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Convocation - 2026 06 22 convocation
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Philbert-de-Bouaine.
Lien du pdf (Convocation - 2026 06 22 convocation)
Thèmes du document : Famille, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL
85660 SAINT-PHILBERT-DE-BOUAINE
À Saint-Philbert-de-Bouaine, le 15/06/2026
Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux,
J’ai l’honneur de vous inviter à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra en Mairie le :
LUNDI 22 JUIN 2026 À 19H30
Ordre du jour :
➢ Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 18 mai 2026
URBANISME – AMÉNAGEMENT ET CADRE DE VIE
➢ Foncier – acquisition de la parcelle AV n°17 située rue du Pont Chobert ➢ Aménagement – rétrocession des équipements et espaces communs de la tranche n°5 de la Z.A.C. du Fief du Haut-Bourg
➢ Aménagement – rétrocession des équipements et espaces communs de la tranche n°6 de la Z.A.C. du Fief du Haut-Bourg
➢ Réseaux – éclairage public – armoire 013 – convention L.RN.262.26.002 ➢ Réseaux – éclairage public – rétrocession de l’éclairage public des tranches 3 et 4 de la Z.A.C. du Fief du Haut-Bourg
AFFAIRES SCOLAIRES – ENFANCE - JEUNESSE
➢ Petite enfance – crèche l’Arbre à bulles – présentation du rapport d’activité de la crèche
➢ Petite enfance – crèche l’Arbre à bulles – approbation de la convention monenfant.fr ➢ Petite enfance - crèche l’Arbre à bulles – modification du règlement de fonctionnement
CULTURE – COMMUNICATION
➢ Culture – manifestations culturelles – tarification de la saison culturelle 2026-2027 ➢ Finances – adoption des tarifs des consommations liées aux manifestations culturelles
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – FINANCES – RESSOURCES HUMAINES
➢ Administration générale – remboursement des frais d’élus
➢ Administration générale – désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (C.C.I.D.) ➢ Ressources humaines – adhésion au dispositif de signalement proposé par le Centre de Gestion de la Vendée
➢ Ressources humaines – débat sur la protection sociale complémentaire
INFORMATION SUR LES DÉCISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE SA DÉLÉGATION
➢ Droit de préemption urbain
➢ Marchés publics
COMMISSIONS ET RÉUNIONS
➢ Compte-rendu des dernières commissions
➢ Date de la prochaine réunion du Conseil Municipal :
Lundi 14 septembre 2026 à 19h30
Vous remerciant de votre participation, j’attire votre attention sur la nécessité, en cas d’absence, de remettre un pouvoir écrit, préalablement à la séance si vous souhaitez être représenté. Je vous remercie par ailleurs de vous assurer de la présence de la personne à ladite réunion. À ce titre, vous trouverez ci-joint un bon pour pouvoir.
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux, l’expression de mes salutations dévouées.
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