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Document publié le Mardi 27 juin 2023 par la commune de Thiers.
Lien du pdf (Déliberation - 230627 15 Tarifs municipaux annee scolaire 23 24 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
Ville zleThiers
Nombre de Coîreiuers en
€xercice:33
Nombrc de conrêilleR
prérents: 25
DEPARIEAAENI
DU
PUY. DE- DOIIE
EXTRAIT
du
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAT
- N"15 -
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE THIERS
Nombre de conseillers
absents:1
SEANCT DU MARDI 27 JUIN 2023
Etaient absents ou excusés
ThieTTy BARTHELEMY
L'an deux mille vingt trois, le mardi 27 juin 2023 à dix-neuf heures ;
Le Conseil Municipal de la Commune de Thiers, dÛment convoqué le
mercredi 21juin 2023 s'est réuni salle TOURNILHAC de lâ Mairie, sous lâ présidence de Stéphane RODIER, Maire ;
Etaient orésents:
Stéphane RODIER, Maire ;
Hélène EOUDON, Claude GOUItLON-CHENOT, lsabelle FUREGON, David
DEROSSIS, Catherine PAPUT, Pierre CONTIE, Monique DURAND-PRADAT,
Sylvain HERMAN, Mârtine MUNOZ, Sophie DELAIGUE, Didier STURMA, Vincent PETITJEAN, PascâI THIRIOUX RAUCOI.JRT, PatTicia BOSTMAMBRUN,
Pierre SUREDA, Pepa CAENtN, Michelle MAGNOL, Eric EOUCOURT, Francis
ROUX, Yoann BENTEiAC, Faridâ LAID, Claire IOYEUX, Annie CHEVALDONNE
et Philippe EARRAU Conseiller.e.s Municipaux ;
Avaient donné Drocuration :
Lisa ASAR à Stéphane RODIER
Michel COMBRONDE à lsâbelle fUREGON
Eetul SIMSEK à Pascal THIRIOUX-RAUCOURT
Monique lüORENO à Claude GOUILLON CHENOT
Christophê MANKA à Martine MUNOZ
Bernard DUNIAT à Eric BOUCOURT
Serap ALP à Yoann BENTEJAC
Secrétaire de séance
David DEROSSIS
OBJET:
Mise à jour aatalogue
des tariG
municipaux année
scolaire 2023-2024 Villc r/r'l'hicrs
. Vu le code cénéral des collectivité Territoriales ;
. Vu la délibération dü 16/72/2019 actuàlisant le catâlogue des tarifs municipaux ;
. vu la délibération du 08/06/2020 actualisant le catalogue des tarifs municipaux ;
. vu la délibération dv oa/o6/2o2o sur les modalités de modifications des târif5 et de
remboursement suite au Covid 19 j
. vu la délibérataon du 75/72/2o2o actualisant le catalogue des tarifs municipaux;
. Vu la délibération du 15/06/2021 actuâlisant le catalogue des tarifs municipaux;
. Vu la délibération d! O7 /7212021 àctualisant le catâlogue des tarifs municipaux;
. Vu la délibération du 16/06/2022 actualisant le catalogue des tarifs municipaux;
. vu lâ délibération du 08/12/2022 aalualisant le catalo8ue des tarifs municipaux;
. vu la délibération du 22102/2023 âclualisant le catalogue des tarifs municipaux;
. Vu la délibération du 14/03/2023 actualisant le catâloBue des tarifs municipâux;
. Vu lâ délibération du 25/04/2023 a.lualisant le catalogue des tarifs municipaux;
. Vu la délibérataon du 16/05/2023 adualisant le catalogue des tarifs municipaux.
APRES EN AVOIR DELIBERE, I-E CONSEIL MUNICIPAI. A I-'UNANIMITE :
. Fixe les tarifs applicâbles pour l'année scolaire 2023-2024 tels que définis ci-dessus;
. autorise le Maire à signer tout document relatif à la présente décision
Le secrétaire de séance, le Maire
Considérânt qu'il est nécessaire de mettre à jour le catalogue des tarifs pour l'année scolaire
2023-2024:
Afin que les centres de formation (AFPl, GRETA ...) puissent bénéficier des mêmes tarifs que les scolaires,
ilest proposé le nouvel intitulé « UTILISATION DES EQUIPEMTNTS SPORTIFS PAR LES tYCEES, COLLEGES ET CENTRES DE FORMATION » ;
ll est également ajouté le tarif du Centre Omnisports Municipal (COM) pour une adhésion en cours d'année (à partir dejanvaerjusqu'au 30juan)à 30,00 euros;
Davis DEROSSIS
MISE A JOUR CATALOGUE DES TARIFS MUNICIPAUX ANNEE SCOLAIRE 2023-2024
c.M.27.06.2023
- N'15 -
sréphane RoDIER