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Déliberation - LISTE+
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune d'Aubas.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Institutions publiques,
MAIRIE D’AUBAS
Aubas LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 08 AVRIL 2024
L’an deux mille vingt-quatre le 08 AVRIL, le Conseil Municipal de la commune de AUBAS, régulièrement convoqué, s’est réuni à la Mairie au lieu habituel de ses délibérations, sous la présidence de Mme Valène DUPUY, Maire. La convocation a été établie le 22
Mars 2024 et affichée le 25 Mars 2024.
PRESENTS : Mme DUPUY Valène, M. GENEAU Philippe, M. DESCAMP Jean-Marie, Mme BURGEVIN Vanessa, Mme COUSIN Elisa, M. CHANET Jean-Pierre, M. TRIGNOL François, GALINAT Arthur, Mme RODRIGUES
Marine, Mme CHANQUOY Véronique.
ABSENTS / EXCUSÉS : Mme LE DIGABEL Laëtitia, Mme DELTEIL Stéphanie
PROCURATIONS : M. BENOITON Olivier donne pouvoir à M. GENEAU Philippe, Mme BON Amélie donne pouvoir
à Mme DUPUY Valène.
Nombre de membres en exercice : 15 Nombre de votants : 13
Secrétaire de séance : Mme BURGEVIN Vanessa
2024- | Vote des taux d’imposition (les 3 taxes) Unanimité
026 Votants : 13 Pour: 13
2024- | COMMUNE-Admission en non-valeur des créances Unanimité
027 Votants : 13 Pour: 13
2024- | SERVICE DES LOGEMENTS-Admission en non-valeur des créances Unanimité
028 Votants : 13 Pour: 13
2024- | Vote des budgets primitifs 2024 - COMMUNE Unanimité
029 Votants : 13 Pour : 13
2024- | Vote des budgets primitifs 2024 - SERVICE DES LOGEMENTS Unanimité
030 Votants: 13 Pour: 13
2024- | Vote des budgets primitifs 2024 —- MULTIPLE RURAL Unanimité
031 Votants : 13 Pour: 13
2024- | Attribution des subventions aux associations (BP 2024) Unanimité
032 Votants : 13 Pour: 13
2024- | Fongibilité des crédits Unanimité
033 Votants : 13 Pour: 13 | 2024- | Projet « Aménagement de l’entrée nord du bourg d’Aubas », attribution du marché public, lot 1 et 2 Unanimité
034 Votants : 13 Pour: 13
Fait à AUBAS pour affichage et mise en ligne sur le site internet de la Commune le 12 Avril 2024 conformément aux
prescriptions de l’article 2121-25 du CGCT
Le Maire, Le secrétaire de séance, Valène DUPUY Vanessa BURGEVIN « ed
D» == 7 PA
A compter du 1% septembre 2022 et conformément à l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de
publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales, nous vous informons que la liste des délibérations sera uniquement disponible en mairie en format papier, ou sur le site internet.