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Procès Verbal - 0231285 approbation PV 13novembre 9f8d
Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Procès Verbal - 0231285 approbation PV 13novembre 9f8d)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
ARRONDISSEMENT DE LURE
VILLE DE
CHAMPAGNEY
(Haute-Saône)
DELIBERATION DU CONS
DE LA COMMUNE DE
Envoyé en préfecture le 22/12/2023
Reçu en préfecture le 22/12/2023
Publié le
ID : 070-217001205-20231222-20231285-DE
Séance du 19 décembre 2023
Nombre de membres en exercice : 27
Date de la convocation : 12 décembre 2023
Date d’affichage : 29 décembre 2023
L’an deux mille vingt-trois, et le dix-neuf décembre à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal
de la commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel
de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Claire FAIVRE, Maire
Etaient_ présents : Mmes MM B. PY - T. SEGUIN - G. BRIOT adjoints F. LUPFER -
C. HOTTINGER - R. KIFFER -— Y. TESTON - S. TETOT -— P. PARISOT - G. SALVI -
C. LAMBOLEY - V. TRARI MEDJAOUI - $S. LAMBERT - T. SCHLUMBERGER -
B. GRANDJEAN - O. HOUILLON - M. FAIVRE - A. IPPONICH - M. HEQUET
Pouvoirs: M. JACOBERGER donne pouvoir à B. GRANDJEAN - S. COLLILIEUX donne
pouvoir à T. SEGUIN - D. RANOUX donne pouvoir à Y. TESTON
Absents : C. AMAROT HOUSSARD - Q. COUVREUR - M. BONNET - P.E. PHEULPIN
Philippe PARISOT à été désigné secrétaire de séance.
DCM 2023/12/85
Approbation du PV du 13 novembre 2023
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve à l’unanimité le procès-verbal de la séance du
13 novembre 2023.
- Fait et délibéré, les an, mois et jour que dessus.
- Ont signé au registre les membres présents.
Marie-Claird FAIV
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