Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - DELB 20180426
Procès Verbal - DELB 20180426 01
Procès Verbal - DELB 20170752 w
Procès Verbal - DELB 20170592 w
Procès Verbal - DELB 20110253 w
Procès Verbal - DELB 20190369 w
Procès Verbal - DELB 20150329 w
Procès Verbal - DELB 20160865 w
Procès Verbal - DELB 20200072 w
Procès Verbal - DELB 20130351 w
Procès Verbal - DELB 20180426 w
Document publié le Jeudi 26 avril 2018 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20180426 w)
Thèmes du document : Sport, Jeunesse, Institutions publiques,
Conseil municipal
Séance du 24 septembre 2018
Dossier n° 2018.09.31..
DELB-20180426 - SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE - EXERCICE 2018 - CLUBS SPORTIFS - SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT - ATTRIBUTION - CONVENTIONS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
M. Sébastien TASSERIE, adjoint.- Les associations Havre badminton club (HBC), Amicale sportive culturelle et de loisirs (ASCL) et Free fighting club du Havre ont sollicité une aide financière de la ville du Havre afin d’acquérir du matériel (maillots, tenues, tapis de pilates, etc.).
Afin de permettre à ces clubs d’assurer leur activité dans de bonnes conditions, la ville du Havre envisage de les aider financièrement et de signer avec eux des conventions de subvention d’équipement.
Compte tenu de ces éléments d’information, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU la délibération n° 20170718 du conseil municipal du 18 décembre 2017 adoptant l’autorisation de programme n° 1560.18 : sports - subvention d’équipement aux clubs ;
VU le budget primitif de l’exercice 2018 ;
CONSIDERANT
- l’intérêt pour la ville du Havre de répondre favorablement aux demandes de subventions formulées par les associations ci-après désignées ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 6 septembre 2018, consultée ;
VU le rapport de M. l’adjoint au maire chargé du sport, de la jeunesse, de la vie étudiante et du nautisme ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer :
- une convention n° 05.18.89 avec l’association Havre badminton club (HBC) ; - une convention n° 05.18.90 avec l’Amicale sportive culturelle et de loisirs (ASCL) ; - une convention n° 05.18.91 avec l’association Free fighting club du Havre ;
- d’attribuer une subvention d’équipement, au titre de l’exercice 2018, aux clubs sportifs figurant dans le tableau ci-dessous :
Clubs Montants Actions Imputations
Association Havre badminton
club (HBC)
Tiers n° 100 851
2 000 euros Subvention d’équipement pour l’achat de matériel (maillots, volants, etc.) 40 / F60M04
Amicale sportive culturelle et de
loisirs (ASCL)
Tiers n° 102 999
300 euros Subvention d’équipement pour l’achat de matériel (tapis de pilates, etc.) 40 / F60M04
Free fighting club du Havre
Tiers n° 140 342 1 200 euros
Subvention d’équipement pour l’achat
de matériel (tenues, etc.) 40 / F60M04
Imputation budgétaire
Exercice 2018
Sous-fonction 40 : sports et jeunesse - services communs
Nature 20421 : subventions équipement droit privé - biens mobiliers, matériel, études Programme 18562 : sports - subventions autres clubs
Code mission F60M04 : soutien à la vie sportive
Montant de la dépense : 3 500 euros
M. Sébastien TASSERIE : Il s’agit d’attribuer trois subventions d’équipement à des associations sportives.
M. le Maire : Mme NAIL ?
Mme Nathalie NAIL : Dans cette délibération, il est question du HBC (Havre badminton club). Je me suis laissée dire qu’à ce jour, il n’y avait aucune licence ni aucune adhésion pour le club pour cette année. Le gymnase du Mont-Gaillard, qui est dévolu au HBC, n’est pour l’instant pas utilisé. Je voudrais savoir, le club tout proche de l’ex-ASPTT de badminton qui est sur Jean Moulin est demandeur de créneaux supplémentaires, est-ce qu’il est envisageable qu’ils puissent utiliser, à l’avenir, une partie des créneaux qu’utilisait le HBC ?
M. le Maire : M. TASSERIE ?M. Sébastien TASSERIE : Je ne vous répondrai pas comme cela, les informations que nous avons aujourd’hui sur le club sont effectivement préoccupantes, parce que, eux, aujourd’hui ne nous ont pas rendu les créneaux. De ce fait, on attend quelques semaines pour vérifier qu’effectivement il n’y a personne. Quand c’est comme cela, nous avons des discussions avec les clubs directement pour voir. Dès que cela se libère, rassurez-vous, cela se sait assez rapidement et on met à disposition des autres clubs. Nous avons suffisamment de demandes pour pouvoir répondre à tout cela. C’est vraiment de la logistique, dès que nous voyons qu’il n’y a pas suffisamment d’utilisation, nous avons des discussions régulières avec les clubs.
Vote : adoptée à l'unanimité