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Déliberation - Liste deliberations examinees 22.02.2024 signee
Document publié le Jeudi 22 février 2024 par la commune de Saint-Aubin-des-Ormeaux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations examinees 22.02.2024 signee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
Saint-Aubin she aan
SÉANCE N° 2
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22 FÉVRIER
2024
Présents
:
BREJON
Hervé,
BOUILLAUD
Sylvia,
GABORIEAU
Frédéric,
RINEAU
Marie-Christine,
BRIN
Stéphane,
LEROUX
Gilbert,
MARTIN
Fabrice,
POUPLAIN
Elise,
PAILLAT
Franck,
AUGEREAU
Colette,
CHARTIER
Jésabelle,
SORIN
Françoise
Absents
excusés
:
SOUCHET
Franck,
OBLET
Véronique,
MANCEAU
Sandrine
Pouvoir
: /
Secrétaire
de
séance
: PAILLAT
Franck
Délibérations
examinées
le jeudi
22
février
2024
:
. e o *
Délibération
N°2024-004
- Compte
de
gestion
2023
du
Budget
Principal
- Approuvée
Délibération
N°2024-005
-
Compte
de
gestion
2023
du
Budget
annexe
Commerces
-
Approuvée
Délibération
N°2024-006
-
Compte
de
gestion
2023
du
Budget
annexe
Lotissement
La
Bernardière
3
—
Approuvée Délibération
N°2024-007
- Compte
administratif
2023
- Budget
Principal
- Approuvée
Délibération
N°2024-008
- Compte
administratif
2023
- Budget
annexe
Commerces
- Approuvée
Délibération
N°2024-009
- Compte
administratif
2023
-
Budget
annexe
Lotissement
La
Bernardière
3 —
Approuvée Délibération
N°2024-010
- Affectation
des
résultats
sur
le Budget
Principal
2024
- Approuvée
Délibération
N°2024-O11
-
Affectation
des
résultats
sur
le
Budget
annexe
Commerces
2024
—
Approuvée Délibération
N°2024-012
-
Constatation
des
résultats
sur
le
Budget
annexe
Lotissement
La
Bernardière
3 2024
- Approuvée
Délibération
N°2024-013
-—
Fixation
du
prix
de
vente
du
livres
souvenir
« Les
appelés
Saint-Aubinois
»
—
Approuvée Délibération
N°2024-014
-
Fonds
de
concours
—
Programme
2020-2026
-
Demande
commune
de
Saint-Aubin
des
Ormeaux
-
Construction
d'un
Espace
Football
-
Approuvée
Délibération
N°2024-015
-
Convention
SYDEV
N°2024.ECL.0148
—
Eclairage
public
chemin
d'accès
Espace
Foot
- Approuvée
Délibération
N°2024-016
-
Avenant
N°1
Convention
SYDEV
N°2028.ECL.1279
—
Déplacement
commande
d'éclairage
du
stade
-
Approuvée
Délibération
N°2024-017
-
Création
d'un
poste
de
Rédacteur
Principal
de
2ÿ"°
Classe
et
suppression
d'un
poste
de
Rédacteur
Territorial
-
Approuvée
Délibération
N°2024-018
—
Protection
Sociale
Complémentaire
(PSC)
-
Convention
de
participation
pour
la
couverture
du
risque
prévoyance
des
agents
-
Mandat
au
CDG
85
—
Approuvée
Délibération
N°2024-019
-Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
en
vertu
des
délégations
accordées
par
le Conseil
Municipal
- Approuvée
Ordre
du
jour
épuisé
à 21h25.
Vu
par
Nous,
Maire
de
SAINT-AUBIN-DES-ORMEAUX,
pour
être
affiché
le
26/02/2024,
conformément
aux
prescriptions
de
l'article
L2121-25
modifié,
du
CGCT.
Le.
1E
|o
|Lo
1 ü
Le
Maïre,
Hervé
BRÉJON
3