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unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 2024 07 03 AR PREF Eco Approb comptes 2023 NOVIM
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 2024 07 03 AR PREF Eco Approb comptes 2023 NOVIM)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Outre-mer,
Délibération n°2024-07-03
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
DU PILAT RHODANIEN
9 rue des Prairies - 42410 PÉLUSSIN
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
RÉUNION DU 04 JUILLET 2024
Délibération n°2024-07-03
L'an deux mille vingt-quatre et le 04 juillet, à dix-huit heures, le conseil communautaire de la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la salle des fêtes de Lupé, sous la présidence de M. Serge RAULT, Président.
# Nombre de membres en exercice : 35
m Quorum : 18
sm Nombre de membres présents : 29
# Nombre de votants : 33
# Date de la convocation : le 26 juin 2024
Objet : Économie - Approbation des comptes 2023 de NOVIM
DÉLÉGUÉS PRÉSENTS :
BESSEY : M. Charles ZILLIOX -
LA CHAPELLE-VILLARS : M. Jacques BERLIOZ -
CHAVANAY : M. Patrick MÉTRAL (Pouvoir de M. Yannick JARDIN), Mme Brigitte BARBIER, Mme Nathalie BÉAL,
M. Jean-Baptiste PERRET -
CHUYER : Mme Béatrice RICHARD -
LUPÉ : M. Farid CHERIET -
MACLAS : M. Hervé BLANC, M. Laurent CHAIZE,
Mme Marcelle CHARBONNIER -
MALLEVAL : Mme Christelle MARCHAL, M. Thomas PUTMAN -
PÉLUSSIN : M. Michel DEVRIEUX {Pouvoir de Mme Agnès VORON), Mme Franceline COMAS, Mme Agnès VORON,
M. Stéphane TARIN (Pouvoir de Mme Martine JAROUSSE) -
ROISEY.: M. Philippe ARIÈS, M. Éric FAUSSURIER -
SAINT-APPOLINARD :
SAINT-MICHEL-SUR-RHÔNE :
SAINT-PIERRE-DE-BOEUF :
VÉRANNE :
VÉRIN :
DÉLÉGUÉS EXCUSÉS :
CHAVANAY :
CHUYER:
PÉLUSSIN :
VÉRIN :
DÉLÉGUÉS ABSENTS :
PÉLUSSIN :
Mme Annick FLACHER, M. Jacques GERY -
M. Jean-Louis POLETTI, Mme Sylvie GUISSET -
M. Serge RAULT, M. Christian CHAMPELEY,
Mme Véronique MOUSSY -
M. Michel BOREL, Mme Martine MAZOYER -
Mme Valérie PEYSSELON {Pouvoir de M. Cyrille GOEHRY).
M. Yannick JARDIN, (Pouvoir à M. Patrick MÉTRAL) -
Mme Gisèle BONNAY -
M. Jean-François CHANAL (Pouvoir à M. Michel DEVRIEUX), Mme Martine JAROUSSE (Pouvoir à M. Stéphane TARIN) -
M. Cyrille GOEHRY (Pouvoirà Mme Valérie PEYSSELON).
Mme Corine ALLIOD-KOERTGE.
Conseil communautaire du 04/07/2024 — Auteur : Stéphanie ISSARTEL, DGS Accusé de réception - Mirage deSutrieur
(042-244200895-20240704-2024_07_03-DE|
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 12/07/2024
Publication : 12/07/2024
Pour l'autorité compétente par délégation Délibération n°2024-07-03
M. le vice-président en charge du Développement Économique, informe que la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien est sollicitée pour approuver les comptes de la société NOVIM. Ceux-ci sont joints en annexe.
Le commissaire aux comptes certifie que les comptes annuels sont, au regard des règles et principes comptables français, réguliers, sincères et donnent une image fidèle du résultat des opérations de l'exercice écoulé ainsi que la situation financière et du patrimoine de la société à la fin de l'exercice 2023.
lLest proposé au conseil communautaire :
° D'’approuver les comptes de la société NOVIM pour l'année 2025.
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE, APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ
#“ Approuve les comptes de la société NOVIM pour l’année 2025.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme,
Secrétaire-de séance
Valérie PEYSSELON
Conseil communautaire du 04/07/2024 — Auteur : Stéphanie ISSARTEL, DGS accusé de réception - MiM8S&2Sum@rieur (042-244200895-20240704-2024_07_03-DE|
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 12/07/2024
Publication : 12/07/2024
Pour l'autorité compétente par délégation