Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS?t=1709916367
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS?t=1708711048
Déliberation - Délib+2022 028+ +Modif+statuts+SIVOS?t=1708711864
Déliberation - Délib+2022 029+ +Désignation+représentant+devant+t
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS?t=1709916363
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS?t=1739471445
Déliberation - LISTE+DES++DÉLIBÉRATIONS?t=1740476060
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS?t=1709916368
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS?t=1709916370
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS?t=1708711050
Déliberation - Liste+délibé
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune d'Aubas.
Lien du pdf (Déliberation - Liste+délibé)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
MAIRIE D’AUBAS &
Aubas LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 08 AVRIL 2024
L’an deux mil vingt-cinq le 07 JUILLET, le Conseil Municipal de la commune de AUBAS, régulièrement convoqué, s’est réuni à la Mairie au lieu habituel de ses délibérations, sous la présidence de Mme Valène DUPUY, Maire. La convocation a été établie le 01
Juillet 2025 et affichée le 04 Juillet 2025.
PRESENTS : Mme DUPUY Valène, M. GENEAU Philippe, Mme COUSIN Elisa, Mme CHANQUOY Véronique, M. BODIN Jean-Michel.
ABSENTS / EXCUSÉS : M. DESCAMP Jean-Marie, Mme BURGEVIN Vanessa, M. BENOITON Olivier, M. CHANET
Jean-Pierre, M. TRIGNOL François, Mme LE DIGABEL Laëtitia, M. GALINAT Arthur, Mme BON Amélie, Mme
RODRIGUES Marine, Mme DELTEIL Stéphanie.
PROCURATIONS : Mme BURGEVIN Vanessa donne pouvoir à M. GENEAU Philippe, M. CHANET Jean-Pierre donne pouvoir à M. TRIGNOL François, M. GALINAT Arthur donne pouvoir à Mme COUSIN Elisa, Mme BON Amélie donne pouvoir à Mme DUPUY Valène, Mme RODRIGUES Marine donne pouvoir à Mme CHANQUOY Véronique.
Nombre de membres en exercice : 15 Nombre de votants : 9
Secrétaire de séance : Mme COUSIN Élisa.
2025- | Frais engagés par élus. Prise en charge
0036 | Votants:9 Pour:9 Unanimité
Fait à AUBAS pour affichage et mise en ligne sur le site internet de la Commune le 07 juillet 2025 conformément aux prescriptions de l’article 2121-25 du CGCT
Le Maire, Le secrétaire de séance, Valène DUPUY Elisa COUSIN
À compter du 1% septembre 2022 et conformément à l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales, nous vous informons que la liste des
délibérations sera uniquement disponible en mairie en format papier, ou sur le site internet.