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Convocation - 2026 03 09 CONVOCATION CM
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Villers-le-Lac.
Lien du pdf (Convocation - 2026 03 09 CONVOCATION CM)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Ville
de
Villers
te
Lac
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
déroulera
à
la
mairie,
le :
Lundi
09
mars
2026
à
18h30
Comptant
sur
votre
présence.
Je
vous
prie
d’agréer
l'expression
de
mes
sincères
salutations.
ORDRE
DU
JOUR
-
Session
ordinaire
1)
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
2025
Budget
principal
(Annexe
1)
-
Bois
(Annexe
2)
2)
BUDGET
2026
-
Affectation
des
résultats
2025
sur
2026
(Annexe
3)
-
Section
de
fonctionnement
(Annexe
4)
-
Section
d'investissement
(Annexe
5)
-
Budget
bois
et
programme
d’action
de
l'ONF
(Annexe
6)
-
Vote
des
taux
de
fiscalité
directe
locale
2026
3)
Plan
de
financement
de
la
rénovation
de
l'éclairage
du
stade
honneur
4)
Mise
en
place
d’une
zone
STECAL
sur
la
parcelle
cadastrée
AE
n°208
5)
Avis
de
la
commune
sur
le
Plan
Local
d'Urbanisme
intercommunal
valant
Programme
Local
d'Habitat
du
Val
de
Morteau
(Annexe
7)
6)
Baux
agricoles
(Annexe
8)
7)
Municipalisation
d’une
bibliothèque
associative
8)
Personnel: - Création
d'un
poste
de
rédacteur
à 35/35°"
et suppression
d’un
poste
d’adjoint
administratif
principal
de
1ère
classe
à 35/35
- Protection
sociale
complémentaire
- Contrat
risques
statutaires
9)
Questions
diverses
10)
Informations
diverses
Fait
à
Villers
Le
Lac,
le
23
février
2026.
Le
Maire,
Dominique
MOLLIER
[ 1,
rue
Pasteur
- 25130
VILLERS
LE
LAC
/ Tél
:03.81.68.03.77.
/ Mail
: romaina@mairie-vll.fr.
/ www.villers-le-lac.fr
|