Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 2026 03 09 CONVOCATION CM
Convocation - 2026 03 09 CONVOCATION CM
Déliberation - 2026 03 09 LISTE DCM
Déliberation - 2026 03 09 LISTE DCM
Convocation - 2026 02 03 CONVOCATION CM
Déliberation - 2026 03 09 CR CM signé
Convocation - 2024 09 23 CONVOCATION CM
Convocation - 2024 09 23 CONVOCATION CM
Convocation - 2024 12 09 CONVOCATION CM
Convocation - 2023 09 25 CONVOCATION CM
Convocation - 2026 03 09 CONVOCATION CM mofifiée
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Villers-le-Lac.
Lien du pdf (Convocation - 2026 03 09 CONVOCATION CM mofifiée)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Handicap et inclusivité,
Ville
de
Villers
te
Lac
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
déroulera
à
la
mairie,
le :
Lundi
09
mars
2026
à
18h30
Comptant
sur
votre
présence.
Je
vous
prie
d’agréer
l'expression
de
mes
sincères
salutations.
ORDRE
DU
JOUR
-—
Session
ordinaire
1)
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
2025
Budget
principal
(Annexe
1)
-
Bois
(Annexe
2)
2)
BUDGET
2026
-
Affectation
des
résultats
2025
sur
2026
(Annexe
3)
-
Section
de
fonctionnement
(Annexe
4)
-
Section
d'investissement
(Annexe
5)
-
Budget
bois
et
programme
d’action
de
l'ONF
(Annexe
6)
-
Vote
des
taux
de
fiscalité
directe
locale
2026
3)
Plan
de
financement
de
la
rénovation
de
l’éclairage
du
stade
honneur
4)
Mise
en
place
d’une
zone
STECAL
sur
la
parcelle
cadastrée
AE
n°208
5)
Avis
de
la
commune
sur
le
Plan
Local
d'Urbanisme
intercommunal
valant
Programme
Local
d'Habitat
du
Val
de
Morteau
(Annexe
7)
6)
Baux
agricoles
(Annexe
8)
7)
Municipalisation
d’une
bibliothèque
associative
8)
Régularisation
de
l’accès
à
l'Hôtel
des
Cygnes
(Annexe
9)
9)
Transfert
des
voiries
du
lotissement
«
Le
Chaney
»
rue
des
Hérons
(Annexe
10)
10)
Subvention
exceptionnelle
à
la
MJC
de
Villers
le lac
11)
Décision
du
Maire :
- Marché
de
construction
d'un
bâtiment
communal
: avenant
n°1
au
«
Lot
n°3
gros
œuvre
»
et
au
«
Lot
n°2
Fondations
spéciales
»
12)
Personnel : - Création
d’un
poste
de
rédacteur
à
35/35°"€
et
suppression
d'un
poste
d’adjoint
administratif
principal
de
1ère
classe
à
35/35ème
- Protection
sociale
complémentaire
- Contrat
risques
statutaires
[
1,
rue
Pasteur
- 25130
VILLERS
LE
LAC
/
Tél
:03.81.68.03.77.
/
Mail
: romaina(@mairie-vilfr.
/
www.villers-le-lac.fr
3] 13)
Questions
diverses
14)
Informations
diverses
Fait
à
Villers
Le
Lac,
le
02
mars
2026.
Le
Maire,
Dominique
MOLLIER
1, rue
Pasteur
- 25130
VILLERS
LE
LAC
/
Tél:
03.81.68.03.77.
/
Mail
: romaina@mairie-vil.fr.
/
www.villers-le-lac.fr
E