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unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 2024 03 01 AR PREF Compte de Gestion 2023
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 2024 03 01 AR PREF Compte de Gestion 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Budget,
Délibération n°2024-03-01
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
DU PILAT RHODANIEN
9 rue des Prairies - 42410 PÉLUSSIN
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
RÉUNION DU 28 MARS 2024
Délibération n°2024-03-01
L'an deux mille vingt-quatre et le 28 mars, à dix-huit heures, le conseil communautaire de la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, au siège de la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien à Pélussin, sous la présidence de M. Serge RAULT, Président.
s Nombre de membres en exercice : 35
m Quorum : 18
sm Nombre de membres présents : 25
#8 Nombre de votants : 30
m Date de la convocation : le 20 mars 2024
Objet : Finances : Compte de Gestion 2023 - Budgets :
Général, Aménagement de Zones, Cinéma, Distribution d'Eau, Assainissement Non Collectif, Déchets Ménagers et Base de Loisirs
DÉLÉGUÉS PRÉSENTS :
BESSEY :
LA CHAPELLE-VILLARS :
CHAVANAY :
LUPÉ :
MACLAS :
MALLEVAL :
PÉLUSSIN :
ROISEY :
SAINT-APPOLINARD :
SAINT-MICHEL-SUR-RHÔNE :
SAINT-PIERRE-DE-BOEUF :
VÉRANNE :
VÉRIN :
DÉLÉGUÉS EXCUSÉS :
CHAVANAY:
CHUYER :
MACLAS :
PÉLUSSIN :
VÉRIN :
DÉLÉGUÉS ABSENTS :
PÉLUSSIN :
SAINT-MICHEL-SUR-RHÔNE :
Conseil communautaire du 28/03/2024 —
M. Charles ZILLIOX -
M. Jacques BERLIOZ -
M. Patrick MÉTRAL (Pouvoir de M. Jean-Baptiste PERRET),
Mme Brigitte BARBIER (Pouvoir de M. Yannick JARDIN) -
M. Farid CHERIET -
M. Hervé BLANC (Pouvoir de Mme Marcelle CHARBONNIER), M. Laurent CHAIZE -
Mme Christelle MARCHAL, M. Thomas PUTMAN -
M. Michel DEVRIEUX, Mme Franceline COMAS, Mme Agnès VORON, M. Stéphane TARIN (Pouvoir de M. Jean-François CHANAL), Mme Martine JAROUSSE -
M. Philippe ARIÈS, M. Éric FAUSSURIER -
Mme Annick FLACHER, M. Jacques GERY -
M. Jean-Louis POLETTI -
M. Serge RAULT, M. Christian CHAMPELEY, Mme Véronique MOUSSY -
M. Michel BOREL, Mme Martine MAZOYER -
Mme Valérie PEYSSELON (Pouvoir de M. Cyrille GOEHRY).
M. Yannick JARDIN {Pouvoir à Mme Brigitte BARBIER),
M. Jean-Baptiste PERRET (Pouvoir à M. Patrick MÉTRAL),
Mme Nathalie BEAL -
Mme Béatrice RICHARD, Mme Gisèle BONNAY -
Mme Marcelle CHARBONNIER {Pouvoir à M. Hervé BLANC) -
M. Jean-François CHANAL (Pouvoir à M. Stéphane TARIN) -
M. Cyrille GOEHRY (Pouvoir à Mme Valérie PEYSSELON).
Mme Corinne ALLIOD KOERTGE,
Mme Sylvie GUISSET.
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-244200895-20240328-2024 03 01-BF) Auteur : Stéphanie ISSARTEL, DGS
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet 0410472024
Publication : 04/04/2024 Délibération n°2024-03-01
M. le vice-président en charge des Finances expose que :
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant que les opérations de recettes et de dépenses sont régulières,
Considérant que les comptes de gestion des budgets: général, aménagement de zones, cinéma, distribution eau, assainissement non collectif, déchets ménagers, base de loisirs, dressés par le comptable public au titre de l'exercice 2023 sont concordants avec les comptes des budgets précités présentés par l’ordonnateur ;
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE, APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ :
#“ Approuve les comptes de gestion des budgets : général, aménagement de zones, cinéma, distribution eau, assainissement non collectif, déchets ménagers, base de loisirs dressés par le comptable public au titre de l'exercice 2023,
# Déclare que les comptes de gestion dressés, pour l'exercice 2023 par le comptable public, visés et certifiés conformes par l’ordonnateur, n’appellent ni observation, ni réserve de sa part.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme,
Le Président, Secrétaire de séance
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-244200895-20240328-2024 03 01-BF)
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet 0410472024
Conseil communautaire du 28/03/2024 — Auteur : Stéphanie ISSARTEL, DGS
Publication : 04/04/2024