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Déliberation - Liste deliberations examinees 27.02.2025 signee
Document publié le Jeudi 27 février 2025 par la commune de Saint-Aubin-des-Ormeaux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations examinees 27.02.2025 signee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Justice et droit,
NN
-Saint-Aubin
ds
Ormeaug
SÉANCE
N° 2
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27 FÉVRIER
2025
Présents:
BREJON
Hervé,
GABORIEAU
Frédéric,
BOUILLAUD
Sylvia,
RINEAU
Marie-Christine,
BRIN
Stéphane,
LEROUX
Gilbert,
POUPLAIN
Elise,
PAILLAT
Franck,
AUGEREAU
Colette,
SOUCHET
Franck,
OBLET
Véronique,
CHARTIER
Jésabelle,
MARTIN
Fabrice,
MANCEAU
Sandrine,
SORIN
Françoise
Absents
excusés:
/
Pouvoir:
/
Secrétaire
de
séance
: MARTIN
Fabrice
Délibérations
examinées
le jeudi
27 février
2025 :
+
Délibération
N°2025-010
- Compte
de
gestion
2024
du
Budget
Principal
- Approuvée
+
Délibération
N°2025-O11
- Compte
de
gestion
2024
du
Budget
annexe
Commerces
- Approuvée
+
Délibération
N°2025-012
-
Compte
de
gestion
2024
du
Budget
annexe
Lotissement
La
Bernardière
3
—
Approuvée
+
Délibération
N°2025-013
- Compte
administratif
2024
- Budget
Principal
- Approuvée
+
Délibération
N°2025-014
-
Compte
administratif
2024
-
Budget
annexe
Commerces
-
Approuvée
+
Délibération
N°2025-015
-
Compte
administratif
2024
-
Budget
annexe
Lotissement
La
Bernardière
3 —
Approuvée
+
Délibération
N°2025-016
-— Affectation
des
résultats
sur
le
Budget
Principal
2025
-
Approuvée
+
Délibération
N°2025-017
-
Affectation
des
résultats
sur
le
Budget
annexe
Commerces
2025
—
Approuvée
Lo
Délibération
N°2025-018
- Constatation
des
résultats
sur
le
Budget
annexe
Lotissement
La
Bernardière
3 2025
- Approuvée
LS
Délibération
N°2025-019
- Travaux
de
rénovation
des
locatifs
6 rue
du
Gaberneau
et 15
rue
du
Calvaire
— Approuvée
+
Délibération
N°2025-020
- Achat
parcelle
B 955
Le
Bourg
- Approuvée
+
Délibération
N°2025-021
-
Rétrocession
espaces
verts-voirie
Résidence
des
Tisserands-Impasse
de
la
Marinière
- Approuvée
+
Délibération
N°2025-022
-Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
en
vertu
des
délégations
accordées
par
le
Conseil
Municipal
- Approuvée
Ordre
du
jour
épuisé
à
21h00.
Vu
par
Nous,
Maire
de
SAINT-AUBIN-DES-ORMEAUX,
pour
être
affiché
le
04/03/2025,
conformément
aux
prescriptions
de
l'article
L2121-25
modifié,
du
CGCT.
Le
CE
jets
Le
Maire,
Hervé
BRÉJON