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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cunac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM DU 07 MARS 2024 P V de la Seance)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques,
République
Française
Département
: TARN
Arrondissement
: Albi
CUNAC
- Commune
Procès
verbal
Le
jeudi
07
mars
2024
à
20
heures,
l'assemblée,
régulièrement
convoquée
le
29
février
2024,
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
Marc
VENZAL.
Secrétaire
de
la
séance
: Valérie
TEULET
Présents
: Marc
VENZAL,
Claude
PAGES,
Isabelle
REDON,
Laurent
SEGOND,
Jean-Charles
ROGGERO,
Jean-Luc
GILLET,
Valérie
TEULET,
Céline
CARCENAC,
Anne
MAZARS,
Martyn
LAFON,
Dominique
BARBUTO,
Delphine
DESHAIES-GALINIE
Représentés
: Josiane
GINESTET
représentée
par
Claude
PAGES,
Eléonore
CARRIERE
représentée
par
Isabelle
REDON,
Amélie
BLACQUIERES
représentée
par
Jean-Charles
ROGGERO,
Sophie
FRÈRE
représentée
par
Dominique
BARBUTO
Absents
et
excusés
: /
Ordre
du
jour
:
1°)
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la
séance
du
20
décembre
2023,
2°)
Subvention
d'équilibre
à
la
crèche
Pirouette-Galipette
de
Cambon,
3°)
Remplacement
des
ordinateurs
des
enseignants
de
l'école,
4°)
Informations
et
questions
diverses.
Avant
d'ouvrir
la
séance,
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
Conseil
municipal
de
l'ajout
d'un
point
à
l'ordre
du
jour
: Compte-rendu
d’une
décision
du
Maire.
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
Conseillers
municipaux
que
dans
la
séance
du
20
décembre
2023,
comme
suite
à
la décision
de
renouveler
des
tables
à
l'Espace
Associatif
et à
la
Salle
de
Spectacles,
les
tables
pliantes
anciennes
ont
été
retirées
et
proposées
à
la
vente
au
prix
de
10
€
l'unité,
en
priorité
aux
élus
et
aux
agents.
Il rend
compte
de
sa
décision
du
29
janvier
2024
n°
DEC_2024_001
: Vente
de
tables
pliantes.
Monsieur
le
Maire
de
Cunac,
-Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
l’article
L 2122-22,
-Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
du
16
juillet
2020
N°
DEL_2020_025,
portant
délégation
d'attributions
dudit
Conseil
Municipal
au
Maire
de
Cunac,
en
son
7ème
point
de
décider
l'aliénation
de
gré
à gré
de
biens
mobiliers
jusqu'à
4 600
€uros,
- Considérant
que
la
commune
dispose
de
26
tables
pliantes
anciennes
à vendre,
Décide
:
Article
17:
De
proposer
à
la
vente
les
26
tables
pliantes
anciennes
et
de
fixer
leur
prix
à
10
€uros
l'unité.
En
vue
de
cette
cession
et
de
l'enlèvement
de
ce
matériel
aliéné
susvisé,
il sera
établi
une
facture
à
l'acheteur.
1/5 Article
2
:
La
recette
sera
imputée
sur
le
budget
de
la
Commune.
Article
3
: Dès
l'enlèvement
effectué,
ce
matériel
sera
retiré
de
l'inventaire
communal
(N°
MAEQO45
/ compte
2184
/ Prog.808
Achat
équipement
50
tables
Domeus
/ Année
2008).
Article
4:
Madame
la
Secrétaire
de
Mairie,
Monsieur
le
Comptable
du
Service
de
Gestion
Comptable
de
la DGFIP
d'Albi,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
sont
chargés
de
l’application
de
la
présente
décision.
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
la
présente
décision.
1°)
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
20
décembre
2023
Monsieur
le
Maire
soumet
à
l'approbation
des
Conseillers
municipaux
le
procès-verbal
de
la
séance
du
20
décembre
2023
qu'ils
ont
reçu
par
leur
messagerie.
Le
Conseil
municipal
adopte
ce
procès-verbal
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés.
2°)
Subvention
à
la
Crèche
Pirouette-Galipette
de
Cambon
(fin
exercice
2023) Monsieur
le
Maire,
rapporteur
:
Au
Budget
Primitif
2024
une
somme
globale
sera
inscrite
au
compte
6574
concernant
les
subventions
de
fonctionnement
aux
associations
et
autres
organismes
privés.
Après
vérification
des
documents
justificatifs
demandés
à
l'Association
Crèche
Pirouette-Galipette
de
Cambon
et
la
réception
de
son
rapport
d'activité
pour
l'année
2023,
il est
proposé
d'attribuer
la
subvention
suivante :
- Association
Crèche
Pirouette-Galipette
de
Cambon
2
500
€.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
Approuve
l'attribution
de
la
subvention
telle
qu'elle
est
indiquée
dans
l'exposé.
3°)
Renouvellement
des
ordinateurs
portables
des
enseignants
de
l'école
Monsieur
le
Maire
informe
les
Conseillers
municipaux
de
la
nécessité
de
renouveler
les
ordinateurs
portables
des
enseignants
de
l'école.
En
effet,
les
ordinateurs
portables
actuels
deviennent
obsolètes
(PC
lents
et
bien
moins
performants).
Après
consultation
d'établissements
fournisseurs
en
matériel
informatique,
deux
devis
ont
été
reçus
: + ALBI
DEGRIFF'MICRO
à PUYGOUZON
(81990)
pour
6 portables
et
1 licence
2
856,00
€ TTC
° 123
INFORMATIQUE
à ALBI
(81000)
pour
6
portables
et
1 licence
3 442,80
€ TTC
Après
examen
des
devis
reçus
portant
sur
le
même
type
de
matériel
informatique,
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
municipal
de
retenir
l'offre
de
ALBI
DEGRIFF'MICRO
à
PUYGOUZON
pour
2
856
€ TTC.
2/5 Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
* Retient
l'offre
de
ALBI
DEGRIFF'MICRO
à
PUYGOUZON
et
* Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
le devis
de
ALBI
DEGRIFF'MICRO
à
PUYGOUZON
pour
le
renouvellement
de
6
ordinateurs
à
l'école
et
1
licence
pour
2
856
€
TTC.
4°)
Informations
et
questions
diverses
Monsieur
Laurent
SEGOND,
Commission
communication,
référent
de
proximité
et
réunions
publiques
:
-
__PanneauPocket
:
Il fait
part
de
l’évolution
du
logiciel
et
de
l'application
PanneauPocket
via
un
système
de
modules.
Cette
extension
offre
une
multitude
de
fonctionnalités
pour
permettre
aux
collectivités
de
personnaliser
leur
espace
et
s'adapter
aux
besoins
de
leurs
habitants.
On
peut
retrouver
des
îcones
personnalisés
pour
regrouper
les
informations
par
thèmes,
exemple
: rubrique
«
Ecole
»,
rubrique
«
Travaux
»
…
Infos
pratiques
/ Agenda
/ Vie
locale
/ Site
de
la
Mairie
…
Monsieur
Jean-Luc
GILLET
fait
part
d’une
information
de
l'application
PanneauPocket
lors
d’une
émission
sur
TF1.
A ce
jour,
beaucoup
de
Maires
ont
choisi
ce
type
de
communication
d'informations
à
leur
population
(environ
13
000
communes
sur
36
0000)
dont
le
coût
reste
modeste.
Monsieur
le
Maire
donne
quelques
informations
:
-
Association
à
la
consultation
engagée
par
le
CDG
81
pour
la
conclusion
d’un
contrat
groupe
à
adhésion
facultative
avec
effet
au
1°
janvier
2025
:
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
Conseillers
municipaux
que
notre
collectivité
est
actuellement
assurée
contre
les
risques
statutaires
(maladie,
accident
du
travail
….)
par
le
contrat
groupe
collectif
souscrit
par
le
Centre
De
Gestion
du
Tarn
auprès
de
l'assureur
CNP
(avec
l'intermédiaire
de
Willis
Tower
Watson
WTW),
auquel
nous
avons
souscrit.
Le
contrat
groupe
constitue
un
véritable
outil
de
mutualisation
grâce
auquel
la
solidarité
joue
entre
les
collectivités
les
plus
grandes
et
les
collectivités
les
plus
petites.
Ce
contrat
groupe
arrivera
à
échéance
au
31
décembre
2024,
date
à
laquelle
le
contrat
cessera
donc
ses
effets
et
notre
collectivité
ne
sera
plus
assurée.
Ainsi,
le
CDG
81
a
pris
la décision
de
mettre
en
place
un
nouveau
contrat
groupe
ouvert,
à
adhésion
facultative
afin
de
faire
bénéficier
les
collectivités
du
meilleur
rapport
qualité/coût
possible.
Ce
nouveau
contrat
prendra
effet
au
1°
janvier
2025
pour
une
durée
de
4
ans,
soit
jusqu'au
31
décembre
2028.
La
lettre
d'intention
de
notre
collectivité
pour
être
associé
à
cette
consultation
a
été
faite
le
28
février
2024
et
transmise
au
CDG
81
le
29
février
2024.
