieu. Une
réflexion
doit
être
menée.
RDV
prévu
avec
les propriétaires.
Délibérations :
1-
Approbation
de
la tenue
de
la
séance
à
huis
clos.
Monsieur
le
Maire
explique
qu’au
vu
de
la
crise
sanitaire
en
cours,
la
séance
à
huis
clos
est
la
seule
solution
pour
la tenue
du
conseil
municipal.
Il rappelle
qu’au
cours
de
la
séance
les
gestes
barrières
sont
bien
entendus
appliqués.
Après
exposé
de
Monsieur
le
Maire
et
après
enavoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
d'approuver
la
tenue
de
cette
séance
du
mercredi
27
mai
2021
à
huis
clos.
Cette
décision
est
prise
à
l'unanimité
11
voix
pour. 2-
Approbation
du
rajout
de
la
délibération
n°27.05.21.08
pour
une
notion
d'urgence.
Monsieur
le Maire
expose
au
conseil
municipal
qu’une
délibération
doit
être
votée
pour
annuler
et
remplacer
la délibération
du
1%
avril
2021
n°01.04.21.08
pour
la mise
en place
d’une
convention
pour
la
réfection
du
chemin
Gautié
qui
détaillera
ces
modalités.
Cette
délibération
n'ayant
pas
été rédigée
au
moment
de
l’envoi
de
la convocation,
monsieur
le Maire
demande
en
début
de
séance
d’approuver
la notion
d’urgence
de
cette
délibération
pour
la rajouter
à
l’ordre
du jour
de
la séance
du
27
mai
2021.
Après
exposé
de
Monsieur
le Maire
et après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
(11
voix
pour)
d’approuver
le rajout
de
la
délibération
n°27.05.21.08
pour
une
notion
d'urgence.
3-Approbation
du
pacte
de
gouvernance
de
Cauvaldor
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
la
loi
n°2019-1461
du
27
décembre
2019
relative
à
l'engagement
dans
la
vie
locale
;
Vu
la
délibération
du
conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
communes
Causses
et Vallée
de
la
Dordogne
n°14-09-2020-002
en
date
du
14
septembre
2020
portant
décision
de
l'élaboration
d'un
Pacte
de
gouvernance
entre
les
communes
et
la
Communauté
de
communes ;
Vu
le
projet
de
Pacte
de
gouvernance ;
Le
conseil
municipal,
ouï
l'exposé
de
son
Maire,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l'unanimité
(11
voix
pour):
- __ D'APPROUVER
le
projet
de
Pacte
de
gouvernance
de
la
Communauté
de
communes
Causses
et
Vallée
de
la
Dordogne,
tel
qu'annexé
à
la
présente
délibération
;
- _
D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à
signer
l'ensemble
des
documents
relatifs
à
la
bonne
exécution
de
la
présente
délibération
4-
Mise
à
disposition
de
l'agent
technique
au
Syndicat
des
eaux
Alvignac/Montvalent
pour
la
somme
2000€
par
an
pour
l'entretien
de
la
station
d'épuration
de
Montvalent.
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
l’entretien
de
la
station
d'épuration
de
Montvalent
est
effectué
par
l'agent
technique
de
la
collectivité.
Cette
station
d'épuration
est
propriété
du
syndicat
des
eaux
Alvignac/Montvalent.
Pour
rembourser
la collectivité
de
Montvalent
du
temps
passé
par
l'agent
communal
sur
cette
structure
appartenant
au
syndicat
des
eaux,
il a
été
validé
que
le
syndicat
des
eaux
rembourse
chaque
année
à
la
collectivité
la
somme
de
2
000€.
La
commune
de
Montvalent
payant
chaque
mois
l'agent
technique
sur
les
heures
effectuées
par
l’agent
au
niveau
de
la
station
d'épuration.
Monsieur
le
Maire
ajoute
qu'il
y
a
lieu
d'accepter
le
versement
de
cette
somme
de
2
000
€
par
le
syndicat
des
eaux.
Après
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
11
voix
pour.
Cette
décision
est
prise
à
l'unanimité. 5-
Approbation
du
plan
de
financement
pour
la
restauration
du
lac
de
Lagarrigue
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le service
patrimoine
de
CAUVALDOR
a
mis
en
place
un
programme
de
soutien
pour
la
restauration
du
petit
patrimoine
sur
le territoire
de
la
communauté
de
communes.
Dans
les
précédents
conseils
municipaux
il a
été
décidé
de
la
restauration
du
lac
de
Lagarrigue
et
un
devis
avait
été
accepté.
Suite
au
passage
des
services
du
CAUE
du
Lot
il a
été
demandé
des
modifications
sur
cette
restauration
et
donc
le devis
a
dû
être
revu
par
les
artisans.
Monsieur
le
Maire
propose
donc
que
cette
restauration
soit
effectuée
pour
un
montant
de
2
873€
HT
et
qu’une
subvention
soit
demandée
au
service
patrimoine
de
CAUVALDOR
pour
financer
celle-ci.
