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Convocation - CM 031023 Convocation Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Luzarches. Lien du pdf (Convocation - CM 031023 Convocation)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

VAL-D'OISE

DezancHes 7 Luzarches, le 25 septembre 2023

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Mesdames et Messieurs les élus,

Je vous invite à participer au prochain Conseil Municipal qui se réunira le :

Mardi 03 octobre 2023 à 19h00

Mairie de Luzarches - Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

- Désignation d'un(e) secrétaire de séance

- Présentation des Décisions Municipales n° 2023-52 à 2023-64

DÉLIBÉRATIONS

LHRNNRESGNE

Approbation du Procès-Verbal de la séance du 06 juillet 2023

Convention avec la Communauté d'Agglomération Roissy Pays de France - Vacations Piscine Règlement des salles sportives

Convention tripartite avec le Lycée - la Région - Prêt salle Blanche Montel Convention avec l'EPHAD - Prêt d'une salle - Association Musculation

Convention avec la Commune de Gouvieux - Prêt de Chalets - Marché de Noël Dénomination de voie - Passage Jean de Beaumont

Vente des parcelles AC 678 et AC679

Vente de la parcelle F924

. Régularisation des parcelles Z557 et Z571

. Décision modificative n°3

. Convention avec le PNR - Réhabilitation de l'Abreuvoir

. Convention avec le SIGIDURS - retrait des bornes enterrées rue Charles de Gaulle . Convention avec la C3PF - Journées du Patrimoine - Participation

. Convention avec l'Office de Tourisme - Journées du Patrimoine - Participation

PJ: notes de synthèse, pouvoir en cas d'absence

Place de la Mairie - 95270 LUZARCHES - TEL: 01 30 29 54 54- mriareen( 1]