Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon - od
unknown - Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon - od
unknown - Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon - od
unknown - Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon - od
unknown - Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon - od
unknown - Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon - od
unknown - Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon - od
unknown - Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon - od
unknown - Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon - od
unknown - Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon - od
unknown - Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon - odj cm 7nov24
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon - odj cm 7nov24)
Thèmes du document : Consommateurs, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 7 NOVEMBRE 2024
COMMISSION N°1
FINANCES - PERSONNEL - TRAVAUX - MOBILITÉ – ENVIRONNEMENT
1 - RAPPORT DÉFINITIF DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION DE LA ROCHE-SUR-AGGLOMÉRATION CONCERNANT LES EXERCICES 2017 ET SUIVANTS ET DES RÉPONSES APPORTÉES PAR LE PRÉSIDENT DE L'AGGLOMÉRATION
2 - PETITE ENFANCE - MODIFICATION DES STATUTS DE LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMÉRATION
3 - PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ 2023 DE LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMÉRATION
4 - APPROBATION DE LA CESSION DE PARTS DÉTENUES PAR LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON A L'AGGLOMÉRATION DE LA ROCHE-SUR-YON DANS LE CAPITAL DE LA SAEML ORYON - MODALITÉS DE VERSEMENT DE LA PARTICIPATION
5 - MANDAT SPÉCIAL - 106ÈME CONGRÈS DES MAIRES DE FRANCE À PARIS
6 - GROUPEMENT DE COMMANDES - FOURNITURE D'ÉQUIPEMENTS AUDIOVISUELS ET PRESTATIONS ASSOCIÉES
7 - GROUPEMENT DE COMMANDES - FOURNITURE DE PÉRIPHERIQUES ET D'ACCESSOIRES INFORMATIQUES
8 - GROUPEMENT DE COMMANDES - ACQUISITION ET MAINTENANCE DU LOGICIEL DE SUPERVISION CENTREON
9 - GROUPEMENT DE COMMANDES - FOURNITURE D'ÉQUIPEMENTS DE SÉCURITÉ INFORMATIQUE ET PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIÉES
10 - GROUPEMENT DE COMMANDES - FOURNITURE DE PRODUITS LAITIERS ET AVICOLES
11 - SOUSCRIPTION DES DIFFÉRENTS CONTRATS D'ASSURANCES - AVENANT À LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHÉS
12 - LOCATION DE MATÉRIELS ET D'ENGINS - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHÉS
13 - MARCHÉS PUBLICS - AUTORISATION DE SIGNATURE D'AVENANTS
14 - MISE EN ŒUVRE D'UN NOUVEAU RÉGIME INDEMNITAIRE POUR LES AGENTS APPARTENANT AUX CADRES D'EMPLOIS DES AGENTS DE POLICE MUNICIPALE, DES CHEFS DE SERVICE DE POLICE MUNICIPALE ET DES DIRECTEURS DE POLICE MUNICIPALE
15 - ADHÉSION AU CONTRAT COLLECTIF DE PRÉVOYANCE PROPOSÉ PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA VENDÉE (CDG85)
16 - TRAVAUX DE RÉFECTION DU PARKING DE L'ASL EDISON - CONVENTION DE RÉPARTITION DES DÉPENSES 17 - APPROBATION DU PROGRAMME DE DÉSIMPERMÉABILISATION ET DE RENATURATION DES COURS D'ÉCOLE
18 - DÉPLOIEMENT D'UN RÉSEAU DE CHALEUR URBAIN " SECTEUR NORD-EST : OUDAIRIES - COURTAISIÈRE - MALBOIRE"
19 - CONVENTIONS D'OCCUPATION TEMPORAIRE - TOITURES DU GROUPE SCOLAIRE PONT BOILEAU ET DU DOJO - SUPPORT DE CENTRALES PHOTOVOLTAÏQUES - AVENANTS N°1
COMMISSION N°2
AMÉNAGEMENT - URBANISME - COMMERCE- ARTISANAT - POLITIQUE DES QUARTIERS - ESPACE RURAL - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
20 - CLASSEMENT AU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES BOULEVARDS ANGLETERRE, BRIAND ET ÉTATS-UNIS (SECTION ARISTIDE BRIAND - RUE JOFFRE)
21 - ACQUISITION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER (VOIRIES ET ESPACES PUBLICS) AUPRÈS DE LA SCCV CASAL'DEA - ALLÉE DE LA MINOTERIE, RUES PIERRE SEMARD ET DES CHEMINOTS QUARTIER FORGES BACQUA
22 - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION DS NUMÉRO 281 AUPRÈS DE GV PROMOTIONS - LOTISSEMENT LE CLOS DE LA BROSSARDIÈRE - QUARTIER DE SAINT ANDRÉ D'ORNAY
23 - ACQUISITION DES VOIRIES ET ÉQUIPEMENTS COMMUNS AUPRÈS DE LA SAS BROSSARDIÈRE AMENAGEMENT DES TRANCHES 8 ET 9 DE L'ILOT 5 - LOTISSEMENT LES DOMAINES DE LA BROSSARDIÈRE
24 - CESSION D'UNE EMPRISE FONCIÈRE AU PROFIT DE LA SAS LE CHEMIN DES TERRES NOIRES - RUE DU GÉNÉRAL DE LARMINAT
25 - AMÉNAGEMENTS TECHNIQUES RUE RENÉ COUZINET-CONVENTIONS DE SERVITUDE ET AUTORISATION DE PASSAGE AU PROFIT DU SYDEV
26 - CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE D'UNE CANALISATION JARDIN JOSÉPHINE DE BEAUHARNAIS
27 - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ TOTEM ET INFRACOS RUES VILLEBOIS MAREUIL, HELIODORE DURAND ET LA FAYETTE
28 - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ FREE MOBILE RUE DE LA MARTINIÈRE
29 - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - ANNÉE 2025
30 - DISPOSITIF "PRÉFÈRENCE COMMERCE" - CONVENTION AVEC LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LA VENDÉE
31 - AIDES A LA RÉNOVATION DES DEVANTURES COMMERCIALES ET FAÇADES
32 - CONTRAT DE VILLE "ENGAGEMENTS QUARTIERS 2030" - AVENANT N°2 COMMISSION N°3
SOLIDARITÉS - SANTÉ - HANDICAP - SÉCURITÉ - PRÉVENTION - MÉDIATION - INSTANCES CONSULTATIVES
33 - STATIONNEMENT PAYANT - RAPPORT ANNUEL 2023 DU TRAITEMENT DES RECOURS ADMINISTRATIFS PREALABLES OBLIGATOIRES
COMMISSION N°4
EDUCATION - CULTURE - SPORT - JEUNESSE - EVÈNEMENTS - RELATIONS INTERNATIONALES
34 - RÈGLEMENT DES TEMPS DE L'ENFANT - ACTUALISATION
35 - CONVENTION RELATIVE À L'INTERVENTION D'ACCOMPAGNANTS D'ÉLÈVES EN SITUATION DE HANDICAP (AESH) SUR LE TEMPS DE PAUSE MÉRIDIENNE
36 - CONVENTION D'ACCOMPAGNEMENT À LA PROFESSIONALISATION DES ACTEURS DE L'ANIMATION ENTRE LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON ET L'AMAQY
37 - DISPOSITIF CONCERNANT LE TRANSPORT CONCERNANT L'UNITÉ PÉDAGOGIQUE POUR LES ÉLÈVES ALLOPHONES ARRIVANTS (UPE2A)
38 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET LE FUZZ'YON POUR L'ORGANISATION D'UN CONCERT CARITATIF
39 - FIXATION DES TARIFS D'ACTION CULTURELLE
40 - DEMANDE DE SUBVENTION D'AIDE AU FONCTIONNEMENT ET A L'ÉQUIPEMENT DU CONSERVATOIRE - ÉCOLE D'ART AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA VENDÉE
41 - CONVENTION DE MISE EN PLACE ET DE GESTION DES RECETTES RELATIVES A LA BILLETTERIE DE L'EVENEMENT "CONCERT DE NOËL" DE LA SOCIÉTÉ PHILHARMONIQUE
42 - CONVENTION CADRE 2024-2027 ENTRE L'ÉTAT, LA VILLE ET LA COMPAGNIE LE MENTEUR VOLONTAIRE
43 - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ORGANISATION DES SPECTACULAIRES 2024