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Ordre du Jour - ordre du jour CM du 23 juin 2022
Document publié le Jeudi 23 juin 2022 par la commune d'Issoudun.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour CM du 23 juin 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Humanitaire,
Ville d'issoudun
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
23 juin 2022 - 18 H 00
[ Finances et Budget _]
Dossier 1 - Comptes Administratifs 2021, Comptes de Gestion 2021, Affectation des résultats 2021, et Budgets
supplémentaires 2022 de la ville d'Issoudun
Dossier 2 - Communication et mise à disposition de divers rapports
Dossier 3 — Attribution de subventions communales aux associations
Dossier 4 - Admission en non-valeurs d’un titre irrécouvrable sur le budget principal de la Ville d'Issoudun
Dossier 5 - Ressources humaines - Modification des conditions d'application du régime indemnitaire
Dossier 6 - Délégations du conseil municipal au maire — Propositions de modifications
Dossier 7 — Adoption des conventions d'occupation des locaux, de téléphonie et d'infogérance
Dossier 8 - Adhésion au dispositif de centrale d'achat RESAH (Réseau des Acheteurs Hospitaliers) pour la maintenance du parc d'ascenseurs
Dossier 9 - Fonds de Solidarité Logement - Participation communale au dispositif
Environnement, Urbanisme, Habitat, Patrimoine, Travaux
Dossier 10 - Opération Programmée d'amélioration de l'habitat — Opération façades et Aide de Solidarité Ecologique
Dossier 11 - Désaffectation et déclassement du domaine public communal puis cession d'une parcelle de terrain rue Robert Maréchal
Dossier 12 — Vente d'un bâtiment à usage d'entrepôt
Dossier 13 - Convention cadre entre la ville d'Issoudun et l'entreprise BATTY en vue de stocker du matériel
Services Publics à la Population (culture, sport, jeunesse, santé, solidarité, sécurité)
Dossier 14 - Musée de l'Hospice Saint-Roch -— Dispositions diverses
Information au Conseil Municipal et décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations