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Document publié le Dimanche 1 janvier 2017 par la commune de Camplong.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil 23 mars 2017)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Démocratie,
Mairie de Camplong le 16 mars 2017
10 Av Alexandre Piquet
34260 CAMPLONG
Tel 04.67.23.90.67
Fax 04.67.23.99.38
camplong.mairie@wanadoo.fr
http://camplong34.fr
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Jeudi 23 Mars 2017
à 18 heures 00
Salle de la Mairie
ORDRE DU JOUR
Vote compte de gestion Budget Principal
Vote du compte de gestion, du compte administratif 2016
du budget CCAS.
e Vote du compte de gestion, du compte administratif 2016 du budget Eau et Assainissement.
e Vote du Budget Eau et Assainissement pour 2017.
Information sur le dossier - GUEVARA Michel - suite à validation de services réalisés sur notre commune.
e Terrains de Charbonnage de France.
Information sur la caducité du POS (Plan d’occupation des Sols)
Questions diverses
Le Maire
COSTE Bernard COMMUNE DE CAMPLONG
Compte rendu du Conseil Municipal du
Jeudi 23 mars 2017 à 18 h 00
Présents : COSTE Bernard, ADMANT René, VEISLINGER Gilbert, CORNET Jean Pierre, FABRE Marie José,
PAYSAN Christophe, COMBETTES Alain, JOUCLA Katel, SAUVY Josette,
Pouvoir : BARRERE Paul à VEISLINGER Gilbert
BARGUES Séverine à ADMANT René
Excusé :
Secrétaire de séance : Monsieur ADMANT René
Convocation : 16 mars 2017
e Vote compte de gestion Budget Principal
Après présentation par Monsieur le Maire du Compte de Gestion budget principal, le conseil
municipal approuve le document.
e Vote du compte de gestion, du compte administratif 2016 du budget CCAS.
Après présentation par Monsieur le Maire du Compte de Gestion budget CCAS, le conseil municipal
approuve le document.
+ __ Vote du compte de gestion, du compte administratif 2016 du budget Eau et Assainissement.
Après présentation par Monsieur le Maire du Compte de Gestion budget Eau et Assainissement, le conseil municipal approuve le document.
° Vote du Budget Eau et Assainissement pour 2017.
Après présentation par Monsieur le Maire du Budget primitif de l’eau et assainissement, le conseil
municipal approuve le document.
°__ Information sur le dossier - GUEVARA Michel - suite à validation de services réalisés sur notre
commune.
Monsieur GUEVARA Michel ancien agent de la commune de 1977 à 1983 a demandé la validation
de ces services réalisés sur notre commune. La commune de Camplong versera les indemnisations
complémentaires demandées par la Caisse de Retraite de la CNRACL (Caisse Nationale de Retraite
des Agents des Collectivités Locales)
e Terrains de Charbonnage de France.
Après exposé de Monsieur le Maire, le conseil municipal approuve (1.abstention) l'acquisition des
terrains proposés à la vente par Charbonnage de France.
e Vente de terrains communaux
Après exposé de Monsieur le Maire, le conseil municipal décide (3.abstentions) la vente des
parcelles C 57.C62.C142.C144 soit 36ha 86a 28ca à la Sté BMEOL.
+ Information sur la caducité du POS (Plan d’Occupation des Sols)
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’à partir du 27 mars 2017 le POS de la commune
sera caduc. À partir de cette date c’est le RNU (Règlement National d'Urbanisme) qui sera appliqué.
Questions diverses :
-City stade : Un nouvel emplacement est recherché et de nouvelles subventions seront demandées
-Syndicat Assainissement des 5 Vallées : Un relevé topographie sera effectué par cet organisme sur
la commune, pour définir les travaux d'assainissement à réaliser sur la commune.
Pour extrait conforme les jour, mois et an que dessus
Le Maire
COSTE Bernard.