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Convocation - 000 cm 110325 convocation 0
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Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VAL-D'OISE
ZFLVZARCHES
Luzarches,
le
04
mars
2025
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Article
L
2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Mesdames
et
Messieurs
les
élus,
Je
vous
invite
à
participer
au
prochain
Conseil
Municipal
qui
se
réunira
le :
Mardi
11
mars
à
19h00
Mairie
de
Luzarches
-
Salle
du
Conseil
Municipal
ORDRE
DU
JOUR
- Désignation
d’un(e)
secrétaire
de
séance
- Présentation
des
Décisions
Municipales
n°
2025-01
à
2025-35
DÉLIBÉRATIONS 1.
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la
séance
du
05
décembre
2024
2.
Approbation
de
la
désignation
des
membres
des
commissions
communales
-
Modification
4.
Election
des
membres
de
la
Commission
d'Appel
D’offre
-
Modification
4.
Approbation
de
la
modification
des
statuts
du
SIECCAO
5.
Consultation
publique
sur
l’EIAE
de
Roissy
- Avis
6.
Approbation
de
la
Convention
avec
l'Association
Diocésaine
de
Pontoise
7.
Approbation
de
la
Convention
avec
la
DGFIP
-
Payfip
-
Service
de
paiement
en
ligne Approbation
de
la
convention
avec
ADICO
Approbation
de
la
convention
d’objectif
et
de
financement
Accueil
de
jeunes
enfants
10.Approbation
de
la
convention
d'objectif
et
de
financement
Extra-scolaire
11.Approbation
de
la
convention
d'objectif
et
de
financement
Périscolaire
12.Approbation
de
la convention
avec
la
CAF
dans
le
cadre
des
aides
aux
séjours
pour
les
jeunes
- Régularisation
13. Approbation
de
la
convention
avec
la
CAF
dans
le
cadre
des
aides
aux
BAFA
-
Régularisation
14.Approbation
de
la
convention
avec
l'Association
Musculation
et
Remise
en
forme
15.Approbation
des
conventions
avec
France
Régie
16.Lancement
de
la
procédure
simplifiée
n°1
du
PLU
et
définition
des
modalités
de
mise
à
disposition
17.Approbation
de
la
rétrocession
gratuite
dans
le
domaine
public
communal
de
la
parcelle
AB110
-
Rue
Vivien
18. Approbation
de
l'acquisition
gratuite
des
deux
parcelles
Y519
et
Y520
Chemin
des
Carrières
Saint-Côme
19. Approbation
de
l’acquisition
gratuite
de
4
lots
issus
des
parcelles
AC210,
391
et
392
—
Place
de
la
République
et
actualisation
de
la
longueur
de
voirie
communale
© &
Place
de
la
Mairie
- 95270
LUZARCHES
- TEL
: 01
30
295454
-wwwluzarchesnét
;
| | RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VAL-D'OISE
DALWZARCHES 20.Approbation
des
dénominations
du
Chemin
rural
n°11
en
«Chemin
du
Vauvouard
»
et
de
l’Avenue
de
la
Gare
en
«
Rue
Erik
Satie
»
21.Présentation
du
débat
d’orientations
budgétaires
pour
2025
22.Approbation
du
contrat
de
mandat
avec
la
société
JBM
immobilier
23.Approbation
de
l’avenant
1
à
la
convention
financière
avec
le
PNR
-
Clôture
Eco-
pâturage
24.Approbation
de
la
convention
financière
avec
le
PNR
-
Fourniture
d’un
pommier
25.Approbation
de
la
liste
des
dépenses
prévues
au
compte
6232
-
Modification
26. Acceptation
d’un
don
pour
l'Eglise
Saint
Côme
-— Saint
Damien
de
Luzarches
27.Approbation
de
la
convention
avec
l’association
«
La
Bande
des
Théâtreux
»
28.Approbation
de
la
création
de
deux
postes
de
technicien
et
deux
postes
d’adjoint
technique
29.Approbation
de
la
Convention
avec
TREMPLIN
Le
Maire
Michel
MANSOUX
PJ
: notes
de
synthèse,
pouvoir
en
cas
d'absence
Place
de
la Mairie
- 95270
LUZARCHES
- TEL
: 01
30
29
54
54-
trerehesni
2 |