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unknown - Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon - odj cm 3avr24
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon - odj cm 3avr24)
Thèmes du document : Consommateurs, Inégalités sociales, Assurance,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 3 AVRIL 2024
COMMISSION N°1
FINANCES - PERSONNEL - TRAVAUX - MOBILITÉ – ENVIRONNEMENT
1 - PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE - CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LA COUVERTURE DU RISQUE PRÉVOYANCE DES AGENTS DE LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON
2 - ACTUALISATION DES CONDITIONS DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE MISSION DES AGENTS ET ÉLUS DE LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON
3 - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES - SOUSCRIPTION DE DIFFÉRENTS CONTRATS D'ASSURANCE
4 - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES - SERVICES DE FORMATION
5 - TRAITEMENT CURATIF DES FRELONS ASIATIQUES - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHÉ
6 - MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX, FOURNITURES ET SERVICES - AUTORISATION DE SIGNATURE D'AVENANTS
7 - SÉCURISATION DES GROUPES SCOLAIRES LÉONCE GLUARD, PYRAMIDES, JEAN MOULIN ET JEAN YOLE - DEMANDES DE SUBVENTIONS
8 - CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL - REPRISE DE MATÉRIEL
9 - PARKING NAPOLÉON - INSTAURATION DES TARIFS DU STATIONNEMENT HORAIRE ET DES ABONNEMENTS
10 - DÉNOMINATION DES VOIES ET DES ESPACES PUBLICS
11 - MANDAT SPÉCIAL - SALON DE L'AGRICULTURE
COMMISSION N°2
AMÉNAGEMENT - URBANISME - COMMERCE- ARTISANAT - POLITIQUE DES QUARTIERS - ESPACE RURAL - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
12 - MAITRISE D'ŒUVRE POUR DES TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT D'ESPACES PUBLICS ET D'ENTRETIEN DE VOIRIE - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ET AUTORISATION DE SIGNATURE
13 - MODIFICATIONS DE DOMANIALITÉ - CLASSEMENT ET DÉCLASSEMENTS D'EMPRISES FONCIÈRES - IMPASSE DE LA GRANGE LOTISSEMENT MAISON NEUVE DES LANDES ET BOULEVARD MICHEL ANGE QUARTIER DES JAULNIERES
14 - CESSION D'UNE EMPRISE FONCIÈRE AU PROFIT DE MONSIEUR JEAN-PIERRE BLANCHARD ET MADAME CHRISTELE CHEVILLON - IMPASSE DE LA GRANGE LOTISSEMENT DE LA MAISON NEUVE DES LANDES
15 - CESSION D'UNE EMPRISE FONCIÈRE NUE AU PROFIT DE MADAME MURIEL HURTEBIZE - BOULEVARD MICHEL ANGE - QUARTIER DES JAULNIÈRES
16 - CESSION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER AU PROFIT DE LA SCI CHLOÉ - 20 RUE FLORA TRISTAN - DÉLIBÉRATION MODIFICATIVE
17 - ACQUISITION D'UNE EMPRISE FONCIÈRE AUPRÈS DE MONSIEUR CHRISTOPHE AUBRET ET MADAME CHANTAL CHEVILLON - IMPASSE DE LA GRANGE LOTISSEMENT DE LA MAISON NEUVE DES LANDES 18 - MODIFICATION DE DOMANIALITÉ - APPROBATION DE CLASSEMENTS ET DÉCLASSEMENT
19 - ACQUISITION D'UNE EMPRISE FONCIÈRE AUPRES DE VENDÉE HABITAT - RUE DES MYOSOTIS QUARTIER FORGES BACQUA
20 - CESSION D'UNE EMPRISE FONCIÈRE AU PROFIT DE MADAME SOPHIE PROU ET SERVITUDE- IMPASSE DE LA PETITE FORGE QUARTIER FORGES BACQUA
21 - CESSION AU PROFIT DE MONSIEUR YOHANN JEAN ET MADAME MANON CARRADU D'UNE EMPRISE FONCIÈRE NUE - RUE RAYMOND BOSSIS LOTISSEMENT DE LA MAISON NEUVE DES LANDES
22 - ACQUISITION D'UNE EMPRISE FONCIÈRE À USAGE DE VOIRIE AUPRÈS DE LA SASU CAPWEST GROUPE - RUE OLOF PALME - DÉLIBÉRATION MODIFICATIVE
23 - PRIR DE LA VIGNE-AUX-ROSES - CESSION D'UNE EMPRISE FONCIÈRE AU PROFIT DE VENDÉE HABITAT RUE EMILE GABORY - QUARTIER DU BOURG-SOUS-LA-ROCHE
24 - CONVENTION DE SERVITUDE AU PROFIT DE ENEDIS - AMÉNAGEMENT TECHNIQUES - ROUTE DE MOUILLERON
25 - AIDES A LA RÉNOVATION DES DEVANTURES COMMERCIALES ET FAÇADES
26 - APPROBATION DU CONTRAT DE VILLE ENGAGEMENTS QUARTIERS 2030
27 - CONVENTIONS ENTRE LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON ET LE DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE POUR LA RÉALISATION D'UNE ACTION COLLECTIVE D'INSERTION (ATELIERS ET CHANTIERS D'INSERTION) EN FAVEUR DE BÉNÉFICIAIRES DU RSA ET DE JEUNES 16-25 ANS BÉNÉFICIAIRES DU FONDS D'AIDE AUX JEUNES
COMMISSION N°4
EDUCATION - CULTURE - SPORT - JEUNESSE - EVÈNEMENTS - RELATIONS INTERNATIONALES
28 - CONVENTION DE MISE EN PLACE ET DE GESTION DES RECETTES RELATIVES À LA BILLETTERIE DE L'ÉVÈNEMENT " LES Z'ATELIERS "
29 - CONVENTION DE MISE EN PLACE ET DE GESTION DES RECETTES RELATIVES À LA BILLETTERIE DE L'ÉVÈNEMENT " LES NUITS MENTEUSES "
30 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION LE MENTEUR VOLONTAIRE POUR L'ORGANISATION DES NUITS MENTEUSES
31 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION BD FEST
32 - AIDES À LA CRÉATION ET À LA DIFFUSION DES PROJETS ARTISTIQUES - ANNÉE 2024
33 - ACCOMPAGNEMENT ET CONSEIL EN DIRECTION DES PROJETS ARTISTIQUES INNOVANTS POUR LE TERRITOIRE - ASSOCIATION ANIAAN
34 - CONVENTIONS DE PARTENARIAT ET MÉCÉNAT - LA BICENTENAIRE 2024
35 - MARCHE ET COURSE DISCO LA BICENTENAIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION LE RIRE MÉDECIN
36 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE À L'ASSOCIATION " COORDINATION DES CLUBS DE PÉTANQUE "
37 - RÉNOVATION DU PLATEAU SPORTIF PIERRE MENDÈS FRANCE
38 - RÉGLEMENT CONCOURS PHOTOS POUR LE MOIS DE L'EUROPE
DÉCISIONS PRISE PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES