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Convocation - cm 090623 convocation et pouvoir 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Luzarches.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
R
É
PU
B
LI
Q
UE
FRANÇAISE
VAL
-D'OISE
| VALNZARCHES
1
/
Luzarches,
le
1er juin
2023
>
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Article
L 2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Mesdames
et Messieurs
les
élus,
Je vous
invite
à participer
au
prochain
Conseil
Municipal
qui
se
réunira
le
:
Vendredi
09
juin
2023
à 18h00
Mairie
de
Luzarches
- Salle
du
Conseil
Municipal
ORDRE
DU
JOUR
- Désignation
d’un(e)
secrétaire
de
séance
DÉLIBÉRATIONS 1.
Désignation
des
délégués
du
Conseil
Municipal
et suppléants
pour
l'élection
des
sénateurs
PJ:
note
de
synthèse,
pouvoir
en
cas
d'absence
Place
de
la Mairie
— 95270
LUZARCHES
- TEL
: 01
30
29
54
54 - www.luzarches.net7 ARCÉES
À
PROCURATION
Je
soussigné(e),
Empêché
(e)
d'assister
à la séance
du
Conseil
Municipal
du
Vendredi
9 Juin
2023
— 18
h 00
Donne
pouvoir
à M
Pour
me
représenter
et
prendre
part,
en
mon
nom,
aux
votes,
décisions
ou
signatures
qui
pourraient
intervenir
au
cours
de
cette
séance.
Fait
à
Luzarches,
le
Signature
:
NB
:
retour
de
la
procuration
par
courriel,
à michel.mansoux@luzarches.net
et/ou
das@luzarches.net,
fabienne.dasilva@luzarches.net,
le
jour
du
Conseil
municipal
jusqu'à
16h00.
Les
éléments
de
ce
document
peuvent
être
repris
dans
un
mail
dont
l’adresse
permet
d'identifier
l'élu.