Monsieur
le
Maire
propose
donc
d'approuver
un
plan
de
financement
comme
suit
et
égal
au
coût
des
travaux
HT:
2873
€
HT:
- Subvention
CAUVALDOR
: 1
436€
et
50
centimes.
- Autofinancement
commune
: 1
436€
et
50
centimes.
Après
exposé
de
Monsieur
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
(11
voix
pour)
d'approuver
ce
plan
de
financement
et
de
demander
une
subvention
auprès
du
service
patrimoine
de
CAUVALDOR.
6-
Autorisation
de
signature
d'un
bail
précaire
par
Monsieur
le Maire
au
1er
juin
2021
pour
la
location
du
local
rue
de
la
mairie
pour
un
montant
de
100€
mensuel. Monsieur
le Maire
expose
au
conseil
municipal
que
le
local
rue
de
la mairie
est
prêt
à accueillir
un
nouveau
commerce
dans
le
bourg
du
village.
Après
avoir
essuyé
un
échec
avec
la
création
d’une
épicerie
en
début
d'année,
un
couple
s’est
présenté
pour
créer
un
commerce
sous
la forme
de
bazar
multiservices
avec
la vente
de
produits
différents
et de
qualité.
Pour
permettre
à cette
personne
de
tester
son
activité
sur
une
année,
il lui a été
proposé
un
bail
précaire
avec
un
loyer
de
100€
mensuel
et
une
caution
de
200€.
Ce
bail
permettra
à la
municipalité
de
pouvoir
observer
la faisabilité
de
ce
projet
sur
une
année.
Il ajoute
que
ce
commerce
avec
un
loyer
modéré
a pour
but
de
développer
Pattractivité
du
Bourg
et de
créer
un
lieu
de
vie
convivial
supplémentaire.
Après
exposé
de
Monsieur
le Maire
et après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
à l’unanimité
11
voix
pour
:
-d’autoriser
Monsieur
le maire
à signer
un
baïl
précaire
au
1° juin
2021
pour
la location
du
local
rue
de
la
mairie
pour
un
montant
de
100
€ mensuel
et une
caution
de
200€.
7-
Approbation
convention
d'occupation
et
de
balisage
du
domaine
privé
et
public
communal
pour
le
club
cycliste
le
rayon
Strenquélois.
Monsieur
le
Maire
expose
au
conseil
municipal
le
projet
de
création
d’un
circuit
de
VTT
«
les
chemins
de
la
noyeraie"
par
le
club
cycliste
le
Rayon
Strenquélois.
En
effet,
suite
à
la
création
par
le
comité
départemental
FFCT
du
Tour
du
Lot
pédestre,
équestre
et
VTT.
Il a
été
demandé
au
club
de
créer
un
circuit
permanent
de
28
km
dont
21
seront
empruntés
par
le Tour
du
Lot.
Afin
de
finaliser
ce
projet,
il est
demandé
à
la
collectivité
l’autorisation
de
passage
sur
la
commune.
Les
communes
concernées
par
cette
demande
d'occupation
et
de
balisage
du
domaine
privé
et
public
communal
sont
celles
de
Martel
(point
de
départ
du
circuit},
Saint
Denis
Les
Martel,
Floirac
et
Montvalent. Après
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
d'approuver
cette
convention
pour
l'occupation
et
le
balisage
du
domaine
privé
et
public
communal
pour
le
club
cycliste
le
rayon
Strenquélois.
Cette
décision
est
prise
à
l’unanimité
11
voix
pour. 8-
Annule
et
remplace
délibération
n°01.04.21.08
: convention
réfection
chemin
de
Gautié.
Monsieur
le
Maire
explique
que
cette
nouvelle
délibération
annule
et
remplace
la
délibération
n°01.04.21.08
prise
le
1°
avril
2021.
Monsieur
le
Maire
expose
au
conseil
municipal
qu'une
convention
va
être
signée
avec
le
propriétaire
de
la
maison
desservie
par
le chemin
pour
la
réfection
de
celui-ci.
Cette
convention
engagerait
le
riverain
à
une
participation
à
hauteur
de
40%
du
coût
HT
des
travaux.
Après
discussion
et
vote
le
conseil
municipal
décide
à
la
majorité
(6
voix
pour,
3
voix
contre
et
2
abstentions)
d'accepter
la
signature
d’une
convention
entre
la
commune
et
le
demandeur.
Questions
diverses :
- Projet
éolien
:
Installation
prévue
sur
Roque
de
Cor.
A
la majorité
: avis
défavorable
du
conseil
municipal.
- Organisation
marché
gourmand
été
2021
:
Dans
le contexte
actuel,
il n’est
pas
encore
possible
d’organiser
un
marché
gourmand
cet été.
Les
règles
sanitaires
sont
encore
trop
strictes.
Reporté
en
2022.
Fin
du
conseil
21h15
Lo Maire, Guilhem CLEDEL