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unknown - Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon - odj cm 24juin25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon - odj cm 24juin25)
Thèmes du document : Banque, Consommateurs, Inégalités sociales,
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ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 24 JUIN 2025
COMMISSION N°1
FINANCES - PERSONNEL - TRAVAUX - MOBILITÉ - ENVIRONNEMENT
1 - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 DU BUDGET PRINCIPAL ET SES BUDGETS ANNEXES
2 - AFFECTATION DU RESULTAT 2024 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
3 - DECISION MODIFICATIVE N° 1 DU BUDGET PRINCIPAL ET SES BUDGETS ANNEXES
4 - GARANTIE PARTIELLE D'UN EMPRUNT - LES APPRENTIS D'AUTEUIL - ACCORD DE PRINCIPE
5 - CONTRAT LOCAL DE SANTE - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS SOCIAL EUROPEEN
6 - TARIFS DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE POUR L'ANNEE 2026
7 - FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D'ENERGIES - ADHESION A UN GROUPEMENT DE COMMANDES DU SYDEV
8 - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES - FOURNITURE DE PRODUITS CHARCUTERIE ET TRAITEURS
9 - FOURNITURE DE MATERIELS ET EQUIPEMENTS POUR LA RENOVATION ET LA MAINTENANCE DES BATIMENTS - LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES
10 - MARCHES PUBLICS - AUTORISATION DE SIGNATURE D'AVENANTS
11 - CREATION D'UN CIMETIERE ANIMALIER RUE GEORGES MAZURELLE - APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR ET TARIFS
12 - ETAT DES TRAVAUX REALISES PAR LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX POUR L'ANNEE 2024
13 - GESTION DES SERVICES PUBLICS DELEGUES - RAPPORT DU DELEGATAIRE ANNEE 2024 - CONSTRUCTION,AMENAGEMENT ET EXPLOITATION DU CREMATORIUM Page 2 sur 3
14 - GESTION DES SERVICES PUBLICS DELEGUES - RAPPORT DU DELEGATAIRE ANNEE 2024 - GESTION DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE
15 - PLAN D'ACTIONS EGALITE FEMMES HOMMES 2025-2027
16 - MODIFICATION REGIME INDEMNITAIRE ET EXONERATIONS
17 - MISE A DISPOSITION D'UN AGENT - SPL DESTINATION LA ROCHE-SUR-YON
18 - CONVENTION AVEC DEPARTEMENT DE LA VENDEE POUR EFFECTUER DES PLANTATIONS SUR UNE PARCELLE DE LA COMMUNE DE LA ROCHE-SUR-YON
COMMISSION N°2
AMÉNAGEMENT - URBANISME - COMMERCE- ARTISANAT - POLITIQUE DES QUARTIERS - ESPACE RURAL - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
19 - BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS IMMOBILIERES CONCERNANT LA COMMUNE DE LA ROCHE-SUR-YON EN 2024
20 - SITE DE LA MALBOIRE - AVIS DE LA COMMUNE DE LA ROCHE SUR YON SUR LE PROJET DE ZONE D'ACTIVITES PORTE PAR LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMERATION
21 - MODIFICATIONS DE DOMANIALITE - DECLASSEMENTS D'EMPRISES FONCIERES RUE CACERES - QUARTIER LE COTEAU AU BOURG-SOUS-LA ROCHE ET RUE LEON GAUVRIT - ZAE ACTI SUD
22 - CESSION D'UNE PORTION DE LA PARCELLE CY 72P AU PROFIT DU GROUPE HERVE THERMIQUE - RUE LEON GAUVRIT - ZAE ACTI SUD
23 - CESSION D'UNE PORTION DE LA PARCELLE BY 590 AU PROFIT DE MONSIEUR GUILLAUME ROUHAUD - RUE CACERES - QUARTIER LE COTEAU AU BOURG-SOUS-LA ROCHE
24 - CESSION D'EMPRISES FONCIERES AU PROFIT DU DEPARTEMENT DE LA VENDEE - REGULARISATION POUR LE CONTOURNEMENT SUD
25 - CLOS DE L'ORANGERIE - ACQUISITION ET CLASSEMENT DES ESPACES ET EQUIPEMENTS COMMUNS DANS LE DOMAINE PUBLIC -
QUARTIER DU BOURG-SOUS-LA ROCHE
26 - CONVENTION AU PROFIT DU SYDEV - AMÉNAGEMENTS TECHNIQUES - RUE DU COMMANDANT RAYNAL - QUARTIER DES FORGES/SAINT ANDRE D'ORNAY
27 - CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION ET DE SERVITUDE AU PROFIT D'ENEDIS - AMENAGEMENT TECHNIQUE - BOULEVARD LOUIS BLANC
28 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - SPL DESTINATION LA ROCHE-SUR-YON - AVENANT N°1
29 - CREATION D'UNE BOUTIQUE EPHEMERE - ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR ET DES TARIFS
30 - MISE EN PLACE D'UN JEU AUTOUR D'UNE CARTE DE FIDELITE SUR LE CENTRE-VILLE
31 - ATTRIBUTION DES CHEQUES CADEAUX DES VITRINES DU CENTRE-VILLE Page 3 sur 3
COMMISSION N°3
SOLIDARITÉS - SANTÉ - HANDICAP - SÉCURITÉ - PRÉVENTION - MÉDIATION - INSTANCES CONSULTATIVES
32 - CONVENTION REGISSANT LES RELATIONS DE LA VILLE, DE L'AGGLOMERATION, DU CIAS ET DU CCAS - AVENANT 1
33 - CREATION D'UN DISPOSITIF D'AIDES DESTINEES A FAVORISER L'INSTALLATION OU LE MAINTIEN DES MEDECINS LIBERAUX SUR LA COMMUNE
34 - CONCLUSION D'UNE CONVENTION AVEC L'ETAT RELATIVE A LA LABELLISATION ' GUID'ASSO '
35 - SALLES DES ANCIENNES ECURIES DES OUDAIRIES - REGLEMENT DE LOCATION, CONDITIONS DE PRÊT DE MATERIEL - NOUVELLE TARIFICATION
36 - RENOUVELLEMENT PARTIEL DU CONSEIL DES SAGES - ANNEE 2025
COMMISSION N°4
EDUCATION - CULTURE - SPORT - JEUNESSE - EVÈNEMENTS - RELATIONS INTERNATIONALES
37 - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA MISE EN PLACE D'ACTIVITES SUR LES TEMPS PERISCOLAIRES POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2025-2026
38 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L'AMAQY POUR LA GESTION DES SERVICES EXTRASCOLAIRES ET APPROBATION DE L'AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA MISE EN OEUVRE DES PROJETS D'ANIMATION GLOBALE ET SOCIALE
39 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES ACTIVITES EXTRASCOLAIRES - LANCEMENT DE LA PROCEDURE
40 - DISPOSITIF CONCERNANT LE TRANSPORT RELATIF A L'UNITE PEDAGOGIQUE POUR LES ELEVES ALLOPHONES ARRIVANTS (UPE2A)
41 - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL "NUITS MENTEUSES" 2025
42 - CONVENTION DE MISE EN PLACE ET DE GESTION DES RECETTES RELATIVES A LA BILLETTERIE D'UN SPECTACLE DE L'ASSOCIATION " BREAK DANCE YONNAISE "
43 - FESTIVAL R.POP DU 3 AU 5 JUILLET 2025 - CONVENTIONS DE PARTENARIATS
44 - CREATION D'UN TERRAIN SYNTHETIQUE AU SEIN DU COMPLEXE SPORTIF DES TERRES NOIRES - APPROBATION DU PROGRAMME ET DE L'ENVELOPPE FINANCIERE PREVISIONNELLE AFFECTEE AUX TRAVAUX
DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES