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Document publié le Jeudi 2 juillet 2026 par la commune de Saint-Aubin-des-Ormeaux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations examinees 02.07.2026 signee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
LE
—
-Saint-Aubin
des Oum
SÉANCE N° 8
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUILLET 2026
Présents
: LEROUX
Gilbert,
CHARTIER
Jésabelle,
SOUCHET
Franck,
POUPLAIN
Elise,
GUINAUDEAU
Christophe,
BIZON
Frédéric, GUINAUDEAU Elodie, LUCAS Julien, HUMEAU Elodie (Arrivée au Point N°2), RACAUD Patrice, POIRIER Vincent, ROUSSEAU Sandra Absents excusés
: MANCEAU Sandrine, JOUTEAU Hélène, SOULARD Nicolas
Pouvoir:
JOUTEAU
Hélène
à
ROUSSEAU
Sandra,
MANCEAU
Sandrine
à
CHARTIER
Jésabelle,
SOULARD
Nicolas
à
HUMEAU Elodie (A partir du Point N°2) Secrétaire de séance
: SOUCHET Franck
Délibérations examinées le jeudi 2 juillet 2026 :
+ LC +.
Le +, + * LA te +
Délibération N°2026-050 - Adhésion au dispositif de signalement proposé par le Centre de Gestion de la Vendée - Approuvée Délibération N°2026-051 — Approbation du Schéma Communal de Défense Extérieure Contre l'incendie (SCDECI) - Approuvée Délibération
N°2026-052
-
Désignation
d'un
membre
du
conseil
municipal
pour
la
signature
des
autorisations d'urbanisme en cas d'intéressement du Maire - Approuvée Délibération N°2026-053 - Avenants - Marché de travaux — Réhabilitation Salle polyvalente du Verdier — Approuvée Délibération N°2026-054 —- Compte-rendu des décisions prises
par le Maire en vertu des délégations
accordées par le conseil municipal - Approuvée
Ordre du jour épuisé à 20h15. Vu
par
Nous,
Maire
de
SAINT-AUBIN-DES-ORMEAUX,
pour
être
affiché
le
08/07/2026,
conformément
aux
prescriptions de l'article L2121-25 modifié, du CGCT.
Le Maire,
Gilbert
LEROUX