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Déliberation - LISTE+DES+
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune d'Aubas.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+DES+)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Éducation,
MAIRIE D’AUBAS À
Aubas LISTE DES DELIBERATIONS |
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 19 DECEMBRE 2024
L’an deux mille vingt-quatre le 09 DÉCEMBRE, le Conseil Municipal de la commune de AUBAS, régulièrement convoqué, s’est
réuni à la Mairie au lieu habituel de ses délibérations, sous la présidence de Mme Valène DUPUY, Maire. La convocation a été établie le 28 Novembre 2024 et affichée le 29 Novembre.
PRESENTS : Mme DUPUY Valène, M. GENEAU Philippe, M. DESCAMP Jean-Marie, Mme BURGEVIN Vanessa, Mme COUSIN Elisa, M. BENOITON Olivier, M. CHANET Jean-Pierre, M. TRIGNOL François, Mme LE DIGABEL
Laëtitia, M. GALINAT Arthur, Mme CHANQUOY Véronique, M. BODIN Jean-Michel.
ABSENTS / EXCUSÉS : Mme BON Amélie, Mme RODRIGUES Marine.
PROCURATIONS: Mme BON Amélie donne pouvoir à M. GALINAT Arthur, Mme RODRIGUES Marine donne
pouvoir à Mme CHANQUOY Véronique.
Présents : Mme DUPUY Valène, M. GENEAU Philippe, M. DESCAMP Jean-Marie, Mme BURGEVIN Vanessa, Mme COUSIN Elisa, M. BENOITON Olivier, M. CHANET Jean-Pierre, M. TRIGNOL François, Mme LE DIGABEL Laëtitia, M. GALINAT Arthur, Mme CHANQUOY Véronique, M. BODIN Jean-Michel.
Absents / Excusés : Mme BON Amélie, Mme RODRIGUES Marine.
Procurations : Mme BON Amélie donne pouvoir à M. GALINAT Arthur, Mme RODRIGUES Marine donne
pouvoir à Mme CHANQUOY Véronique.
Secrétaire de séance : Mme BURGEVIN Vanessa.
Nombre de membres en exercice : 15 Nombre de votants : 15
2024- | Renouvellement de l’ Adhésion au Comité Départemental d'Action Sociale pour l’année 2025 050 Votants : 15 Pour: 15 De
2024- | Renouvellement du contrat exceptionnel statutaire avec la « CNP » pour l’année 2025 Unanimité 051 Votants : 15 Pour :15
2024- | Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG 24 er Unanimité
052 Votants : 15 Pour: 15
Adhésion à la convention de participation pour les risques « Prévoyance » proposée par le 2024- es
053 CDG24. Unanimité
Votants : 15 Pour: 15
2024- | Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau 054 potable, assainissement collectif et assainissement non collectif pour l’exercice 2023 Reportée
Adhésions et transfert de la compétence « Eau »de la commune de Saint-Félix-de-Reilhac-et ee Mortemart au SMDE 24 au 1® Janvier 2025 Unanimité Votants : 15 Pour: 15
2024- Transfert de la compétence Assainissement collectif des communes de Mauzens-et- Miremont, St-Martin-de-Fessengeas et St-Romain-et-St-Clément. Unanimité 056 Votants : 15 Pour: 15
2024- | Attribution de subvention 2024 « Voyage scolaire 2025 collège de Montignac » 057 |Votants:15 Pour:13 Contre:0 Abstention : 2 Majorité 2024- | Devis pour la Fourniture et pose de 6 cavurnes dans le nouveau cimetière Unanimité 058 Votants : 15 Pour: 15
2024- | Approbation du règlement intérieur de la Bibliothèque Unanimité 059 Votants : 15 Pour: 15
2024- | Itinéraire Vélo Route voie Verte sur la commune d’Aubas y Unanimité 059 Votants : 15 Pour:15
Fait à AUBAS pour affichage et mise en ligne sur le site internet de la Commune le 16 Décembre 2024 conformément aux prescriptions de l’article 2121-25 du CGCT
Le Maire,
Valène DUPUY
Le secrétaire de séance,
Vanessa BURGEVIN
ST DIE #7 | A compter du 1% septembre 2022 et conformément à l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de
publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales, nous vous informons que la liste des délibérations sera uniquement disponible en mairie en format papier, ou sur le site internet.