-
Divers
travaux
aux
classes
maternelles
:
Monsieur
le Maire
expose
aux
Conseillers
municipaux
la situation
des
travaux
à
réaliser
dans
la
salle
de
psychomotricité
des
classes
maternelles,
la
classe
de
Petite
et
Moyenne
Section
Maternelle
et
la
classe
de
la
Grande
Section
Maternelle/CP.
Les
travaux
porteront
sur
le
traitement
des
murs,
placoplâtre
(isolation),
peintures,
option
parquet,
plomberie
(lave-mains
et
ventilation),
et
mise
en
place
de
stores
extérieurs.
3/5 Des
devis
ont
été
sollicités
auprès
de
divers
artisans.
Il est
donc
prévu
de
solliciter
une
subvention
auprès
de
l'Etat
(DETR
2024),
mais,
compte
tenu
de
la date
limite
de
dépôt
des
dossiers
sur
la démarche
«
Préfecture
du
Tarn
— demande
de
subvention
2024
au
titre
de
la
DETR
»
fixée
au
4
mars,
et
l'attente
de
d’autres
devis,
la
délibération
officielle
sera
transmise
ultérieurement.
Nous
avons
donc
saisi
la
possibilité
de
déposer
en
ligne
notre
dossier
de
demande
de
DETR
dans
le
délai
imparti,
en
présentant,
dans
un
premier
temps,
le
projet
de
délibération
provisoire.
La
délibération
votée
sera
adressée
par
la
suite.
-
Consultation
du
PLUi
N°4 :
La
C2A
a
engagé
une
procédure
d'évolution
du
PLUi
à
partir
d'une
modification
N°4.
Une
enquête
publique
est
envisagée
en
avril
2024.
Monsieur
le
Maire,
dans
la
démarche
participative
de
proximité
engagée
suite
à
la
réunion
publique
qui
s’est
déroulée
le
8
novembre
2023,
a
rencontré
tous
les
administrés
ayant
souhaité
porter
à
sa
connaissance
les
modifications
concernant
leurs
propriétés.
Ainsi,
8
propositions
ont
été
relayées
auprès
du
service
de
planification
et
d'urbanisme
de
la
C2A
afin
de
permettre
d'éventuels
changements
de
destination.
Les
administrés
seront
invités
à
rédiger
leurs
demandes
sur
le
registre
mis
à
leur
disposition
dans
le
cadre
de
cette
enquête
publique.
-
Le
plus
beau
marché
de
France :
Monsieur
le
Maire
informe
que
la
Commune
de
Saint-Juéry
a
postulé
pour
la
course
à
ce
titre
honorifique.
-
Commémoration
du
mardi
19
mars
1962
:
Monsieur
le
Maire
informe
que
la
commémoration
du
19
mars
1962
aura
lieu
le
mardi
19
mars
à
17
heures
au
Monument
aux
Morts.
Madame
Delphine
DESHAIES-GALINIÉ
regrette
que
l'heure,
17
heures,
ne
soit
pas
bien
adaptée
notamment
pour
les
gens
qui
travaillent.
Monsieur
le
Maire
précise
qu'il
est
difficile
d'organiser
un
planning
qui
satisfasse
toutes
les
collectivités
sur
la
même
journée
et
surtout
pour
que
les
porte-drapeaux
y
soient
présents.
Madame
Delphine
DESHAIES-GALINIÉ
fait
part
aux
Conseillers
municipaux
que
les
tarifs
de
transports
pour
les
jeunes
du
Département
ont
fortement
augmenté
et
que
c'est
dommage,
d’autant
plus
que
ça
va
à
l'encontre
de
ce
que
Carole
DELGA,
Présidente
de
la
Région
Occitanie,
prône
pour
favoriser
l’utilisation
des
transports
en
commun.
Monsieur
le
Maire
prend
note
de
cette
observation
et
fera
remonter
l'information
à
Monsieur
Jean-
Michel
BOUAT,
Vice-Président
délégué
à
la
mobilité,
aux
transports
et
au
stationnement.
L'ordre
du
jour
est
épuisé,
la séance
est
levée
à 20h30.
Le
Maire,
La
Secrétaire
de
séance,
Marc
VENZAL
Valère DELPET
.
4/5 Claude
PAGÉS
Jean-Charles
ROGGERO
Céline
CARCENAC
Amélie
BLACQUIERES,
par
procuration
à
Jean-Charles
ROGGERO
Martyn
LAFON
Sophie
FRÈRE,
Par
procuration
à
Dominique
BARBUTO
Isabelle
REDON
Josiane
GINESTET,
|
par
procuration
à
Claude
PAGES
Jean-Luc
GILLET
Eléonore
CARRIERE
par
procuration
à
Isabelle
REDON
Anne
MAZARS,
Dominique
BARBUTO
Delphine
DESHAIES-GALINIÉ
e
=
5/5