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Déliberation - LISTE+DES+
Document publié le Mardi 30 mai 2023 par la commune d'Aubas.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+DES+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Consommateurs,
MAIRIE D’AUBAS 4
Aubd$ LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 30 MAI 2023
L’an deux mille vingt-deux le 30 MAI 2023, le Conseil Municipal de la commune de AUBAS, régulièrement convoqué, s’est réuni à la Mairie au lieu habituel de ses délibérations, sous la présidence de Mme Valène DUPUY, Maire. La convocation a été établie le 23
Mai 2023 et affichée le 23 Mai 2023.
PRESENTS : Mme DUPUY Valène, M. GENEAU Philippe, M. DESCAMP Jean-Marie, Mme DARZACQ Vanessa, Mme COUSIN Elisa, M. BENOITON Olivier, M. TRIGNOL François, Mme LE DIGABEL Laëtitia, Mme
CHANQUOY Véronique.
ABSENTS / EXCUSÉS : M. CHANET Jean-Pierre, M. GALINAT Arthur, Mme BON Amélie, Mme RODRIGUES Marine, Mme DELTEIL Stéphanie, M. BODIN Jean-Michel.
PROCURATIONS : M. CHANET Jean-Pierre donne pouvoir à M. DESCAMP Jean-Marie, M. GALINAT Arthur donne pouvoir à M. TRIGNOL François, Mme BON Amélie donne pouvoir à Mme DUPUY Valène, Mme RODRIGUES Marine donne pouvoir à Mme CHANQUOY Véronique.
Nombre de membres en exercice : 15 Nombre de votants : 13
Secrétaire de séance : Mme DARZACQ Vanessa
2023- | Adhésion au label organisateur « Marché des Producteurs de Pays 2023 (MPP) Unanimité 018 Votants : 13 Pour: 13
2023- | Droit de place « Marché des producteurs de Pays » — édition 2023 Unanimité 019 Votants : 13 Pour: 13
2023- | Attribution de subvention « Groupement de Chasse les Collines » Unanimité
020 Votants : 13 Pour : 13
2023- | Achat du terrain de Mme. Delphine SOUDRYE Unanimité 021 Votants : 13 Pour : 13
2023- | Admission en non-valeur des créances - COMMUNE Unanimité 022 Votants : 13 Pour : 13
2023- | Admission en non-valeur des créances - SERVICE DES LOGEMENTS Unanimité 023 Votants : 13 Pour : 13
2023- | Admission en non-valeur des créances - MULTIPLE RURAL Unanimité 024 Votants : 13 Pour : 13
2023- | Décision Modificative N°1 - Budget MULTIPLE RURAL Unanimité 025 Votants : 13 Pour : 13
2023- | Approbation des nouveaux statuts dans le cadre de votre adhésion à l’ ATD24 Le Unanimité
026 Votants : 13 Pour : 13
2023- | RODP Télécommunications 2023 Unanimité 027 Votants : 13 Pour : 13
2023- | RODP sur ouvrages de transport et de distribution d’électricité 2023 Unanimité 028 Votants : 13 Pour : 13
2023- Modification du projet :« Aménagement et sécurisation de l'entrée du bourg Partie Nord et Chaussée / 029 Liaison piétonne » Budget 2023 Estimation prévisionnelle. (Sans la partie Mairie-Ecole) » Unanimité Votants : 13 Pour : 13
2023- | Projet « Aménagement Square / Mairie / Ecole » Unanimité 030 Votants : 13 Pour: 13
2023- | Projet d’agrandissement et d’aménagement du cimetière communal, et de la zone de parking. nr Unanimité
031 Votants : 13 Pour : 13
Fait à AUBAS pour affichage et mise en ligne sur le site internet de la Commune le 1% Juin 2023 conformément aux prescriptions de l’article 2121-25 du CGCT
Le Maire, Le secrétaire de séance, Valène DEPEY Vanessa DARZACQ in _ \ = \é«| EE - 1 _| LL. | . e
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A compter du 1% septembre 2022 ei conformément à l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de
publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales, nous vous informons que la liste des délibérations sera uniquement disponible en mairie en format papier, ou sur le site internet.